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Le droit des faillites Des origines aux années 1980, le droit qui traite des difficultés des entreprises repose sur deux idées essentielles:…. Cours droit bts comm 611 mots | 3 pages Droit Chapitre 1 L'accès à une activité professionnelle En matière d'accès à l'emploi, les principes communautaires et constitutionnels sont primordiaux, sachant que le droit d'obtenir un emploi est à concilier avec la liberté d'entreprendre. 1) L'accès à l'emploi Le traité d' l'Union européenne consacre un certain nombre de libertés communautaires fondamentales. Ce sont les éléments essentiels du marché intérieur caractérisé par l'abolition entre les Etats membres, des obstacles à la…. Cours droit bts risque 1016 mots | 5 pages 3- Christel et Aurélien ne doivent pas retirer leur produit de la vente mais ils doivent prévenir les consommateurs des risques ( Prévenir en empêchant). Cours de Droit - 2 657 Profs dès 9€/h. Les ventes ne baissent pas, personne n'a porté plainte et aucune procédure judiciaire est en cours. II. Prévention et santé au travail 2.
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TD: Le droit d'auteur, application nathan bts 2. Recherche parmi 272 000+ dissertations Par • 25 Novembre 2015 • TD • 1 031 Mots (5 Pages) • 992 Vues Page 1 sur 5 Jeanne Dubois peut-elle agir pour faire reconnaitre ses droits? Qualifier les faits: Une artiste avait créé il y a deux ans une série de vases pour un hôtel de sa ville qui ont été copiés par un jeune diplômé en arts plastique et mis en vente sur le marché. La problématique: Dans quelle mesure un artiste peut-il faire jouer son droit d'auteur? Les règles de droits: D'après l'article L111. 1 du code de la propriété intellectuelle, l'auteur d'une œuvre de l'esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle et opposable à tous. Le droit d'auteur est constitué de deux types de droit: Le droit moral: L'auteur dispose donc d'un droit de divulgation, de paternité, du respect de l'œuvre et le droit de se repentir. Droit d auteur cours de droit bts 7. Ce droit est valable jusqu'à ce que dure l'œuvre. Le droit patrimonial: Cela consiste à recevoir un revenu, c'est un droit d'exploitation avec un droit de production matérielle et un droit de représentation.
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Une base de données est un recueil d'œuvres, de données ou d'autres éléments indépendants, disposés de manière systématique ou méthodique, et individuellement accessibles par des moyens électroniques ou par tout autre moyen. Il y a 3 caractéristiques: Un groupement, c'est-à-dire un ensemble qui a une valeur propre. Une organisation, c'est-à-dire que les éléments qui constituent la base ne sont pas simplement empilés. Une extraction, c'est-à-dire que la base permet d'avoir un accès à des éléments isolés. La protection juridique des bases de données On distingue: Les données de libre droit qui sont tombées dans le domaine public. Droit d auteur cours de droit bts to nomura research. Le créateur peut les intégrer librement à sa base (par exemple un article de loi). Les données sur lesquelles portent des droits de propriété intellectuelle qui ne peuvent pas être librement utilisées. Le créateur de la base ne pourra pas se les approprier à moins d'obtenir l'autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit. Les données à caractère personnel qui sont protégées par la législation Informatique et Libertés.
La gouge à creuser est un outil de tournage sur bois employé surtout lors du tournage en l'air (sur mandrin ou plateau à vis par exemple). Destiné à travailler sur des pièces en bois de fil, la gouge à creuser n'est pas employé pour les creusages en bois de bout. Disponible en différentes dimensions, les gouges à creuser sont usinés à partir d'u... Disponible en différentes dimensions, les gouges à creuser sont usinés à partir d'un barreau d'acier rond. Les gouges à creuser sont mesurés d'une façon assez particulière. Il faut partir de l'intérieur de la gorge jusqu'à l'extérieur du côté opposé. Une gouge de marque Hamlet indiqué 9mm est tiré d'un barreau de 13mm. L'affutage des gouges à creuser dépend de votre usage, du bois à travailler et de la position que vous trouvez la plus confortable pour travailler. Gouge à creuse http. Les tourneurs professionnels privilégient un affutage avec becs longs permettant de prendre plus de bois, et d'employer le tranchant comme racloir si nécessaire. Toutes nos gouges à creuser sont en acier rapide, le meilleur compromis entre longévité de l'affutage et finesse de tranchant.
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J. -C en Égypte. Les Égyptiens avaient mis au point un tour à deux personnes: pendant qu'une personne faisait tourner le bois à l'aide d'une corde, une autre usinait le bois à l'aide d'un outil. Gouges à creuser pour le tournage sur bois - Maison Du Tournage. Les Romains avaient également conçu un outil similaire à celui des Égyptiens puis perfectionné par la suite en y ajoutant un arc, dont la corde faisait tourner la pièce à réaliser. Au Moyen-âge, la pédale a remplacé la rotation manuelle, ce qui permit de libérer les deux mains de l'artisan. Pendant la révolution industrielle, le tour à bois a été motorisé: ce moteur électrique augmenta la vitesse, et par conséquent la qualité des pièces. De nos jours, le tournage sur bois industriel est réalisé par des machines automatiques ou à commande numérique, qui offrent une reproductibilité et une capacité de production propres à la production de série. Outre la production industrielle appelée tournerie, des amateurs réalisent aussi cette activité de manière artisanale en utilisant des tours manuels. Les outils de tournage sur bois Les outils de tournage sont principalement fabriqués en acier.
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