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Monday, 15 July 2024

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textes officiels rglementant la main duvre et les salaires. 14. circulairen75/1/GSAdu22/01/81relatiflarglementationetlalgislationdu travail. 15. circulairen6007TPdu23/01/61surlaparticipationdesentreprisesnationalesaux marchs. 16. circulaire1-61SGGdu30/01/61relativelutilisationdesproduitsdorigineetde fabrication nationale. 17. notecirculairen18DCPdu1/2/82deMonsieurletrsoriergnralerelative lacquisition des timbres sur les contrats et les marchs publics. 18. La circulaire 1/61/CBA /SGG du 30 janvier 1961 relative lutilisationdes produitsdorigineet de fabrication nationale. 19. Le bordereau des salaires minima. 20. Les CPC labors par le ministre de l'Equipement. 21. LacirculaireministrielleN31/0716du22/02/94relativeauxmesuresdescurit dans les chantiers de btiment et de travaux publics. Les 25 meilleurs Commune Urbaine de Jeradas à AIT MELLOUL Annuaire gratuit des professionnels, avis et recommandation. C/ - TEXTES SPECIAUX 1-Le devis gnral d'architecture (DGA), fixant les conditions d'excution des travaux concernant les btiments administratifs (dition 1956). 2-Le cahier des charges provisoires pour la fourniture des liants hydrauliques en date du 16.

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05. 1951. 3-Les rgles d'utilisation des ronds crnels et lisses en bton arm, dites " rgles 1948 ronds 40. 60". 4-La circulaire ministrielle n 31/0716 du 22/02/64 relative aux mesures de scurit dans les chantiers de btiment et travaux publics. 5-La circulaire 6. 001 bis T. P du 07/08/1958 relative aux transports des matriaux et marchandises pour lexcution des travaux publics, larrt 350. 67 TPC du 15/07/1967 et les rgles techniques P. M. 7. 11C. L. 006 et 005 annexes. 6-Par drogation au D. A, les rgles pour le calcul et l'excution des constitutions en bton arm, dites rgles C. B. A, 1968. 7-LecirculaireN4/59/SGGdu12fvrier1959, etl'instructionn23/59SGGdu6octobre 1959 relatives aux travaux de l'Etat des tablissements Publics et des collectivits locales. Commune urbaine ait melloul agadir. 8-DcretRoyal330/66du10Moharem1387(21/4/67)portantrglementgnralde comptabilit publique. 9-Le circulaire 1/61/CBA /SGG du 30 janvier 1961 relative lutilisation des produits dorigine et de fabrication nationale. 10- Ledahirn170-157du26Joumada11390(30juillet1970)relatiflanormalisation industriellenotammentsonarticle3dfinissantlensembledesnormesmarocaines homologues se rapportant aux travaux de bt

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Le march dsigne lensemble des documents contractuels numrs dans larticle 4 ci-dessous. ARTICLE 3: MODE DE PASSATION DU MARCHE Le prsent march est pass aprs appel doffres ouvert sur offre de prix en application de larticle 16 paragraphe 1, alina 2 et de alina 3, paragraphe 3, larticle 17,, du dcret n 2. 06. 388 du 16 Moharrem 1428 (05 Fvrier2007) fixant les conditions et les formes de passation des marchs de lEtat, ainsi que certaines rgles relatives leur gestion et leurcontrle. LeMatredOuvragedlivreralEntrepreneursademandeunexemplaireduMarchapprouv destin au nantissement. Les frais de timbre de cet exemplaire supplmentaire sont la charge de lEntrepreneur ARTICLE 4: CONSISTANCE DES TRAVAUX Le Prsent march porte sur lexcution des corps dtat ci-aprs: GROS UVRE. Comment prononcer Ait Melloul (Commune Urbaine) en Français | HowToPronounce.com. ETANCHEITE. REVETEMENT. MENUISERIE ELECTRICITEPLOMBERIEPEINTURE ESPACE VERT ARTICLE 5: PICES CONSTITUTIVES DU MARCHE REFERENCES AUX TEXES GENERAUX ET SPECIAUX LesobligationsdelEntrepreneurpourlexcutiondesTravauxobjetduprsentMarchrsultent de lensemble des documents suivants:A - Pices constitutives du march: Les pices contractuelles constituant le march seront par ordre de priorit: 1/ Acte dengagement.

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