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Contexte Entre les injonctions venues des institutionnels, le fourmillement des règlements et la complexité des démarches, il n'est toutefois pas toujours aisé d'identifier les textes applicables et de mettre en place des solutions efficaces. Assurer une veille réglementaire, c'est pouvoir: Prendre les bonnes décisions Aborder sereinement les contrôles (inspection du travail / inspection installation classée) Lisser les dépenses liées aux investissements que nécessitent parfois la mise en conformité Nous réalisons déjà une veille générale pour des associations dans les domaines de la santé sécurité au travail et des veilles plus spécifiques pour les clients que nous assistons en HSE. Vous pouvez en suivre une partie sur notre page Méthode Nous définissons ensemble: Le champ de la veille, c'est-à-dire les domaines à auditer: Santé et Sécurité au Travail (SST), ICPE, énergies, etc., Les sources à exploiter: Légifrance, Jurisprudence, Eurlex, Echa, Direccte Limousin, etc., La périodicité des envois.
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ÉLABORATION PERSONNALISÉE DE VOTRE PROFIL RÉGLEMENTAIRE La première étape d'une veille réglementaire est la constitution du profil réglementaire (ensemble des textes réglementaires applicables). Veille réglementaire environnement excel ® 2013 privacy. Votre juriste dédié applique notre processus d'élaboration de profil, selon le périmètre de veille souhaitée et toutes vos particularités (structurelles, organisationnelles, technologiques, locales, …. ) afin de garantir à votre profil réglementaire l'exhaustivité des références applicables, et uniquement elles. Ce processus d'élaboration est conduit par un juriste expert sur la thématique de votre veille.
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Cette opération initiale est conduite par un juriste, qui effectue une selection référence par référence!!
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J'ai un tableau excel ou j'ai regroupé les différents textes, j'ai noté la référence du texte (pour pouvoir le retrouver facilement si besoin) et la date de dernière mise à jour. Ensuite j'ai une colonne pour évaluer la conformité (Oui / Non / Non concerné), une colonne commentaires (notamment quand il est question de seuil) et une colonne pour noter les actions à mettre en place si besoin (qui sont indexées à mon plan d'action). J'ai la chance d'être dans un secteur d'activité ou je reçois les principales informations sur les évolutions réglementaires par mail, mais je me suis abonnée à divers flux RSS pour être tenue au courant d'autres évolutions. Veille réglementaire - GEPI. Quand une nouvelle réglementation paraît, je la note dans mon tableau (soit une nouvelle ligne soit une mise à jour avec une nouvelle date) et je transmets l'information au chef de service concerné pour qu'il me donne l'évaluation de la conformité et si nécessaire les actions à mettre en place. Une fois par an, j'utilise ma colonne « commentaires » pour voir si on est toujours conforme (notamment avec les seuils ICPE).
On l'informe sur les textes qui ont été modifiés, et surtout on met à jour ce fichier. On peut également rajouter des conférences téléphoniques. Pour des groupes avec des grosses structures, on organise des conférences téléphoniques tous les trimestres ou tous les semestres et on présente les textes qui ont été modifiés pour les aider à en faire l'évaluation et à bien comprendre en quoi ça leur est applicable. Parce que quand on met un nouveau texte dans le fichier ou des articles du Code du Travail, ça ne se comprend pas à la première lecture. À ce moment là, on leur fait une sorte de décryptage du texte. Veille réglementaire environnement excel file. Ensuite, au besoin, on peut également réaliser des évaluations de conformité. On se rend sur site pendant 2, 3 ou 4 jours en fonction de la complexité du site et en fonction des besoins, on va évaluer ligne par ligne le fichier Excel, exigence par exigence, pour dire si conformité ou non conformité il y a. Nous allons surtout les conseiller par la suite sur les actions correctives à mettre en place derrière.
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Toutefois, il existe une marque qui a eu l'idée de surfer sur cette excellente idée: Cruel Dilemme. Outre son nom amusant, qui renvoie à notre perplexité matinale au moment de nous habiller, la marque créée par Nacer Ghemid, s'est assurée d'une qualité française en travaillant avec la filature Brousseaud, vieille d'un savoir-faire de 80 ans. Ainsi vous pourrez avoir une chaussette blanche à motif noir à une jambe, et l'inverse à l'autre... ou bien une jaune et une bleue, etc. Succès garanti auprès de ceux qui n'aiment rien tant qu'un petit brin de fantaisie. Chaussettes dépareillées homme de. Retour à la page d'accueil CoverMedia
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