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Alors je suis d'accord avec vous il y a la pension alimentaire. Mais quand les enfants partent en voyage scolaire sur plusieurs jours, les frais sont très élevés... donc moi je trouve normal qu'il y ait une participation du parent qui n'en a pas la garde... C'est pour votre enfant que vous le faîtes et pas pour sa mère! BarbieTM Messages postés 13895 Date d'inscription lundi 5 juillet 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 20 juin 2014 5 697 16 janv. 2012 à 12:12 Bonjour, Tout dépend de ce que dit le jugement rapport à la garde, la pension et la participation aux frais... Vous parlez d'une pension que vous versez. Qu est ce que les frais extra scolaire dans. Cette pension est-elle liée à un jugement (ordonnance de non conciliation ou divorce)? Si oui, quels sont les termes de ce jugement, concernant la pension versée au "bénéfice" de votre fille? En général, un pension pour enfant est censée être destinée à participer aux frais généraux de votre fille (éducation, entretien, alimentation, habillement... ) Merci de nous préciser ces points.
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Quelle est la durée de validité d'une attestation d'assurance scolaire ou extrascolaire? L'attestation d'assurance scolaire a généralement la même durée de validité que le contrat d'assurance scolaire. Il couvre l'année scolaire complète, de septembre à fin août. La période de validité figure sur l'attestation d'assurance que vous remet votre assureur. Chaque année, à la reconduction du contrat, les informations et les dates sont actualisées sur la nouvelle attestation. Dois-je forcément souscrire une assurance scolaire pour obtenir une attestation? Les contrats d'assurance scolaire comprennent au minimum une partie responsabilité civile et une partie garantie individuelle accident. Qu’appelle-t-on les temps d’activités péri-scolaires ?. Ces garanties figurent généralement dans d'autres contrats d'assurance tels qu'une assurance multirisque habitation ou une garantie accidents de la vie. Si vous disposez déjà d'un de ces contrats, vous pouvez contacter directement votre ou vos assureurs afin qu'ils vous délivrent l'attestation. Il est en revanche recommandé de souscrire un contrat d'assurance scolaire si votre enfant n'est pas couvert par ces garanties.
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La pension alimentaire vise à couvrir tout ou une partie au moins des besoins courants de l'enfant. Il s'agit des besoins dits « de base », dont voici la liste: Nourriture; Logement; Habillement; Meubles; Transport; Loisirs; Frais scolaires (cantine). La pension alimentaire, contrairement à ce que son nom laisse entendre, ne couvre donc pas uniquement les besoins alimentaires, mais également toutes les charges de la vie courante. « Alimentaire » est donc à prendre au sens très large du terme. Qu est ce que les frais extra scolaire 2014. Bon à savoir: La pension alimentaire peut être versée sous forme d'argent ou en nature (pour le logement par exemple). Points clés à retenir: La pension alimentaire est une contribution mensuelle à l'entretien et à l'éducation de deux parents séparés ou divorcés. Elle prend en charge les besoins courants de l'enfant: logement, nourriture, frais scolaires, transports, loisirs, meubles et habillements. Pension alimentaire: quels sont les frais exceptionnels? Les frais exceptionnels sont composés de plusieurs catégories de dépenses.
sm88951 a raison vous n'avez aucune obligation de verser plus que ce que vous versez pour la pension alimentaire qui est sensée tout couvrir. De plus vous pouvez également déclarer sur vos impots sur revenus ce que vous versez en plus de la pension alimentaire (sous réserve de justificatifs) sophiag 38399 samedi 20 décembre 2008 8 juillet 2021 8 953 16 janv. 2012 à 20:15 Bonsoir Il faudrait que vous retrouviez votre jugement pour voir ce qui est stipulé dessus. Si il est indiqué que la pension alimentaire, vous n'etes tenu par rien d'autre. Pour répondre à "Lou", je tiens à insister sur le fait que la P. A pour enfant, quand elle est payée par le "débiteur", n'autorise nullement le "bénéficiaire" à réclamer d'autres participations. Dans ce cas, pourquoi le parent "débiteur" ne demanderait pas alors, à ne payer qu'un prorata de la pension quand l'enfant est chez lui? Les frais extraordinaires, qu'est-ce que c'est ? | Droits Quotidiens - Le langage juridique clair. Je suis dans cette situation de "père hébergeur", et j'estime que de devoir régler une pension alimentaire intégralement lorsque que mon enfant est chez moi est quelque peu "rageant".
Que comprend les frais extra-scolaires après un jugement de divorce? #pensionaliementaire Maître Eduardo DE ALMEIDA COSTA a résolu le problème. Attention vous n'êtes pas connecté à internet.
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Le charismatique chanteur, Bertrand Cantat, est un passionné de lettres, ce qui se retrouve au travers de ses textes. Les autres membres du groupe sont Serge Teyssot-Gay à la guitare, Denis Barthe à la batterie et Frédéric Vidalenc (remplacé en 1996 par Jean-Paul Roy) à la basse. La carrière de Noir Désir a embrassé plus de 20 ans et a vu son apogée dans les années 1990. La musique et les paroles de ce groupe engagé traduisent une énergie vive, violente et passionnée. Le lundi 29 … en lire plus Noir Désir est un groupe de rock français issu de la scène bordelaise et formé dans les années 1980. Le charismatique chanteur, Bertrand Cantat, est un passionné de lettres, ce qui se re… en lire plus Noir Désir est un groupe de rock français issu de la scène bordelaise et formé dans les années 1980. Les autres me… en lire plus Consulter le profil complet de l'artiste Saez 95 831 auditeurs Luke 108 503 auditeurs Voir tous les artistes similaires
Noir Désir En Route Pour La Joie Paroles Et Traductions
Leur premier album 'Où veux-tu qu'je r'garde? ' est sorti en 1987. Le lundi 29 mars 2004, Bertrand Cantat est condamné par le tribunal de Vilnius à huit ans de prison ferme pour l'homicide de Marie Trintignant survenu à Vilnius la nuit du 26 au 27 juillet 2003. Il dépose le 22 juillet 2007 une demande de libération conditionnelle, qui lui est accordée le 15 octobre. Finalement le retour de Noir Désir, qui ne fut jamais dissous, eut lieu le 12 novembre 2008. Le 30 novembre 2010, le batteur Denis Barthe, s'exprimant également au nom des deux autres membres Bertrand et Jean-Paul Roy, annonce la fin de l'activité du groupe.
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