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À chacune de vos opérations correspond une procédure douanière spécifique régie notamment par le Code des douanes de l'union (CDU) et/ou les textes nationaux. Pour bien la maîtriser, il vous faut en connaître précisément toutes les modalités. Le Lamy guide des procédures douanières présente toutes les procédures applicables à vos activités et échanges internationaux ou intracommunautaires.
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N'ont pas été intégrés, les textes nominatifs, les grands tableaux avant 2000, les indices, les avis d'enquête de normes, les textes non signés et les fascicules spéciaux. Il en est de même de textes antérieurs à 1984 et intégrés dans d'autres fonds Lamyline. Les textes publiés au Bulletin officiel des Douanes, y compris les annexes. Sont exclus, les grands tableaux et formulaires. Une sélection de textes publiés au Bulletin officiel du Ministère de l'Éducation nationale intéressant les collectivités locales, y compris les annexes. Jusqu'en 2002, les documents exclus de ce fonds sont les textes relatifs au personnel, à l'enseignement supérieur, aux programmes d'examens, aux avis de concours, aux manifestations de solidarité, aux mouvements de personnel et aux opérations ponctuelles, les grands tableaux. Le Lamy guide des procédures douanières. Depuis 2002, les exclusions subsistantes sont les documents relatifs à l'enseignement supérieur et à la gestion des carrières des enseignants. À noter: ce fonds n'est plus alimenté depuis juin 2010.
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- Animé par un avocat expert en droit social, dans une approche concrète du contentieux, vous bénéficiez ainsi de ses propres retours d'expériences en tant que conseil d'entreprise. Avocat - Conseil en droit social, Cabinet Antoine GROU CABINET ANTOINE GROU Patricia GOMEZ-TALIMI est associée au sein du Département Travail et Protection Sociale depuis 2003 au sein du cabinet PDGB. Elle intervient notamment dans des dossiers intéressant la gestion quotidienne des relations de travail: contrat de travail, licenciement, élections professionnelles, assistance aux contrôles URSSAF, etc. Elle apporte également son expertise sur des sujets techniquement plus complexes comme l'épargne salariale, l'audit social, les plans de sauvegarde de l'emploi ou encore le traitement de l'inaptitude et des risques psycho-sociaux. Patricia est docteur en droit et avocat au barreau de Paris depuis 1996 et titulaire du certificat de spécialisation en droit social. Accompagnement expertise judiciaire - LAMY Entreprise. Patricia est également Conseiller Prud'homal, présidente audience et juge assesseur au TASS.
Sont exclus, les grands tableaux, les textes nominatifs, les indices, barèmes et mercuriales, les décisions du Directeur Général de la concurrence, les décisions de la commission centrale de fret et d'exploitation, et les communiqués autres que ceux d'application des arrêtés. Il en est de même de textes antérieurs à 1987 et intégrés par ailleurs dans d'autres fonds Lamyline. Sont également exclus de ce fonds, les arrêts de la Cour d'appel de Paris rendus sur recours contre une décision du Conseil de la concurrence; ils sont disponibles dans le fonds Cour d'appel et identifiables avec les mentions de publication au Bulletin officiel de la Concurrence, de la Consommation, de la Répression des Fraudes. Les principales conventions collectives nationales étendues, de nombreuses conventions régionales et départementales et des accords interprofessionnels. Le lamy procédure guide. Les textes sont présentés tels que publiés au Journal Officiel. L'ensemble des textes publiés au Bulletin officiel Aménagement - Transports - Equipement - Mer - Energie - Logement – Ville, puis au Bulletin officiel de l'Écologie, du Développement et de l'Aménagement durables: les arrêtés, circulaires, décisions, lettres, instructions... y compris les annexes et quelques circulaires non publiées mises à disposition par les auteurs Wolters Kluwer France.
Avant Contemplation Fruit de la réunion de deux petites pièces, la salle de bains met pleinement en valeur la baignoire à pattes de lion trouvée sur place. Repeinte d'un bleu s'inspirant de la lithographie 'Contemplation' de Philippe Géraud, elle constitue l'élément central de la décoration. Une accroche graphique forte Le galbe des pieds de ces tables gigognes de style Louis XV adoucit la géométrie du papier peint. Plaid 'Vivaraise' coloris tourterelle (Zodio), linge de lit en lin lavé blanc avec bourdon noir (Maison d'Eté). Retapissés avec un tissu anthracite (Portofino, Pierre Frey), les fauteuils de famille des années 50/60 ont retrouvé une deuxième jeunesse et contribuent à l'ambiance vintage de la pièce. Une affiche aux couleurs primaires chapeaute le coin repas, clin d'oeil aux propriétaires passionnés de vin. Une maison 1900 remise au goût du jour | Madame Décore. Balance Berkel chinée. Black & white On pourrait se croire dans une salle de bains d'hôtel..! La baignoire à pattes de lion trouvée sur place a été repeinte de la même couleur que les murs, et déplacée afin de permettre l'installation d'une douche.
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Pour la robinetterie, le choix s'est porté sur la collection Fairfax de Jacob Delafon aux accents rétros. L'esprit galerie L'ancien placard imposant a été supprimé au profit d'un coffrage permettant de camoufler des tuyaux disgracieux. Afin de mettre en valeur la lithographie très colorée d'un peintre contemporain, le mur a été peint en noir mat pour tendre vers un effet galerie. Les murs, crépis, ont dû entièrement être ratissés. Maison bourgeoise 1900 - Isolation. La rampe d'escalier a quant à elle été repeinte en noir pour accentuer son effet graphique. Douceur & joie de vivre Cette chambre d'enfant se veut emprunte de douceur et de gaîté. Peinture 'brut rosé' 1825 et 'light grey' de F&B. Salle à manger esprit brasserie Banquette rouge (Vauzelle), table de bistrot chinée, plaque publicitaire émaillée…: quelques touches rouges ravivent le noir et blanc des carreaux de ciment d'époque. Repeinte d'un bleu s'inspirant de la lithographie (Contemplation, de Philippe Géraud), la baignoire d'époque constitue l'élément central de la décoration, renforcé par un tapis bleu très graphique.
Un sol de toute beauté Lithographies (Philippe Géraud), banc de prière tibétain et armoire chinoise se fondent parfaitement aux tonalités rouille bordeaux des carreaux de ciment d'origine. L'escabeau de famille permet une décoration évolutive dans le temps. Des rideaux en gaze de lin roses (Maison d'Eté), très naturels, tamisent la forte lumière du sud. La touche émeraude Le mobilier existant a été conservé, L'ajout de galettes vert émeraude apporte une note très actuelle aux chaises en loom (Vincent Sheppard) de la salle à manger. L'esprit british La propriétaire aimant le style anglais, c'est tout naturellement que le choix des rideaux s'est porté vers un tartan écossais. Exposés sud et est, les rideaux, non doublés, flamboient sous le soleil du sud. Accompagnés de fauteuils clubs de famille, ils contribuent à donner une atmosphère british à la chambre. Lampadaire Pescatore. Rénovation d’une Maison Bourgeoise 1900, • Studio Bérengère Durret • Architecture Intérieure - Côté Maison. Trois suspensions en plumes d'oie chapeautent le couloir en toute légèreté. Un poster humoristique de Paris version XXL, à l'origine vendu comme coloriage pour enfants (concept-store Merci), a été encadré et répond au miroir opposé.