Porte Scooter Sur Attelage, Droit Pénal Des Affaires. 6E Édition - Renaud Salomon,Patrick Maistre Du Chambon,Agathe Lepage - 9782711033072 - Livre - Unitheque.Com

4 Images 1 Mot Février
Saturday, 13 July 2024
Questions pode le 27/04/2022 Question: bonjour ce porte moto est-il homologue route? merci Réponse: Bonjour, Oui ce porte moto sur attelage est homologué. Cordialement Merliot le 13/09/2020 Question: Bonjour Le porte moto est t'il fourni avec le système de fixation pour l'attelage 4 trous on le voit pas sur la photo? Il est bien complet? Merci Réponse: Bonjour, Oui le porte moto est complet avec platine de fixation pour entraxe 90x40 mm. Cordialement BREDEL le 17/04/2020 Question: Bonjour Je suis intéressé par votre produit, quel type d'attelage doit on monter sur le véhicule (fourgon ducato 5. 99m) un attelage avec boule fixe ou boule démontable. Peut on ouvrir les portes lorsque la moto est en place Merci Réponse: Bonjour, Sur la fiche produit il y a précisez: Note: Il faut impérativement un attelage avec une platine 4 trous 90 x 40mm. Ce qui signifie donc qu'il s'agit d'une chape (et donc l'axe est démontable). Porte scooter sur attelage 3. Car pour mettre en place ce porte-moto, il faut démonter les 4 boulons de la chape pour mettre à la place celui de l'attelage Carry-On.

Porte Scooter Sur Attelage De La

PORTE-CHARGE AVEC RAMPE DE CHARGEMENT CLASSIQUE A partir de 1450. 00 € Porte-moto Edivan 150 kg spécial Fourgon Fiat Ducato. Elégant et léger, le porte-moto Edicar s'adapte sur le châssis Fiat x250/x290 Le porte-moto est livré complet avec les tous les supports nécessaires à l'installation mais sans le faisceau. Porte scooter sur attelage mon. Ce produit inclut: * la plateform * l'étrier * les supports spécial moto ou scooter LES PLUS Faible encombrement, légèreté, élégance, esthétique... Ce porte-moto permet l'ouverture des portes arrières. PRIX LIVRE: 1775. 00€

Porte-Motos Towcar Racing PORTE-MOTOS RACINGCe porte-motos est équipé d'un système de fixation rapide et automatique sur rotule d'attelage. Porte moto EDICAR - Portage - Franssen. Il est équipé d'un rail qui facilite l'installation et la descente des motos, il est idéal pour les trials, pour les pitbikes, les cyclomoteurs ou encore pour les moto cross d'enfants. Il est fourni avec son antivol de fixation et ses... 669, 00 € Ajouter au panier Voir ARAGON Disponible

Date de parution 20/04/2022 Editeur Collection ISBN 978-2-10-084228-5 EAN 9782100842285 Format ePub Nb. de pages 272 pages Caractéristiques du format ePub Pages 272 Taille 879 Ko Protection num. Contenu protégé Imprimable 1 copie autorisée Copier coller Non Autorisé Biographie de Véronique Chambaud Docteur en droit, spécialisée en fiscalité et droit des affaires, auteur et professeur, elle se consacre au conseil des artistes, des amateurs d'art et des professionnels de la culture depuis de nombreuses années.

Droit Des Affaires 6E Édition Et

Ainsi conçu, cet ouvrage s'adresse à un large public. Pensé en premier lieu pour les étudiants des Facultés de droit (du Master 1 au Doctorat) et des Écoles de commerce, il présente de façon synthétique les principaux impôts de la vie des affaires: l'impôt sur le revenu, l'impôt sur les sociétés, la taxe sur la valeur ajoutée et la contribution économique territoriale. Il examine également les impôts frappant la détention ainsi que la transmission du patrimoine. L'ouvrage a par ailleurs vocation à servir d'outil de travail aux praticiens, qu'ils soient ou non spécialisés dans la matière fiscale. La 1re édition de cet ouvrage a reçu le prix spécial du livre juridique décerné par le Conseil constitutionnel et le Cercle des juristes en octobre 2010. Donner votre avis

Droit Des Affaires 6E Édition 3

1 Le droit 1. 2 Les sources historiques du droit 1. 3 Les sources constitutionnelles du droit 1. 4 Les sources du droit 1. 5 Les branches du droit 1. 6 La documentation juridique 1. 7 La recherche documentaire 1. 8 La méthodologie de recherche 1. 9 Les étapes d'une recherche juridique 1. 10 Les outils de recherche CHAPITRE 2 L'ENVIRONNEMENT JURIDIQUE AU QUÉBEC 2. 1 L'organisation des tribunaux judiciaires 2. 2 Les tribunaux administratifs 2. 3 Les tribunaux civils 2. 4 La procédure civile 2. 5 Les tribunaux criminels et pénaux 2. 6 La procédure criminelle et pénale 2. 7 Les tribunaux d'appel 2. 8 Les modes alternatifs de résolution de conflits PARTIE 2 Les activités juridiques liées à l'exploitation d'une entreprise CHAPITRE 3 LE DROIT DES PERSONNES, DE LA FAMILLE ET DES SUCCESSIONS 3. 1 La personne physique 3. 2 La personne morale 3. 3 La famille 3. 4 Les successions CHAPITRE 4 LE PATRIMOINE, LES BIENS ET LA PROPRIÉTÉ 4. 1 Le patrimoine 4. 2 Les biens 4. 3 La propriété CHAPITRE 5 LES OBLIGATIONS ET LES CONTRATS 5.

Droit Des Affaires 6E Édition 1

En 1984, il a produit une série de vidéos sous le titre Les formes juridiques de l'entreprise au Québec. En 1986 et 1987, il a réalisé deux vidéos intitulées La procédure civile et La procédure criminelle et pénale. Pour cette dernière production, il a remporté le Prix du ministre de l'Éducation du Québec en 1988 dans la catégorie « meilleure production audiovisuelle en éducation ». En 1994, il a encore remporté le Prix du ministre de l'Éducation pour la vidéo intitulée La faillite et, en 1995, il a produit une vidéo intitulée Le droit du travail. » Tous les livres par Jean-Pierre Archambault Table des matières PARTIE 1 Les fondements du droit au Québec Chapitre 1 Les sources du droit au Québec et la recherche de l'information juridique 1. 1 Le droit 1. 2 Les sources historiques du droit 1. 3 Les sources constitutionnelles du droit 1. 4 Les sources du droit 1. 5 Les branches du droit 1. 6 La documentation juridique 1. 7 La recherche documentaire 1. 8 La méthodologie de recherche 1. 9 Les étapes d'une recherche juridique 1.

Droit Des Affaires 6E Édition De

Donner votre avis

3 Le transport 12. 4 Le contrat d'entreprise ou de service 12. 5 Le franchisage CHAPITRE 13 LA LOI SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR 13. 1 La Loi sur la protection du consommateur 13. 2 L'Office de la protection du consommateur 13. 3 Le Code civil du Québec et la protection du consommateur 13. 4 Les dispositions générales de la loi 13. 5 Les contrats de vente visés par la Loi sur la protection du consommateur 13. 6 Le contrat de vente électronique ou en ligne 13. 7 La rétrofacturation des paiements effectués par carte de crédit 13. 8 Les contrats de louage à long terme des biens visés par la Loi sur la protection du consommateur 13. 9 Les contrats de crédit visés par la Loi sur la protection du consommateur 13. 10 Les contrats de services visés par la Loi sur la protection du consommateur CHAPITRE 14 LES RELATIONS DE TRAVAIL 14. 1 Le partage des compétences législatives 14. 2 Le contrat individuel de travail 14. 3 Le contrat collectif de travail 14. 4 Les lois d'ordre public Recommander ce produit Faites connaître le site de Chenelière Éducation à votre entourage!