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En outre, au bout de quelques jours, le gibier transi de froid, privé de nourriture ou ne trouvant qu'une nourriture médiocre et insuffisante perd, avec ses forces, ses moyens de défense et devient une proie trop facile pour le chasseur; laisser chasser en temps de neige, principalement en plaine, serait donc favoriser la destruction du gibier » (4). Selon la jurisprudence classique en la matière, le temps de neige est donc celui où, dans une localité donnée, la terre est entièrement ou presque entièrement couverte de neige et où la couche est suffisamment épaisse pour permettre de suivre les animaux à la trace et d'arriver jusqu'à eux. Il peut se faire que tel point du territoire d'une commune, une colline isolée par exemple, soit couverte de neige, tandis que la majeure partie de la campagne reste à découvert; cet état ne constitue pas le temps de neige. Espèces, périodes et sécurité - FDC05. À l'inverse, aucun doute ne serait possible si, la neige couvrant entièrement le sol, certains points seulement du territoire s'en trouvaient libres, à raison de leur nature ou de leur situation, par exemple, par suite de l'humidité du sol ou du voisinage d'un cours d'eau.
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En résumé, ce point est apprécié souverainement, en fait, par les tribunaux, qui n'ont point à puiser les motifs de leur décision à cet égard, dans les indications éventuelles que pourrait contenir l'arrêté du préfet (5). Quelques exemples de jurisprudences Il a été admis que l'autorité préfectorale pouvait, sans outrepasser ses droits, prohiber la chasse en temps de neige, en restreignant cette prohibition au cas où la neige couvrirait le sol au point de permettre de suivre facilement le gibier à l'aide de ses empreintes. Espece chessable par temps de neige au. Un arrêté ainsi conçu devrait être interprété en ce sens que la chasse est interdite seulement sur les parties du territoire où la neige forme une couche suffisante pour que les traces des animaux soient nettement visibles. Par suite, la personne qui chasserait sur des terres couvertes d'une couche trop mince pour que la piste du gibier y fût suffisamment apparente, échapperait à une condamnation(6). Il a été jugé que le temps de neige pendant lequel la chasse pouvait être interdite, était celui où la terre était généralement couverte de neige dans la localité où s'exerçait la chasse.
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