Convention Collective Enseignement Privé Hors Contrat 2015 Du Verre Au — Bières Artisanales Des Vosges Au Restaurant De L'Auberge De Liézey

Maison À Vendre Le Relecq Kerhuon
Sunday, 11 August 2024

Convention collective enseignement privé en cas de licenciement Concernant le licenciement, voici les règles de préavis en fonction de l'ancienneté. Moins de 6 mois: préavis fixé par la convention collective nationale de l'enseignement privé non lucratif (EPNL) Entre 6 mois et 2 ans: préavis d'un mois Au moins 2 ans: préavis de deux mois ou mieux si prévu Une clause de non-concurrence peut être prévue dans le contrat de travail mais n'est valable que si elle comporte une compensation financière. Mutuelle convention enseignement privé L'Accord National Interprofessionnel ( ANI) du 11 janvier 2013 est venu bouleverser le monde la santé. En vertu de cette loi, l'employeur est tenu de proposer une mutuelle santé obligatoire à tous ses salariés. Cette couverture correspond au minimum au panier de soins. Comparez les mutuelles d'entreprise avec Coover pour trouver un contrat qui respecte les obligations de la convention enseignement privé. La convention enseignement privé ne fixe pas de minimum de remboursements supérieurs à l'accord ANI.

  1. Convention collective enseignement privé hors contrat 2015 2017
  2. Convention collective enseignement privé hors contrat 2015 1
  3. Convention collective enseignement privé hors contrat 2015 redistributable
  4. Convention collective enseignement privé hors contrat 2015 download
  5. Bière des vosges de

Convention Collective Enseignement Privé Hors Contrat 2015 2017

Voici les remboursements minimums prévus par l'ANI et donc par la mutuelle pour les dépenses les plus courantes. Soins médicaux minimums pour la convention collective enseignement privé Pour les consultations d'un généraliste ou d'un spécialiste, une participation forfaitaire de 1€ est due par les patients et ne pourra pas être remboursée par la mutuelle. Remboursements optique pour la convention collective enseignement privé Remboursements dentaire pour la convention collective enseignement privé Remboursements hospitalisation pour la convention collective enseignement privé Le forfait hospitalier est de 20 € par jour depuis le 1er janvier 2018 et correspond à la somme minimale à charge d'un patient pour toute hospitalisation dépassant les 24 heures. L'essentiel de la mutuelle collective de la convention collective enseignement privé Les couvertures présentées précédemment correspondent à l'obligation conventionnelle minimale. Nous pouvons vous proposer des contrats plus complets conçus spécifiquement pour la convention collective enseignement privé.

Convention Collective Enseignement Privé Hors Contrat 2015 1

2 KB] Accord de fusion du 19 octobre 2016 ACCORD COLLECTIF INTERBRANCHE DE FUSION DES BRANCHES PROFESSIONNELLES DE L'ENSEIGNEMENT PRIVÉ INDÉPENDANT ET DE L'ENSEIGNEMENT PRIVÉ A DISTANCE Document Adobe Acrobat [86. 6 KB] Avenant n°2 à l'accord relatif à la création d'une catégorie temporaire de cadre C0 Avenant du 5 février 2018 sur les salaires minimums de la catégorie C0 au 1er janvier 2018 Document Adobe Acrobat [94. 4 KB] Accord C0 du 12 janvier 2016 (Accord relatif à la création d'une catégorie temporaire de cadre C0) Document Adobe Acrobat [39. 1 KB] Modèle de lettre de saisine de la Commission Paritaire Nationale d'Interprétation et de Conciliation Document Adobe Acrobat [538. 6 KB] Convention collective IDCC 2691 de l'enseignement privé indépendant Document Adobe Acrobat [802. 1 KB] Nota: Pour obtenir la dernière version à jour de la convention collective, consulter le site Legifrance à cette adresse. Avenant n° 4 du 5 mai 2020 AVENANT N° 4 A L'ACCORD RELATIF A LA CREATION D'UNE CATEGORIE TEMPORAIRE DE CADRE A LA CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DE L'ENSEIGNEMENT PRIVE INDEPENDANT idcc2691_2020_c0_avenant_4_du_05_05_2020[... ] Document Adobe Acrobat [105.

Convention Collective Enseignement Privé Hors Contrat 2015 Redistributable

3 Note moyenne sur 3 avis 5 Par "Philippe. G" Le 13-10-2017 4 Par "Maryse. P" Le 20-09-2015 je suis satisfaite par la rapidité de votre réponse et par le contenu qui est clair Voir tous les avis Sommaire de la CCN Personnels Enseignant Hors Contrat Et Chefs De Travaux Exerçant Des Responsabilités Hors Contrat Dans Les établissements D'enseignement Technique Privés Convention collective de travail du personnel d'éducation des établissements d'enseignement privés. En vigueur le 1er septembre 1991. Texte de base Textes Attachés Convention collective nationale des personnels enseignant hors contrat et des chefs de travaux exerçant des responsabilités hors contrat dans les établissements d'enseignement technique privés révisée le 7 janvier 2013 Texte de base Convention collective nationale des personnels enseignant hors contrat et des chefs de travaux exerçant des responsabilités hors contrat dans les établissements d'enseignement technique privés révisée le 7 janvier 2013 Textes Attachés Annexe I Mise à jour de la convention collective Modification d'articles Modification de l'article 24.

Convention Collective Enseignement Privé Hors Contrat 2015 Download

En cas de non-respect des niveaux de couverture et assiettes de cotisations fixées par votre convention collective, vous vous exposez à un risque prud'homal et de sanction de l'URSSAF. Il est donc primordial d'être conseillé par votre assureur ou un courtier avant de mettre en place votre mutuelle.

COVID-19: Convention Collective à jour des derniers accords conventionnels Toutes nos conventions collectives contiennent les accords signés par les partenaires sociaux pour faire face à la pandémie.
Alc. 5, 4% vol. La Golaye, une brasserie artisanale vosgienne! Notre brasserie et nos bières Terre brassicole depuis des siècles, les Vosges ont depuis longtemps produit des bières qui eurent un franc succès. En faisant le choix de nous installer en plein coeur de la Vôge, cette contrée naturelle du département... En savoir plus Où trouver nos bières? Trouver les lieux de ventes de La Golaye dans les Vosges et en Lorraine. Nous remercions tous ceux qui proposent nos bières à la vente! Vous souhaitez développer un projet agroalimentaire, vous cherchez un espace pour un atelier, vous avez besoin d'équipements, d'espace, le site sur lequel nous sommes installés offre de multiples installations et moyens … Contactez-nous N'hésitez pas à venir nous rendre visite, nous n'avons pas encore d'horaires d'ouverture fixes mais nous sommes souvent là alors un petit coup de fil préalable et nous vous accueillerons avec plaisir! Bière des vosges france. La Golaye Coopérative Fromagerie de la Cense 1110 RUE JULES BOUGEL 88220 XERTIGNY

Bière Des Vosges De

Découvrez les bières de La Golaye L'ogresse Blonde Bière douce et fruitée, limpide et dorée. Sa texture est sèche et son arôme floral. 6, 5%alc. vol. L'ogresse Rousse Une bière d'apparence cuivrée, aux douces notes de caramel, elle est fine et savamment houblonnée. 6, 5% alc. vol. La Xertinoise Bière légère et maltée, élaborée à la façon d'une Pilsen. Sa texture est ronde, elle est légèrement amère. Brassée au coeur de la Vôge, elle renoue avec le passé brassicole de Xertigny. 5, 6% alc. vol. L'ogresse noire Une bière sombre et de caractère. Elle fait la part belle à la céréale avec ses parfums maltés de café, chocolat et réglisse. C'est une bière légère qui séduit le plus grand nombre. 5, 5% alc. vol. La Cossarde La Cossarde est une bière bien houblonnée. La recette initiale a été imaginée en collaboration avec la Microbrasserie Grenaille. Bière des vosges de. Brassée à partir de malts d'ogre et de seigle. 6, 2% alc. vol. L'ogresse Blanche Bière de blé, légère et rafraichissante, sa texture est ronde et la réalisation d'un houblonnage à cru lui donne un arôme très floral.

La Gérômoise Blanche Brassée à l'eau pure du massif des Hautes Vosges, elle est d'une grande légèreté particulièrement appréciable pour étancher la soif. Elle se caractérise par sa robe jaune pâle et un léger trouble naturel. Légèrement acidulée, on décèle des notes fruitées d'agrumes. Mousse fine, très blanche et abondante elle exhale une délicate odeur de malt et de houblon Les ingrédients sont: Malt d'orge et de froment, houblon, levure fraîche. Son taux d'alcool est de 5% environ Non filtrée et non pasteurisée, un léger dépôt est la preuve du procédé artisanal de fabrication par double fermentation sur lie; il s'agit de levure résiduelle qui n'altère en rien la qualité de la bière. La Gérômoise Ambrée Une attention particulière a été portée à la recette pour préserver un goût unique tout en limitant le taux d'alcool à 5, 6%vol.. Elle se caractérise par sa robe brillante d'un roux soutenu. Connaissez-vous ces boissons des Vosges fabriquées à Gérardmer ?. Au nez, elle exhale une délicate odeur d'épices, de malt et de houblon; au goût, on décèle des notes fruitées d'orange et de miel ainsi qu'une légère amertume.