Mentions Légales Document Imprimé | Braderie 1 Juin 2016

Vous devez absolument respecter certaines règles lorsque vous imprimez un flyer, prospectus ou tout document publicitaire. Certaines mentions légales doivent être portées sur votre document pour ne pas risquer d'encourir une amende qui peut être importante. Mentions légales document imprimé online. Les mentions obligatoires en fonction du type de support Chaque support d'impression possède des détails de législation particuliers que vous devez absolument connaître pour ne pas vous mettre en porte-à-faux vis-à-vis de la loi. Les vitres Les adhésifs destinés à être collés sur un vitrage de véhicule ne doivent pas réduire ou déformer la visibilité du conducteur. La loi française interdit le collage de films adhésifs sur les vitres latérales. Votre vitre doit conserver une transparence permettant au conducteur de bien voir mais aussi d'être vu par les autres utilisateurs de la route. Les produits imprimés génériques Les mentions obligatoires concernant les produits imprimés génériques demandent de faire apparaître la phrase « Ne pas jeter sur la voie publique ».

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Mentions Légales Document Imprimé Online

À noter le prix ne doit pas être inscrit sur le livre en format numérique, il est indiqué sur le site web du distributeur. Attention l'auto-édition suit les mêmes obligations. Mention facultative, mais recommandée Nom du traducteur dans le cas d'un ouvrage traduit Mention de la langue originelle Où inscrire ces mentions? Mentions légales document imprimé youtube. Un ouvrage numérique n'a pas de couverture. Les mentions obligatoires doivent figurer soit après la page de titre, soit dans les dernières pages. Mentions obligatoires Nom (ou raison sociale) et adresse de l'éditeur Nom (ou raison sociale) et adresse du producteur ou metteur en page (si pas d'éditeur) Nom du directeur de la publication Nom du responsable de la rédaction Date du dépôt légal (mois et année) ISBN (identifiant national de chaque publication éditée) ISSN ( International Standard Serial Number) À noter le prix ne doit pas être inscrit sur la revue en format numérique, il est indiqué sur le site internet du distributeur. Cette page vous a-t-elle été utile?

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Braderie 1 Juin 2009

1439833281682583, "nb_exposants":"250 particuliers"}, {"url":":\/\/\/fiche\/braderie-373379\/? date=06. 2022", "nom":"Braderie", "category":"Braderie", "zip_code":"59310", "localite":"Beuvry-la-For\u00eat", "lieu":null, "lat":50. 45061835789743, "long":3. 274873134990216, "nb_exposants":"300 particuliers"}] Lundi 6 juin 2022 [{"url":":\/\/\/fiche\/braderie-374223\/? date=11. 2022", "nom":"Braderie", "category":"Braderie", "zip_code":"59292", "localite":"Saint-Hilaire-lez-Cambrai", "lieu":null, "lat":50. 187792, "long":3. 416667, "nb_exposants":" association seul exposant"}] Samedi 11 juin 2022 [{"url":":\/\/\/fiche\/braderie-359229\/? date=12. 2022", "nom":"Braderie", "category":"Braderie", "zip_code":"59280", "localite":"Armenti\u00e8res", "lieu":"Rue Erquinghem", "lat":50. 6829214, "long":2. Ville de Croix Les braderies sont de retour ! - Ville de Croix. 87119499999994, "nb_exposants":"100 exposants"}] Dimanche 12 juin 2022 [{"url":":\/\/\/fiche\/braderie-solidaire-puericulture-374325\/? date=24. 2022", "nom":"Braderie solidaire, pu\u00e9riculture", "category":"Braderie", "zip_code":"59650", "localite":"Villeneuve-d'Ascq", "lieu":"Ch\u00e2teau de Flers", "lat":50.

Braderie 1 Juin Lancement Du Droit

Tarifs: 12€ les 3 mètres + 3€ d'inscription Braderie du Centre Braderie du centre organisée par la municipalité. Pour particuliers et professionnels - de 07h à 19h. Place Poincaré, Boulevard Pasteur (dans sa partie comprise entre la place Poincaré et la rue Amiral Courbet), rue Faidherbe, rue Lieutenant Herbez, rue Auguste Justin, rue Victor Hugo et rue Amiral Courbet. Braderie Braderie organisée par l'association les Margats de Bâtiss. Uniquement pour les particuliers - de 06h à 18h. Braderie 1 juin 7. Place d'Henriville et rue Georges Clémenceau. Renseignements et inscriptions: Bar de la Marine, place d'Henriville 1 Brocante et vide-grenier à echinghen (3. 4 km) 1 Brocante et vide-grenier à wimille (4. 5 km) 2 Brocantes et vide-greniers à saint-étienne-au-mont (4.

Braderie 1 Juin 7

Localisation Rue Pierre Legrand 59000 Lille, Nord Pas de Calais, Nord Dates Du 05/06/2022 au Horaires 08h00 à 16h30 Organisé par Non renseigné Prix des cartons Demander à l'organisateur Nombre de participants maximum De 200 à 300 participants maximum Lots à Gagner Contactez l'organisateur Numéro de téléphone de l'organisateur Voir le numéro Informations supplémentaires Non renseigné

Braderie 1 Juin 2013

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