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Accueil » Actualité » Nouveaux formulaires CERFA et mise à jour de l'outil de déclaration des permis La signature et le cachet de l'architecte ont été supprimés unilatéralement par l'Etat dans les nouveaux formulaires CERFA. Suite à la mobilisation de l'Ordre, ils sont remplacés, depuis le 28 février, par le numéro de récépissé de déclaration du permis de construire, qui s'obtient sur le site ordinal. Dans le cadre du déploiement de la dématérialisation des autorisations d'urbanisme, entré en vigueur en janvier 2022, les services de l'Etat ont supprimé de façon unilatérale la signature et le cachet de l'architecte dans la déclaration en ligne et dans les nouveaux formulaires CERFA associés. Nous nous sommes mobilisés dans l'urgence et avons obtenu un accord pour remplacer la signature et le cachet de l'architecte par le « numéro de récépissé de déclaration du permis de construire ». Cet engagement de la DGALN s'est traduit par la modification effective des CERFA officiellement mis en ligne lundi 28 février 2022.
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Signature électronique des autorisations d'urbanisme dans le cadre d'une procédure dématérialisée: les nouveaux CERFA sont en ligne! La loi Elan du 23 novembre 2018 [1] a notamment réformé les procédures de demandes d'autorisations d'urbanisme, en les dématérialisant. A ce titre, à partir 1er janvier 2022, toutes les communes doivent être en mesure de recevoir, gratuitement, les demandes d'autorisations d'urbanisme (permis de construire, déclarations préalables et certificats d'urbanisme) sous forme électronique. De surcroit, les collectivités de 3 500 habitants se seront, à cette date, dotées d'une procédure spécifique afin assurer les instructions par voie dématérialisée [2]. Pour ce faire, un décret du 23 juillet 2021 [3] portant diverses mesures relatives aux échanges électroniques en matière de formalité d'urbanisme prévoit les évolutions réglementaires nécessaires afin notamment de sécuriser les échanges électroniques dans le cadre l'instruction des demandes d'autorisation d'urbanisme.
3 Je transmets mes pièces J'envoie via Internet toutes les pièces qui me sont demandées: acte de propriété, photos, règlement d'urbanisme… L'Architecte, réalisera une esquisse qu'il me soumettra pour approbation. Après avoir intégré mes remarques, il me transmettra l'avant-projet qui fera partie intégrante du dossier de demande d'autorisation de construire. L'Architecte intègrera mes dernières remarques avant de finaliser le dossier. Ma demande d'autorisation de construire par la poste Une fois la conception de ma demande d'autorisation de construire (Permis de Construire ou Déclaration Préalable) finalisée et signée par mon équipe d'Architectes intégrant toutes les pièces nécessaires, celle-ci m'est transmise par la poste et remise contre règlement. Je dois alors signer tous les documents transmis. Un exemplaire que je conserve m'est destiné. Tous les autres seront à transmettre à la mairie. 95, 4% des demandes de permis de construire réalisées par mon équipe d'Architectes sont accordées.
Et encore. 41 La plaque en cuivre annonçait « Sonnez et entrez ». Barrister disait: Sonnez et entrez. Literature « Sonnez et entrez », lisait-on à la porte du magasin. La porte du bureau de police de Lanester est une porte toute banale qui porte une simple plaque: Sonnez et entrez. Un bristol fixé au-dessus de la sonnette disait, en anglais et en espagnol: SONNEZ ET ENTREZ. Nouvelle plaque, celle-ci placée au-dessus du bouton de sonnette: Sonnez et entrez. Un panneau de plus petite taille, à côté de la sonnette, disait: « Sonnez et entrez. » Il sonna et ouvrit la porte. Sonnez trois coups et entrez droit. » Ne sonnez pas, entrez, et une fois installée dans le salon Louis XV, veuillez couvrir vos yeux de ce bandeau. – Eh bien, entrez et sonnez le tocsin! Literature
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Son pouls lui battait violemment les tempes. Avait-il vraiment sonné? Il l'avait peut-être juste imaginé. Il respira plusieurs fois profondément et réajusta sa cravate. Il passa la main dans ses cheveux noirs épais. Il n'osait pas entrer sans sonner, de peur d'être mal accueilli. Il était plus prudent de recommencer, au risque de paraître impatient ou maladroit. Il devenait fou. Personne ne faisait autant d'histoires pour ouvrir une vieille porte. Il inspira profondément et posa un doigt tremblant sur le bouton. Driiiiiiing. Cette fois, rien ne l'empêchait plus d'entrer. Sa main glissa sur la clenche et l'abaissa. Il s'immobilisa. Il se revit petit garçon malheureux, adolescent solitaire et aujourd'hui, adulte névrosé. Toute sa vie, le fantôme des photos l'avait poursuivi sans relâche. Il entra. Après plusieurs secondes, ses yeux s'accoutumèrent à la pénombre du vestibule. Il distingua un porte-manteau en fer forgé sur la gauche. Trois vestes d'homme y étaient accrochées. Un long imperméable, un blouson de toile et un manteau en laine sombre.