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Adresse RUE DU STADE - CD 26 76340 Foucarmont Horaires d'ouverture du magasin Horaires exceptionnels Ouvert le 6 juin 2022, de 09:30 à 12:30 et de 14:00 à 18:30 Lundi 09:00 - 12:00 14:00 19:00 Mardi Mercredi Jeudi Horaires d'ouverture d'aujourd'hui Vendredi Samedi Bannières GUIDE MOTOCULTURE 2022 Du 11 mai 2022 au 12 juin 2022 Votre jardin livré chez vous Rien de mieux que votre extérieur pour apprécier un moment de détente entre amis ou en famille! vous propose une sélection de piscines et jeux pour enfants pour en profiter pleinement. Découvrez aussi nos rangements pour organiser votre extérieur. Demandez conseil à nos équipes en magasin! Carte fidelite gamm vert cerise. Du 25 mai 2022 au 29 mai 2022 Bonne fête maman! Pour la fête des mères, gâtez vos mamans avec un beau cadeau fleuri! Profitez de notre petit prix: 14, 95 € l'orchidée Phalaenopsis 2 tiges formées Ø 12 cm et son cache-pot céramique pour les combler de bonheur. Rendez-vous vite en magasin! Du 8 juin 2022 au 21 juin 2022 VENTES PRIVEES Pour clients exceptionnels, offres sensationnelles!

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Cette pénalité étant convenue de façon formelle entre les parties, ne nécessitera aucune mise en demeure préalable. Déchéance du terme / Clause Pénale: Le non-paiement d'une échéance quelconque entraîne automatiquement l'exigibilité de la totalité du solde restant dû et la suspension des livraisons. De plus, dans ce cas, l'application d'une clause pénale fixée forfaitairement à 15% des sommes dues, dans le sens de l'article 1229 du code civil et irréductible dans le sens de l'article 1552 du code civil, sera exigible. Gamm vert. Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: Conformément à l'article 121 de la loi n° 2012-387 du 22 mars 2012, et à compter du 1 er janvier 2013, une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement sera exigible en cas de dépassement des délais de paiement. Conditions d'escompte: aucun escompte n'est accordé par le vendeur. Attribution de compétence: En cas de litige, l'attribution de compétence est faite aux tribunaux de notre siège social. 11/2019

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- Barème prix: Les prix font l'objet de tarifs portés à la connaissance de la clientèle. Dans les gammes de produits destinés à des professionnels, des barèmes de prix différenciés tenant compte des quantités commandées et du mode d'enlèvement des produits seront établis (hors produits phytosanitaires). - Délais de paiement: Le prix devra être intégralement payé au plus tard le 30 ème jour suivant la date de facture, sauf dispositions particulières concernant certains produits. - Pénalités de retard: Toute somme non payée à son échéance entraînera le paiement d'une pénalité de 1% par mois. Carte de fidélité Gamm Vert | Terre Comtoise. Cette pénalité étant convenue de façon formelle entre les parties, ne nécessitera aucune mise en demeure préalable. - Déchéance du terme / Clause Pénale: Le non-paiement d'une échéance quelconque entraîne automatiquement l'exigibilité de la totalité du solde restant dû et la suspension des livraisons. De plus, dans ce cas, l'application d'une clause pénale fixée forfaitairement à 15% des sommes dues, dans le sens de l'article 1229 du code civil et irréductible dans le sens de l'article 1552 du code civil, sera exigible.

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Cette police d'assurance couvre sa responsabilité civile pour la distribution de produits phytopharmaceutiques à des utilisateurs professionnels, dans le cadre de son agrément. 08/2021 ACTIVITES FRUITS Livraisons: Dans le cas de commandes franco de port, nos délais de livraison ne sont donnés qu'à titre indicatif et dépendent de la disponibilité des transporteurs et des aléas pouvant être rencontrés par ceux-ci. Les retards de livraison ne peuvent donner lieu à aucune pénalité ou indemnités, ni motiver l'annulation de la commande. La livraison est réputée effectuée par la remise des produits au client ou au transporteur choisi par le client. Clauses de réserve de propriété: Les marchandises restent notre propriété jusqu'au paiement intégral du prix. GAMM VERT VILLAGE de FOUCARMONT - jardinerie et animalerie. Le défaut de paiement d'une quelconque échéance peut entrainer la revendication des produits. Qualité: Les réclamations concernant la qualité des marchandises, à l'exclusion de tout litige de transport, devront être faites dans les trois jours de ladite livraison.

CONDITIONS GENERALES DE LA CARTE DE FIDELITE GAMM VERT S. A. S. Vertdis, au capital de 5 836 128 euros dont le siège est 1 rue Marcel Leblanc - BP 20174 62054 ST LAURENT BLANGY CEDEX - Siret 341. 633. 725. 00526. Dénommée ci-après "l'émetteur" met en place une... More CONDITIONS GENERALES DE LA CARTE DE FIDELITE GAMM VERT S. Dénommée ci-après "l'émetteur" met en place une carte de fidélité permettant à ses clients (qui le souhaitent et suivant les conditions MON PROGRAMME DE FIDÉLITÉ GAMM VERT et modalités ci-après exposées), de cumuler lors de leurs achats un certain nombre de points, donnant droit à un bon d'achat. Carte fidelite gamm vert.com. I - OBJET DE LA CARTE DE FIDELITE La carte de fidélité permet exclusivement de cumuler des points lors des achats visés à l'article III – 1) Dans les magasins Gamm Vert, Gamm Vert Village et Gamm Vert Nature énumérés par les conditions générales. 2) Le cumul de ces points donne lieu à l'attribution de bons d'achat, qui ne peuvent être convertis en espèces. 3) Le client accepte sans réserve d'être contacté par sms, mail, courrier postal, téléphone dans le cadre des communications de la soci Less

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