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Remplissez les espaces blancs Personnalisez les documents Sauvegardez, imprimez, partagez, signez Description de document CONTRAT DE REPRÉSENTATION COMMERCIALE Le présent contrat est signé et prend effet à compter du [DATE].
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Alternative B. "Le Représentant percevra une commission de..... % des ventes des produits approuvées par la Société, ainsi que des opérations passées directement entre la Société et les clients établis dans le territoire affecté au Représentant. 4 CLAUSE RÉMUNÉRATION DU REPRÉSENTANT 9. "Le Représentant n'aura droit à aucune indemnisation pour manque à gagner en cas de résiliation prématurée du Contrat. Prime semestrielle : faut-il la proratiser en cas de départ de l’entreprise avant la date de son versement ? | Éditions Tissot. Cela dit, il pourra réclamer des dommages-intérêts au cas où la résiliation de la part de la Société supposerait un manquement et ne soit pas prévue dans le présent Contrat. 5 INDEMNITATION 10. Les Parties réaliseront tous les efforts nécessaires pour résoudre par le biais de la négociation directe tout conflit, controverse ou différend qui pourrait surgir entre elles, en ce qui concerne ce Contrat. Les parties sont libres de soumettre les litiges concernant le contrat à l'Arbitrage International ou à la législation nationale d'une des parties. En général, le contrat sera soumis à la compétence des Cours et Tribunaux du pays du Principal et concrètement à ceux de la localité où il aurait son siège.
3. 1 CLAUSE EXCLUSIVITÉ ET TERRITOIRE 6. "Sauf sur autorisation écrite de la Société, le Représentant ne pourra fabriquer, distribuer ni représenter aucun type de produit entrant en concurrence directe avec les produits. À ces effets, le Représentant déclare qu'à la date de signature du présent Contrat, il agit en qualité de représentant ou de distributeur des entreprises et produits dont la liste apparaît dans l'Annexe du présent Contrat. L'engagement de non-concurrence restera valide pendant toute la durée de ce Contrat et pendant …….. [1, 2, 3] années supplémentaires après sa terminaison. 2 CLAUSE ENGAGEMENT DE NON-CONCURRANCE 7. "Le Représentant négociera et conclura des opérations d'achat- vente au nom de la Société. Lors des négociations avec les clients, le Représentant proposera les produits, conformément aux clauses et aux conditions de vente indiquées par la Société. 3 CLAUSE NÉGOCIATION DES OPÉRATIONS 8. Alternative A. "Le Représentant percevra une commission de...... Modèle contrat de représentation du haut. % des ventes des produits approuvées par la Société. "
Agrandir l'image Référence ECOLO-928 État: Nouveau produit Autocollant rond "Je garde ma vieille auto" spécialement pour les 928, imprimé sur vinyle résistant aux UV et intempéries. Se colle à l'intérieur de la vitre Diamètre: 8cm En stock Imprimer 5, 90 € TTC Quantité Ajouter à ma liste d'envies Avis Aucun avis n'a été publié pour le moment. Accessoires et produits similaires Autocollant rond "Je... Je garde ma vieil... Autocollant je suis ecolo je garde ma vieille auto insurance. 5, 90 € Ajouter au panier Autocollant rond "Je... 5, 90 € Ajouter au panier Reproduction du badge... 914 - 50 Jahre -... 5, 90 € Ajouter au panier
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5, 00 € 100 en stock (peut être commandé) quantité de Sticker "Je suis écolo, je garde ma vieille auto"" Catégorie: Adhésif / Sticker Description Avis (0) Diamètre: 6cm Tous visuels possibles: merci d'indiquer à l'appui de votre commande, le visuel souhaité. Si demande de personnalisation, envoyer une photo, la réalisation pourra toutefois prendre quelques jours. Avis Il n'y a pas encore d'avis. Je garde ma vieille auto - 944. Seuls les clients connectés ayant acheté ce produit ont la possibilité de laisser un avis. Produits similaires Sticker Castrol Ajouter au panier Sticker Bouchon Huile Renault Prestigrade (sans trou) 3, 50 € Sticker Shell Sticker Facom Ajouter au panier
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En cas d'accident 4×4 / piéton, les pares-buffles sont très dangereux et les lésions sont beaucoup plus graves qu'avec une voiture ordinaire (fractures multiples, lésions cutanées, …). C'est un rien paradoxal mais le 4×4 c'est aussi un véhicule dangereux pour son conducteur et ses passagers. Un 4×4 a 3 fois plus tendance à verser qu'une voiture ordinaire en raison de son centre de gravité plus élevé. Cette propension à verser entraîne souvent des conséquences mortelles lorsque les occupants ne portent pas leur ceinture Le 4×4 (surtout en ville) représente exactement le contraire d'une mobilité intelligente et responsable. Désinformés, matraqués par la publicité ou simplement trop égoïstes, beaucoup de personnes achètent ces véhicules. Que faire? Faites un énorme cadeau à la planète, soyez fou, revendez votre 4 x 4 et achetez une voiture intelligente! Sticker « Je suis écolo, je garde ma vieille auto » » – ## Rétro Passion Story ##. Mais une voiture, même intelligente, cela pollue énormément! Alors mieux encore, utilisez les transports en commun. Moins rapide? Avec le trafic qui explose, ce n'est pas toujours vrai.