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Friday, 16 August 2024

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Titulaire d'une Maîtrise en Droit, il est aussi titulaire du Certificat d'Aptitude à la Profession d'Avocat, qu'il a obtenu en 2000. Fort d'une l... Avocat inscrit au Barreau de Draguignan, Maître Olivier Comte est à l'origine de la fondation de la SCP Carlini et Associés, au sein de laquelle il vous accueille à Marseille, dans les Bouches-du-Rhône. Des cabinets sont aussi présents sur les villes d'Avignon, de Draguignan et d'Aix-en-Provence. Pa... Avocat inscrit au Barreau de Marseille, Maître Jean-Luc Vasserot vous reçoit à son cabinet implanté dans le Premier Arrondissement de Marseille, dans les Bouches-du-Rhône. Installé depuis 1996, Maître Jean-Luc Vasserot profite de cette petite structure pour vous offrir un suivi totalement personnali... Avocat Urbanisme Marseille 1er | Maître Dumont. Maître Henry Bouchara est avocat inscrit au Barreau de Marseille et vous reçoit à son cabinet également implanté à Marseille, dans les Bouches-du-Rhône. Travaillant en collaboration avec d'autres avocats au sein de son cabinet, Maître Henry Bouchara vous conseille et vous défend en cas de procédures...

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Avocat en droit de l'urbanisme et en aménagement du domaine public Maître François MORABITO, Avocat spécialiste en droit public, accompagne et représente les acteurs publics et les opérateurs privés (lotisseur, aménageur, constructeurs, etc. ) dans le cadre de la mise en œuvre de la planification urbaine et l' aménagement du territoire dans un contexte de forte mutation juridique ( Loi ALUR du 24 mars 2014 par exemple). Avocat en droit de l'urbanisme à Marseille | Frédéric Cagnol. Urbanisme réglementaire Assistance à l'élaboration, la révision et la modification des documents d'urbanisme locaux (carte communale, POS, PLU, PLU intercommunal, SCOT). Urbanisme opérationnel Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la création et la finalisation du dossier de création de ZAC; Assistance à maîtrise d'ouvrage pour la passation de concession d'aménagement (assistance dans la phase de négociation, mise au point du traité de concession); Fiscalité de l'urbanisme; Participation des aménageurs aux équipements publics (PUP, PAE, etc. ). Autorisation d'urbanisme Assistance des collectivités et des opérateurs privés dans l'instruction ou les demandes d'autorisation d'urbanisme (certificat d'urbanisme, déclaration préalable, permis de construire, permis d'aménager, permis de démolir); Représentation en justice dans les contentieux liés aux autorisations d'urbanisme (référé-suspension et recours pour excès de pouvoir).

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Accueil / Droit de l'urbanisme Provence - Alpes - Côte d'Azur Bouches-du-Rhône Marseille Maître William Ellis est avocat collaborateur au sein du Cabinet Braustein et Associés, société d'avocats inter-barreaux de Marseille et en droit commercial et droit immobilier, Maître William Ellis possède de longues années d'expérience dans ce domaine, qui lui permettent d'apport... Le cabinet Valon et Pontier Avocats Associés regroupe plusieurs avocats inscrits au Barreau de Marseille, et vous reçoit également en plein coeur historique de Marseille, dans les Bouches-du-Rhône. Les avocats du cabinet Valon et Pontier Avocats Associés défendent vos droits devant les juridictions... Avocat urbanisme marseille centre. Avocat inscrit au Barreau de Marseille, Maître Isabelle Bousquet-Bellet vous accueille au coeur de son cabinet basé dans le premier arrondissement de Marseille, dans les Bouches-du-Rhône. Elle exerce dans ce cabinet aux côté d'un avocat, Maître Jean-Luc Vasserot, ainsi que d'une juriste. Structure à... Avocat inscrit au Barreau de Marseille, Maître Alexandre Robelet exerce à son cabinet également implanté au coeur de Marseille, dans les Bouches-du-Rhône.

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Il définit notamment les zones de constructibilité et les « usages » des différents terrains. Inutile de préciser le nombre de litiges ou de contentieux qu'un PLU, ancienn... Découvrez navigate_next

Maître Albert TREVES, avocat, doté d'une solide expérience, exerce à Marseille et rayonne dans son activité professionnelle sur l'ensemble de la région Provence – Alpes – Côte-d'Azur pour tous types de conseils ou de contentieux relevant de ses... Maître Sylvain CARMIER est avocat au barreau de Marseille, il intervient en droit public, droit administratif, droit de la fonction publique, droit des marchés publics, droit de l'urbanisme, droit des étrangers et en droit du dommage corporel. En... Maître Claire DAGOT est avocate à Marseille où elle intervient en droit public des affaires, en droit administratif, en droit de l'environnement et de l'énergie, en droit de l'urbanisme, en droit de l'Union européenne ainsi qu'en droit des étrangers. Maitre DAGOT prend en... Avocat urbanisme marseille francais. Besoin de voir plus de résultats? Vous pouvez élargir votre distance de recherche 1 Avocat du barreau de Marseille (attaché à Marseille) Justifit vous propose de contacter les avocats ci-dessous car ils appartiennent au même barreau que ceux de la ville dans laquelle vous résidez.