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Tuesday, 30 July 2024

CCAM à Aboncourt: Arrêté Composition Réunions Arrêté préfectoral portant création de la CSS de CCAM à Aboncourt (format pdf - 184. 4 ko - 24/07/2014) Voir article 2 de l'arrêté cr css aboncourt 201119 (format pdf - 3. 2 Mo - 08/11/2021) HOLCIM à Héming: Arrêté préfectoral portant création de la CSS de HOLCIM (format pdf - 157. 6 ko - 24/07/2014) Règlement intérieur de la CSS (format pdf - 535. 8 ko - 24/07/2014) Voir point 2 du règlement intérieur CCAS à Hesse: Arrêté préfectoral portant création de la CSS de CCAS à Hesse (format pdf - 120. 9 ko - 24/07/2014) Lidl à Montoy Flanville et Coincy: diffusion cr sign r (format pdf - 4. 2 Mo - 07/04/2017) pr r sentation 2lidl css 12 octobre 2016 1 (format pdf - 2. 2 Mo - 07/04/2017) HAGANIS et UEM à Metz: CSS du 16 septembre 2021: Vous trouverez l'ensemble des documents associés à l'adresse suivante: - Arrêté préfectoral portant création de la CSS de HAGANIS et UEM (format pdf - 2 Mo - 24/07/2014) > Voir article 3 de l'arrêté cr reunion 22 novembre 2019 (format pdf - 2.

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Termites et mérules Mise à jour le 06/11/2014 Termites Il n'existe pas d'arrêté préfectoral termites dans le département. Pour tout le département, les conséquences sont: en cas de vente de tout ou partie d'un immeuble bâti, un état du bâtiment relatif à la présence de termites n'est pas obligatoire; en cas de construction ou d'aménagement neuf, des mesures relatives à la protectin contre les termites ne sont pas obligatoires. Pour plus d'information cliquer ICI Mérules Il n'existe pas d'arrêté préfectoral mérule dans le département. Pour plus d'information cliquer ICI

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- format: PDF - 0, 93 Mb > arrêté préfectoral 2022-DDT-SERAF-UFC N°23 du 25 mars 2022 autorisant le tir administratif du sanglier en période sensible pour les productions ag... - format: PDF - 0, 24 Mb > arrêté préfectoral 2022-DDT-SERAF-UFC n°21 du 29 mars 2022 autorisant le tir de nuit du sanglier du 15 avril 2022 au 01 février 2023 - format: PDF - 0, 13 Mb > arrêté préfectoral 2022-DDT-SERAF-UFC n°20 du 29 mars 2022 fixant la liste des espèces chassables et les dates d'ouverture et de fermeture de la ch... - format: PDF - 0, 54 Mb

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L'actu cynégétique de l'Est de la France Moselle L'arrêté préfectoral n°2019-DDT-SERAF-UFC N°79 du 11 novembre 2019 décidant des mesures de régulation des populations de sanglier en Moselle vient d'être prorogé jusqu'au 31 octobre 2020. Cet arrêté vous permet notamment l'utilisation d'adaptateur de visée à intensificateur de lumière dans le cadre de l'affût. Cette disposition exclut toutefois l'utilisation de toute lunette de visée à intensification de lumière. L'utilisation des matériels autorisés est permise uniquement dans le cadre des prescriptions du Schéma départemental de gestion cynégétique concernant la pratique du tir de nuit du sanglier. L'usage d'appareils de visée thermique est interdit. L'utilisation d'appareil de vision thermique est autorisée. Retrouver l'intégralité de cet arrêté en cliquant ICI.

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Arrêté préfectoral du 22 septembe > Arrêté préfectoral du 22 septembe - format: PDF - 0, 14 Mb Partager

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Article 1: Le port du masque de protection est obligatoire dans l'espace et sur la voie publics, pour toute personne de 11 ans ou plus de 6h00 à minuit dans l'ensemble des communes de plus de 2500 habitants du département de la Moselle ainsi que dans les communes de ILLANGE, MOYEUVRE-PETITE, PIERREVILLIERS, RANGUEVAUX, RICHEMONT, ROSEBRÜCK et WILLERWAND, entièrement entourées par des communes de plus de 2500 habitants.

> Arrêté Municipal du 17 juin 2013 -NANCY - Interdiction vente alcool à emporter 22h-6h - format: PDF - 0, 17 Mb Documents listés dans l'article:

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Nous allons également nous développer sous forme de franchise dans d'autres villes. Nous avons déjà des projets au Mans (Sarthe) et à Lyon (Rhône) », explique Jérémy Moles, qui fourmille d'envies pour l'avenir. Cantine & Gamelle propose également des burgers à la carte. (©Cantine & Gamelle) Infos pratiques: Cantine & Gamelle Cité de l'espace 25 bis avenue Marcel Dassault à Toulouse Du lundi au vendredi, de 8h à 15h. Sur place ou à emporter. Cantine et gamelle cité de l espace generique. Cet article vous a été utile? Sachez que vous pouvez suivre Actu Toulouse dans l'espace Mon Actu. En un clic, après inscription, vous y retrouverez toute l'actualité de vos villes et marques favorites.

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