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Il peut préciser les conditions de garantie, de maintenance et d'après-vente. Il peut apprécier le degré d'adéquation de la formation du personnel du maître d'ouvrage. Il peut préciser le complément de formation que l'attributaire du marché devra donner aux utilisateurs. Le contenu du CCTP doit être rédigé de façon parfaitement claire et impartiale afin de ne pas aboutir à favoriser certains candidats ni en exclure arbitrairement d'autres. Cctp Electricite Maison Individuelle.pdf notice & manuel d'utilisation. Le CCPT, une fois signé par toutes les parties, devient alors la loi des parties et possède une valeur légale. Lorsque l'importance ou la nature du marché ne justifie pas l'établissement de deux documents particuliers distincts, le CCTP et le CCAP peuvent être réunis en un seul document appelé cahier des clauses particulières. Toutes les exigences techniques doivent être définies en liaison directe avec les besoins définis par l'acheteur public et l'objet du marché et doivent leur être proportionnées, de manière à ne pas constituer une restriction déguisée à l'accès à la commande publique.
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Documentation et textes juridiques Modèle de C. C. T. P concernant la fourniture et l'installation d'un système de vidéoprotection.
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Il lui sera impossible de revendiquer par la suite d'une non connaissance de l'environnement et des travaux à réaliser Accéder au descriptif complet Erreurs ou omissions du dossier L'entrepreneur devra se reporter à tous les dessins et plans de détails et, dans le cas de non concordance, ce sera celui qui aura la grande échelle qui devra être p rioritaire après le présent CCTP. Les renseignements portés sur les différents documents devront être le plus complets possible, de même il est de la charge de l'entrepreneur d e les vérifier ou de les compléter par les éléments qu'il jugera utiles et indispensables. L'entrepreneur adjudicataire devra avertir le maître d'œuvre pendant les 15 jours qui suivront la notification du résultat de l'appel d'offres, les erreurs ou oubli qui ont put être créé, faute pour lui de se conformer à ces prescriptions, il sera tenu comme responsable de l'intégralité des erreurs ou omissions présente durant l'exécution des travaux ainsi que des conséquences qui en résulteraient.
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Qu'est-ce qu'un cahier des clauses techniques générales (CCTG)? Le cahier des clauses techniques générales (CCTG), dans le cadre d'un marché public, est un document qui fixe toutes « les dispositions techniques applicables à toutes les prestations d'une même nature ». Lorsque le marché, par son importance ou par sa nature, ne justifie pas l'établissement des deux documents particuliers distincts, le CCAP et le CCTP peuvent être réunis en un seul document: le cahier des clauses particulières. Un graphique PERT* s'étendant de la date d'attribution du marché à celle de la mise en service de l'ouvrage doit être intégré dans le CCTP. Ce graphique précisera les principales étapes intermédiaires et leurs durées: date de réception des équipements, durée de conception, de fabrication et d'installation, durée des essais, date de recette. Le maître d'oeuvre pourra ainsi exercer une surveillance efficace de l'avancement des travaux. En absence de PERT, il est recommandé de spécifier au C. C. Cctp maison individuelle saint. T. P. les dates et les durées à respecter aux différents points clés de la réalisation du marché.
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CLAUSES TECHNIQUES Semelle sur pieux en béton armé, intégrant des têtes de micropieux étêtés, fabriquées avec béton C25/30 (XC1(F); D10; S3; Cl 0, 4) prêt à l'emploi, et coulage depuis le camion, et acier Fe E 500, avec une quantité approximative de 90 kg/m³, correspondant à toutes les armatures propres, en attente des éléments de liaison et celle en attente de redressement des charges, et ainsi que celles en attente du poteau qui servira de base pour transmettre les charges aux micropieux. Le dispositif intégré le fil de fer à lier et les séparateurs. NORME APPLIQUÉE Élaboration, transport et mise en oeuvre du béton: Accéder au descriptif complet UNITÉ D'OUVRAGE GBD010: DALLAGE EN BÉTON. Cctp maison individuelle de la. CLAUSES TECHNIQUES Dallage en béton massif de 9 centimètres d'épaisseur, conçu à l'aide du béton C16/20 (X0(F); D10; S3; Cl 1, 0) prêt à l'emploi et coulage depuis le camion, extension et vibrage manuel via règle vibrante, sans traitement de sa surface avec des joints de retrait de 6 millimètres d'épaisseur, via découpe à l'aide d'un disque à diamant.
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CLAUSES TECHNIQUES Démolition d'une fondation en maçonnerie de brique pleine en terre cuite, allant jusqu'à 2, 1 mètre d 'une profondeur maximale, à l'aide de marteau piqueur et suivi d'un c hargement manuel dans le camion ou la benne. CRITÈRE POUR LE MÉTRÉ Volume obtenu avec les ressource s graphiques du Projet. CLAUSES PRÉALABLES DEVANT ÊTRE REMPLIES AVANT L'EXÉCUTION DES UNITÉS D'OUVRAGE DE L'ÉLÉMENT PORTEUR. Les surfaces à démolir seront ciblées et marquées au préalable. La fondation qui devra être démolie ne se retrouvera contrainte par aucun type d'action. Le Cahier des Charges Technique Particulier dans l'habitat (CCTP). DU SOUS-TRAITANT. Le directeur de l'exécution enverra par écrit la confirmation, pour valide r l'ouvrage, du programme de travail prévu, conforme au Projet de Démolition. PROCESSUS D'EXÉCUTION PHASES D'EXÉCUTION. Etape de démolition de la structure. Fragmentation des décombres en pièces transportables et utilisables. Retrait et stockage des décombres. Nettoyage des restes d'ouvrages. Chargement manuel des décombres dans les véhicules de transport CLAUSES DE FINALISATION.
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