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Les formulaires figurant sur cette page, qui peuvent être utilisés à titre facultatif ou obligatoires, ne sont pas à jour de la nouvelle réglementation des marchés publics et des concessions telle que résultant de l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics et de l'ordonnance n° 2016-65 du 29 janvier 2016 relative aux contrats de concession. Les nouvelles dispositions issues de ces textes et de leurs décrets d'application s'appliquent aux procédures engagées à compter du 1er avril 2016. Modèles obligatoires d'avis de publicité Formulaires non obligatoires d'aide à la passation et l'exécution Recensement économique des marchés publics Fiche de recensement ► en format Word ⇒ Plus d'informations sur l'espace de l' OECP Formulaires "Marchés publics" actuels Formulaires "Marchés publics" archivés - 2016-2019
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Fil d'Ariane Accueil du portail Formulaires des marchés publics (DC1... ) Partager la page
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Présentation des candidatures La DAJ de Bercy a produit des formulaires qui comprennent les renseignements le plus souvent demandés par les acheteurs. Il s'agit des formulaires DC1 « Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants », DC2 « Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement » et DC4 « Déclaration de sous-traitance ». Il n'existe pas de formalisme spécifique cependant l'acheteur peut obliger à l'utilisation des imprimés précités sous conditions. Les candidats à la réponse aux marchés publics peuvent les utiliser pour formaliser leurs informations. Formulaires marchés publics gouv fr sur. Ils peuvent aussi transmettre les informations demandées en complétant un DUME qui doit être accepté par le maître d'ouvrage. Télécharger le Code de la commande publique 2022 et le CMP (Toutes versions) Les formulaires DC1, DC2 et DC4 peuvent être remplacés par le DUME Il est à noter que les formulaires DC1, DC2 et DC4 peuvent être remplacés par le (DUME). M ises à jour des formulaires: les formulaires ont été mis à jour le 1er avril 2019 (Voir code de la commande publique), - 1er avril 2019, le formulaire DC4 intègre le RGPD à la commande publique.
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Le guide d'utilisation et les films d'autoformation sont mis à disposition ci-dessous. Il est également possible de s'entraîner sur la plate-forme avec les consultations de test disponibles dans la rubrique "Se préparer à répondre".
AAPC (marchés de la défense) Modèle d'AAPC pris en application de l'article 2 du Décret n° 2004-16 du 7 janvier 2004 modifié concernant certains marchés publics passés pour les besoins de la défense Arrêté du 16 février 2004 pris en application de l'article 2 du décret n° 2004-16 du 7 janvier 2004 concernant certains marchés publics passés pour les besoins de la défense et fixant le modèle du formulaire pour la publication des avis d'appel public à la concurrence Actualités Nouveau formulaire DC4 mis à jour par la DAJ de Bercy le 31/07/2017 - 3 août 2017. Le Dorénavant lors de l'attribution d'un marché public, seules les attestations de régularité fiscale et sociale permettront aux entreprises de justifier de leur situation au regard de leurs obligations déclaratives et de paiement en la matière. - 24 mai 2016 Le formulaire ATTRI1 remplace le formulaire DC3 (Acte d'engagement) - 12 avril 2016 Les formulaires DC1 DC2 mis à jour par la DAJ de Bercy suite à l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 - 12 avril 2016 formulaire NOTI2 bientôt supprimé?
𝕱𝖎𝖘𝖙𝖚𝖑𝖊 écrivait: ------- > Le cordon moteur existe en pièce détachée... > 350€, mais pas le choix. J'ai un cordon moteur et un vieil appareil pour pièce pour le prix d'un colissimo si ça te tente > 😷🤗 Je relance le sujet; la batterie du gold est la même que le silver? Moteur Endodontique Gold Réciproc avec contre-angle 6:1 - VDW-Zipperer. C'est pas tant pour le prix, mais j'aimerais éviter de faire partir mon moteur de secours au sav pour un temps indéterminé. Sinon, j'acheterais une rallonge, mais bon... -- _____________________ Dentiste décroissant.
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Moteur endodontique Reciproc avec localisateur d'apex intégré. Utilisable avec les instrument de réciprocité et lames NiTi de rotation continue. Le kit contient: 1 moteur VDW Gold Reciproc 1 blister d'instrument Reciproc R25 1 blister d'instrument Reciproc R40 et R50 assortis 1 boîte de 144 pointes papier Reciproc assorties 1 boîte de 60 Guttapercha Reciproc assorties 1 modèle d'entraînement Livraison en 72h, Gratuite à partir de 150 Euros d'achat Description Détails du Produit Commentaires Moteur endodontique Reciproc® Tout-en-Un, le Reciproc offre une préparation efficace et des mesures précises en un seul appareil et possède une large bibliothèque de préréglages. Conçu pour les préparation en mode rotatif ou réciproque, le Reciproc est reconnu pour sa versatilité et ses fonctions de sécurité. Moteur reciproc gold 2. - Puissant et sécurisé avec un torque contrôlé. Jusqu'à 15 réglages enregistrables pour le contrôle du torque et de la vitesse. - Supporte une large gamme de limes. - Utilisable même en cours de charge pour une utilisation ininterrompue.
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Moteur d'endodontie bi- fonction avec localisateur d'apex intégré. Large bibliothèque de limes pré-programmée dans ce moteur d'endodontie pour une utilisation adaptée à votre technique: Mode Réciprocité: Limes RECIPROC, CROSS CUT WaveOne, TF Adaptive.. Mode rotation continue: Limes Mtwo, FlexMaster, ProTaper Universal, ProTaper Gold, ProTaper next, Race, Lentulo, Gates et d'autres encore...
- Fonction confort RECIPROC REVERSE: indicateur à deux niveaux permettant de déterminer le bon mode de préparation. - Localisateur d'apex intégré. - Liberté de choix: contrôle simultané de la longueur ou détermination séparée de la longueur. - Arrêt automatique apical à l'atteinte de l'apex. - Réglage supplémentaire pour les canaux radiculaires avec une anatomie difficile pour le mouvement rotatif. Moteur reciproc gold watches. Garantie: Moteur = 3 ans / Contre-angle = 1 an. Le kit contient: 1 moteur VDW Gold Reciproc + 1 blister d'instrument Reciproc R25 + 1 blister d'instrument Reciproc R40 et R50 assortis + 1 boîte de 144 pointes papier Reciproc assorties + 1 boîte de 60 Guttapercha Reciproc assorties + 1 modèle d'entraînement. Plus d'informations FABRICANT DENTSPLY CATEGORIE QUALITE FR DM+CEM CLASSE DIRECTIVE CLASSE IIA N° ORGANISME 0123-TUV PRODUCT SERVICE Aucune question trouvée! 3 899, 00 €