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30 Juin, 2011 Haute Saône (70) Haute Saône archives en ligne – Archives 70 26 Mai, 2010 Nièvre (58) Archives départementales de la Nièvre en ligne 7 Déc, 2011 Finistère (29) Archives départementales du Finistère en ligne le 28 Mars 2012.
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Venez consulter les listes nominatives de recensement dans l'Aveyron! C'est la nouveauté de ce début d'année 2019, la collection des recensements de l'Aveyron en provenance de la préfecture est en ligne. Conformément à la réglementation relative à la mise en ligne de document contenant des données à caractère personnel, seules les images des années de recensement suivantes sont consultables sur le site internet: 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936. Les images des années 1954, 1962 et 1968 sont consultables uniquement en salle de lecture, sur intranet. En Aveyron, la collection départementale des listes nominatives débute seulement en 1876. Il est vraisemblable que les listes des années 1836-1872 aient été détruites. Comme dans chaque département, les recensements donnent pour chaque commune, les habitants du bourg, puis ceux du hameau selon un ordre topographique: quartier, rue, maison. Des récapitulatifs existent parfois à la fin de chaque liste. Certaines communes présentent des lacunes, toutes les années de recensement ne sont pas disponibles pour chaque commune.
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Elles sont classées par ordre chronologique et par étude. Comment faire une recherche? Il faut consulter l'instrument de recherche de la sous-série 3 E ci-dessous ou utiliser le moteur de recherche en ligne (ci-contre) en renseignant un ou plusieurs des champs suivants: le nom du notaire, son lieu de résidence, les dates présupposées de la rédaction des actes, ou en indiquant uniquement la cote du registre si vous la connaissez. Une consultation de la table des noms de notaires, lieux et dates est aussi possible. Les cotes doivent être saisies sans espace et en retirant le chiffre 0 après le "3E". Instrument de recherche des notaires (3 E) Index des notaires par résidence Liste alphabétique des notaires Liste alphabétique des résidences
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Accès à la salle de lecture La salle de lecture est ouverte tous les jours du mardi au vendredi ( voir le détail des horaires d'ouverture). Toute personne majeure peut y accéder, à condition de s'inscrire. Pour les mineurs, l'autorisation écrite du représentant légal est nécessaire. Cette formalité est gratuite et requiert la présentation d'une pièce d'identité en cours de validité. Inscriptions L'inscription est obligatoire pour accéder à la salle de lecture et consulter des documents. Elle est personnelle, annuelle et gratuite et donne lieu à la délivrance d'une carte de lecteur. Fonctionnement de la salle de lecture Sur présentation de votre carte de lecteur, un numéro de place en salle de lecture vous est attribué à l'accueil. Le personnel de la salle de lecture vous guide dans l'utilisation des usuels et instruments de recherche afin de vous orienter dans votre recherche. Les documents sont consultables dans la salle de lecture uniquement. Il vous est possible de réserver un document la veille de votre venue, en nous adressant un mail à, en précisant votre nom, numéro de lecteur et la cote du document souhaité.
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Veuillez renseigner le formulaire suivant. Les champs précédés d'un astérisque ( *) sont obligatoires. Une fois ces informations validées, vous recevrez un courriel de confirmation de votre inscription. Les données personnelles collectées sont destinées uniquement à un usage interne aux Archives départementales de l'Aveyron, et ne sont en aucun cas cédées ou vendues à des tiers. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés"): sur le site ou par mail auprès de:
Les autres sous-séries contenant des registres notariaux seront traitées dans un second temps. Guide de recherche dans les minutes notariales Les minutes notariales s'intègrent dans les archives notariales, ensemble de documents produits par les notaires. Officier public, le notaire reçoit et rédige les actes et contrats auxquels les différentes parties doivent ou veulent « donner un caractère d'authenticité et pour en assurer la date, en conserver le dépôt, en délivrer des grosses et expéditions » (art. 1 er de la loi organique du 25 ventôse an XI) Les Archives départementales de l'Aveyron conservent actuellement plus de 30000 registres ou liasses de minutes. Cet ensemble occupe plus d'un kilomètre de rayonnages d'archives et embrasse huit siècles d'histoire, couvrant l'ensemble du département. Les minutes notariales sont des actes passées devant un notaire qui en garantit l'authenticité. Elles concernent tout type de contrats ou transactions relatifs à des personnes (contrat de mariage, testaments, inventaire après décès) et à des biens mobiliers et immobiliers (acquisition, vente de propriété, transactions commerciales).
Comment obtenir son numéro ministériel naturalisation? Le numéro ministériel ou numéro REZE est attribué à votre dossier dès sa réception par le Service français d'accès à la nationalité (SDANF). Vous pouvez également contacter le Service central de l'état civil (SCEC). Voir l'article: Comment retrouver ses ancêtres gratuitement? Comment trouver mon numéro de décret de naturalisation? Où puis-je trouver mon numéro REZE? Il s'agit du numéro attribué à chaque dépôt de demande de naturalisation. Dans un premier temps, approchez la personne qui vous a interrogé 80% du temps, elle vous donnera son adresse mail 3 à 4 mois après l'entretien. C'est quoi resilettre. Où puis-je trouver le numéro de dossier de naturalisation? Où se trouve le N° Préfectoral: sur votre récépissé délivré par la mairie auprès de laquelle vous avez déposé la démarche de naturalisation. Comment se passe la naturalisation par mariage? Le mariage avec un Français n'a pas d'effet automatique sur la nationalité. La nationalité française s'acquiert selon la procédure de déclaration si plusieurs conditions sont réunies (durée du mariage, communauté de vie, assimilation, etc.
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Mail 2: adresse réservée à la transmission des compléments de dossier uniquement en cas de non réponse de la cellule Accueil. Voici un exemple de mail à envoyer au ministère: Objet: 2020Pxxxxxxx-NOM PRENOM-JJ/MM/AAAA-envoi de pièces/renseignements complémentaires Numéro du dossier Préfectoral: 2020P75XXXXXXXX, Préfecture de Paris. C est quoi reze se. NOM et Prénoms: XXXXX XXXX, née le JJ/MM/AAAA à XXXXXX. Pour écrire un courrier postal à SDANF (REZE): 12 rue Francis-le-Carval 44404 Rezé Cedex Attention: Pour des besoins de compléments de dossier, envoyez votre courrier avec un accusé de réception (AR). #2122 Pour avoir des informations détaillées sur votre dossier de naturalisation par décret par téléphone Contactez la direction de l'accueil, de l'accompagnement des étrangers et de la nationalité (DAAEN) au 01 72 71 68 22. La DAAEN est la direction dont dépend la sous direction SDANF (sous direction de l'accès à la nationalité française) communément appelé Rezé, du nom du lieu où elle est située. Attention: le quota d'appels est d'un seul, par la suite aucune information ne vous sera donnée.
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A voir aussi: Quelles sont les études pour devenir cuisinier? ). Comment se déroule la cérémonie de naturalisation? A Paris, deux cérémonies de naturalisation sont organisées chaque semaine, généralement les jeudis à 14h et à 15h30. D'une durée d'environ 45 minutes, elles réunissent chacune 50 à 60 personnes naturalisées par décret. Quelle est la date limite pour obtenir la nationalité française? C'est quoi Rezé naturalisation ? | jmvanlerenberghe.fr. A partir de cette date, vous recevrez une réponse dans un délai de 12 à 18 mois. Si la décision est favorable, vous serez convoqué en mairie pour la cérémonie d'accueil de la nationalité française. A cette occasion, vous recevrez votre livret de nationalité.
Fermé mirabel_34 Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 12 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 15 juin 2008 - 15 juin 2008 à 09:31 cheri - 6 févr. 2014 à 15:06 Bonjour j'amerais savor que comment en peu savoir le numero REZE, et numero de dossier de notre naturalisation, pour faie une recherche de l'état d'avancement de mon dossier! Merci Chris elfilou 1090 mercredi 27 février 2008 13 décembre 2008 184 15 juin 2008 à 09:35 demandes dans le service ou tu as déposé ton dossier...