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Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. Localisation des projets de communes nouvelles Cet article contient la liste des projets de communes nouvelles, c'est-à-dire la liste des projets de communes nouvelles françaises qui ont fait l'objet de vœux de la part de communes mais pour lesquelles les arrêtés préfectoraux prononçant la création n'ont pas encore été signés. Au fur et à mesure des signatures, les communes nouvelles ont vocation à être transférées dans les articles listant des communes créées par année. À ce titre, cette liste est provisoire. Elle a vocation à être vidée des projets qui aboutissent ou qui échouent et enrichie des nouveaux projets. Les projets sont classés par région puis par département.
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Commune de COURRENSSAN Mise à jour le 24/05/2022 arrêté du 23 mai 2022 > Commune de COURRENSSAN - format: PDF - 0, 28 Mb Partager Documents listés dans l'article: > Commune de COURRENSSAN - format: PDF - 0, 28 Mb - 24/05/2022
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Commune de Gouy-les-Groseillers 8 rue des Moissons 60120 Gouy-les-Groseillers - FRANCE +33 3 44 80 99 26 Contact par formulaire
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Elle synthétise l'information au niveau national dans la limite de nos connaissances. Arrêtés permanents. Bienvenue sur notre nouveau site Internet. La lutte contre les bruits de voisinage est placée sous votre responsabilité, que la commune dispose d'une police étatisée ou non. Carte départementale des arrêtés.
↑ « Arrêté Préfectoral de la commune nouvelle d'Aiguillon-la-Presqu'Île » Autres sources [ modifier | modifier le code] Voir aussi [ modifier | modifier le code] Articles connexes [ modifier | modifier le code] Liste des projets de communes nouvelles Liste des communes nouvelles créées en 2015 Liste des communes nouvelles créées en 2016 Liste des communes nouvelles créées en 2017 Liste des communes nouvelles créées en 2018 Liste des communes nouvelles créées en 2019 Liste des communes nouvelles créées en 2021
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Par avec AFP Publié le 02/06/2022 à 21h29 Le corps d'un jeune homme de 22 ans a été retrouvé dimanche sous une moto en feu près de Saint-Nazaire, en Loire-Atlantique Un jeune motard est décédé sur la route reliant Pornichet à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique) après avoir reçu une balle dans la tête, et une enquête pour meurtre en bande organisée a été ouverte, a indiqué jeudi le procureur de Rennes. Le corps du jeune homme, né en 2000, « a été retrouvé dimanche sous une motocyclette en feu qui devait se révéler volée, à proximité de la bretelle d'accès à la D213 sur la commune de Saint-Nazaire », a déclaré par courriel le procureur de la République de Rennes Philippe Astruc, confirmant une information de Ouest-France. Appel à témoin lancé Une enquête en recherche des causes de la mort a été ouverte par le parquet de Saint-Nazaire. L'autopsie a révélé « que la victime avait été atteinte par un projectile à la tête qui avait causé son décès », a-t-il ajouté, précisant qu'il s'agissait d'une balle mais que les circonstances du décès de la victime ne sont « pas clairement établies ».
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