Www Voixdelain Fr Marches Publics / Chambre D'hotes Chambres D'hôtes Les Habrans Brantôme : Chambre D'hôtes Brantôme

• Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail. • Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. Www voixdelain fr marches publics 2017. • Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

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10) Variantes Des variantes seront prises en considération: non II. 11) Information sur les options Options: non II. 12) Informations sur les catalogues électroniques II. 13) Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: II. 14) Informations complémentaires: II. 1) Intitulé: Elaboration de l'évaluation Environnementale. Lot nº: 2 II. 1) Intitulé: Diagnostic agricole. Www voixdelain fr marches publics co. Lot nº: 3 II. 4) Description des prestations: Le marché se décompose en plusieurs phases techniques: Phase 1: Diagnostic du territoire / Phase 2: Définition des enjeux agricoles Durée en mois: 6 SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III. 1) CONDITIONS DE PARTICIPATION III. 1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions: III. 2) Capacité économique et financière Liste et description succincte des critères de sélection: Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s): III.

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2) Code CPV principal II. 3) Type de marché Services II. 4) Description succincte: Contrat-cadre à bons de commandes missions de contrôle technique construction et de coordination sécurité et protection de la santé II. 5) Valeur totale estimée II. 6) Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots II. 2) Description II. DSP tourisme : [TERMINE] Marche d'exploitation du centre nautique et de la plage. 2. 1) Intitulé Contrôle Technique Construction Lot n°: 1 II. 2) Code(s) CPV additionnel(s) II. 3) Lieu d'exécution Lieu principal d'execution: Département de l'Ain II. 4) Description des prestations: Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, selon les dispositions de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 et 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 26 mars 2016. La consultation concerne des missions de Contrôle Technique Construction ayant pour but de contribuer à la prévention des aléas techniques susceptibles d'être rencontrés dans la réalisation des ouvrages, conformément aux articles L.

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 15000000 III. 1) Conditions relatives au contrat III. 1) Cautionnement et garanties exigés: Le pouvoir adjudicateur vérifiera la recevabilité des candidats au regard des dispositions de l'article 43 du code des marchés publics. III. 2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: III. 3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Titulaire unique ou groupement solidaire. III. 4) Autres conditions particulières III. 2) Conditions de participation III. 1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession III. 2) Capacité économique et financière III. 3) Capacité technique III. 4) Informations sur les marchés réservés III. Boamp.fr | Avis n°15-65160. 3) Conditions propres aux marchés de services III. 3. 1) Information relative à la profession III. 2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service IV.

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