Docteur Dufresne Gastro Entérologue Avis, Quartier Des Affaires Maritimes Brest

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Monday, 22 July 2024

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9 Avertissements sur les effets secondaires 9.

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Conditions d'accès La communication des documents s'effectue en salle de lecture et selon la réglementation en vigueur fixant les délais de communicabilité des documents et les possibilités de dérogation. Direction générale des affaires maritimes, de la pêche et de l'aquaculture (DGAMPA) - Annuaire | service-public.fr. Certains registres sont incommunicables en raison de leur mauvais état (moisissures, dégradation importante du papier ou de la reliure…). Les registres consultables sur microfilm (sous-série 1 Mi, 2 Mi et 3 Mi) sont également incommunicables. Description physique 58, 30 mètres linéaires Classement Le fonds est classé en 8 parties de 4 P 1 à 4 P 8: 4 P 1: correspondance arrivée (1792-1939); 4 P 2: correspondance départ (1832-1921); 4 P 3: matricules des gens de mer (1751-1954); 4 P 4: matricules de bâtiments (1819-1943); 4 P 5: registres d'armement (1822-1935); 4 P 6: registres de désarmement (1836-1934); 4 P 7: rôles d'équipage à l'armement et au désarmement (1768-1939); 4 P 8: Autres documents (1861-1959). Pour retrouver un inscrit maritime il faut connaître le quartier dont relève son domicile ou rechercher à partir de son lieu de naissance, de mariage ou de décès.

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Les archives antérieures à 1940 sont versées au SHD tandis que les registres postérieurs le sont aux archives départementales. Le fonds est classé en 9 parties de 2 P 1 à 2 P 9: 2 P 1: correspondance arrivée (1788-1960); 2 P 2: correspondance départ (1825-1953); 2 P 3: matricules des gens de mer (1751-1960); 2 P 4: matricules de bâtiments (1751-1976); 2 P 5: registres d'armement (1836-1975); 2 P 6: registres de désarmement (1812-1960); 2 P 7: rôles d'équipage à l'armement et au désarmement (1725-1939); 2 P 8: remises et délégations (1859-1926); 2 P 9: autres documents (1828-1971). Pour retrouver un inscrit maritime il faut connaître le quartier dont relève son domicile ou rechercher à partir de son lieu de naissance, de mariage ou de décès. Quartier des affaires maritimes brest.fr. Il faut également consulter plusieurs registres car la matricule est renouvelée périodiquement et de façon uniforme dans tous les quartiers. Les inscrits maritimes des quartiers de Brest, Camaret, Le Conquet et l'Aberwrac'h sont reportés sur un fichier bureautique consultable en salle de lecture.

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Des collections lacunaires, complétant celles des ports ou faisant double emploi avec elles se trouvent aux archives nationales en sous série Marine C4 (à partir de 1691) et au SHD Vincennes en sous-série MV CC4 (1785-1900). Archives départementales du Finistère: série R (affaires militaires). Dernière modification le 08/01/2020

Un navire immatriculé par un quartier d'immatriculation du littoral peut naviguer sur les eaux intérieures mais à l'inverse l'immatriculation pour les eaux intérieures ne donne pas accès au littoral. Ville Service LI Lille Service de navigation du Nord-Pas-de-Calais LY Lyon Service de navigation de Rhône - Saône NT Direction départementale de l'équipement de la Loire-Atlantique PA Paris Service de navigation de la Seine SG Strasbourg Service de navigation de Strasbourg TO Toulouse Service de navigation de Toulouse Notes et références [ modifier | modifier le code] ↑ « Nouvelle organisation des services chargée de la mer et du littoral », ↑ PAM (Pôle Affaires maritimes) du Guilvinec. Quartier des affaires maritimes brest finistère. ↑ « Initiales des quartiers d'immatriculation », ↑ Arrêté du 15 octobre 2009. Portail du monde maritime Portail de la France