Rue Du Commerce Conditions Générales De Vente | Location Logement Social À Besançon Appartement Location

Rue du Commerce Les modalités générales du retour 1. Une gestion efficace des retours: l'attribution d'un numéro de traitement. Nous mettrons tout en œuvre afin de régulariser le problème que vous rencontrerez dans les meilleurs délais. Si vous avez besoin de contacter notre assistance technique, n'hésitez pas à vous rendre sur cette page. Pour garantir un meilleur traitement du retour, l'efficacité du diagnostic et la rapidité de l'intervention des fabricants, une demande de retour devra être faite directement en indiquant les motifs de retourt via votre espace client. Plus d'informations sur cette page. Les modalités générales du retour. Un numéro de retour sera alors communiqué avec l'éventuel envoi d'une étiquette prépayée à joindre (en cas d'erreur ou de non-conformité). En cas de rétractation, le retour est alors à votre charge et à assurer par vos propres moyens. Nous vous informons que certains documents liés au(x) colis pourront vous être réclamés. Vous devrez donc demeurer en possession de tous les éléments reçus (emballage compris pour des raisons de sécurité des produits) jusqu'à la résolution complète de vos réclamations.

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ARTICLE 1 – OBJET Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les termes et conditions auxquels « Le Site » propose et vend ses Produits à ses clients. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. ARTICLE 2 – ACCEPTATION DES CONDITIONS Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de Commande, des présentes conditions générales de vente et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre « Le Site » et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Sauf accord préalable avec « Le Site », les clients ou les destinataires des Produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des Produits. Immobilier Commerce, Conditions Générales de Vente. Cette mesure ne s'applique pas aux clients professionnels enregistrés comme tels auprès du « Site ». ARTICLE 3 – PRODUITS La majorité des produits proposés par « Le Site » à ses clients est immédiatement disponible.

Conditions générales de vente Les services accessibles sur le site sont fournis par la société LIBBRE (ci-après désignée « LIBBRE »), SARL au capital de 10000 Euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d'Angers sous le numéro 53282174100024, dont le siège social se situe 9 Rue James Watt, 49070 Beaucouzé. Le site est dédié à la mise en relation des acquéreurs et cédants d'entreprise. Eauzone Spa - Spa privatifs et massages à Lille, Tourcoing, Carvin et Valenciennes. Toute commande de mise en relation sur le site implique de la part du client l'acceptation des présentes conditions générales de vente qui prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières qui n'auront pas été expressément acceptées par LIBBRE. 1. Demande de mise en relation Les commandes de mise en relation sont enregistrées par internet sur le site. Le client déclare avoir pris connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente avant la validation de sa commande. Toute validation de commande vaut donc acceptation desdites conditions générales de vente.

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