Garantie Sur Le Net, Gîtes Au Bout De La Rue - Florac Trois Rivières - Gorges Du Tarn - Hébergements
Bonjour, je suis en accident du travail, la secu me paie entreprise me retire une garantie du net ( pour ne pas que je touche plus que mon salaire), et se la met ds la poche principe ne me derangerait pas si le surplus retourné a la secu mais c est pas le ce legale? ma fiche de paie d octobre aurait du etre a zero, vu que je n ai pas travaillé, et ils n auraient pas pu prendre de garantie du net(ça a ete le cas en decembre), au lieu de ça ils me paient une semaine alors que je n ai pas travaillé, et me prelevent 192€ ont anticipes ma reprise!!! cette fiche de paie est elle legale? Une garantie légale pour les contenus et services numériques. en novembre avec le 13 iem mois ils se sont regalé se sont mis pratiquement 600€ ds la poche sur 2 mois et ment se fait il que c est la secu qui me paie en plus et que c est mon entreprise qui se garde le surplus? jfqld Messages postés 9081 Date d'inscription jeudi 18 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 28 mai 2018 3 566 26 janv. 2012 à 13:28 et se la met ds la poche ils se sont mis pratiquement 600€ ds la poche -- vous pouvez donner un peu d explications.
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Garantie Sur Le Net Maladie
Cette garantie limitée est nulle si le produit n'est pas utilisé aux fins pour lesquelles il a été conçu. Garantie sur le net maladie. Cette garantie limitée ne s'applique pas aux articles consommables généralement remplaçables tels que les lampes, les allumeurs et les condensateurs et exclut spécifiquement toutes les finitions de surface, les poteaux, les batteries de secours, les commandes, les capteurs de présence, les cellules photoélectriques et les autres accessoires de luminaire qui peuvent être fixés ou faire partie de le produit. CETTE GARANTIE LIMITÉE EST LA SEULE GARANTIE DONNÉE PAR LIDLUM EN CE QUI CONCERNE LES PRODUITS ET REMPLACE TOUTES LES AUTRES GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, LEQUEL SONT LES GARANTIES PAR LA PRÉSENTE EXPRESSÉMENT DÉCLINÉ. LE RECOURS EXCLUSIF DE L'ACHETEUR POUR TOUTE NON-CONFORMITÉ OU DÉFAUT DE TOUT PRODUIT SERA UNIQUEMENT EXPLICITEMENT ÉNONCÉ AUX PRÉSENTES. EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ GLOBALE DE LIDLUM DÉCOULANT DE OU EN RELATION AVEC UN PRODUIT DÉFECTUEUX, CONTRACTUEL, DÉLICTUEL OU AUTRE, NE DÉPASSERA LE PRIX D'ACHAT DU PRODUIT AUQUEL CETTE RESPONSABILITÉ SE RAPPORTE.
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Patmout17 Secrétaire comptable en entreprise Ecrit le: 28/11/2011 14:30 +1 VOTER Bonjour, Dirigeant d'association, qui emploie une personne salariée, j'établis depuis quelques temps ses bulletins de salaires. Néanmoins, je me heurte à un problème que je vous soumets, même après avoir lu pas mal de contributions à ce sujet. Cette employée est en arrêt maladie du 28/09/2011 au 30/10/2011. Selon la Convention Collective du Sport, nous devons lui maintenir son salaire NET. Les IJSS nous ont été versées au titre de la subrogation. Salaire de base pour 121. 33 heures mensuelles à 11. Garantie sur le netowiki. 88 € = 1441. 40 € Ancienneté 2% = 28. 83 € Soit un salaire BRUT de 1470. 23 € mensuel Qui donne un NET de 1150. 01 € Le montant des IJSS BRUT versées par la CPAM est de 746. 17 € Le montant NET, CSG ET RDS déduits est de 696. 25 € Si je déduis les IJSS BRUT pour éviter de payer des cotisations sociales dessus, je suis tenu de calculer une régularisation pour compenser le gain de cotisations résultant de l'exonération des IJSS.
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