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Chapeau tricorne de Personnel féminin... Lettre d'informations De manière ponctuelle nous vous informons des offres du moment et des nouveautés J'ai lu et accepte la politique de confidentialité de ce site Agrandir l'image Précédent Suivant État Nouveau Chapeau tricorne de Personnel féminin de l'Armée de terre ALAT taille 56 Ce produit n'est plus en stock Fabricant: SANS Envoyer à un ami Imprimer 25, 00 € Ajouter à ma liste de cadeaux

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1) DESCRIPTION IV. 1) Type de procédure Procédure ouverte IV. 3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans: IV. 4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue IV. 5) Information sur la négociation IV. 6) Enchère électronique: IV. Fabrication de tricornes et de coiffes pour tricornes. - NouMa.fr. 8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui IV. 2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV. 1) Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: IV. 2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation 16 décembre 2019 - 15:00 IV. 3) Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés Date: IV. 4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français IV.

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par Laurent Lagneau · 10 juillet 2021 Article précédent L'armée de Terre fait évoluer le tricorne porté par son personnel féminin Conformément à l'article 38 de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. [ Voir les règles de confidentialité] Laisser un commentaire Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Commentaire Nom E-mail Site web

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4) PROCÉDURES DE RECOURS VI. 4. 1) Instance chargée des procédures de recours: Directeur de la PFC-RBT (recours gracieux): Quartier Général Estienne, 11 rue de Groussay - 78513 Rambouillet Cedex, Tribunal administratif (recours administratif), 56 avenue de Saint-Cloud, 78000, Versailles, F, Téléphone: (+33) 1 39 20 54 00, Courriel:, Fax: (+33) 1 39 20 57 97 VI. 2) Organe chargé des procédures de médiation: VI. TRICORNE BLEU MARINE ARMEE DE TERRE. 3) Introduction de recours: VI. 4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Greffe du tribunal administratif, 56 avenue de Saint-Cloud, 78000, Versailles, F, Téléphone: (+33) 1 39 20 54 00, Courriel:, Fax: (+33) 1 39 20 54 87 VI. 5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS 8 novembre 2019

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6) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: L'offre doit être valable jusqu'au: ou Durée en mois: 7 (A compter de la date limite de réception des offres) IV. 7) Modalité d'ouverture des offres Date: 17 décembre 2019 - 14:00 Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: Séance non publique Section VI: Renseignements complémentaires VI. 1) RENOUVELLEMENT Il ne s'agit pas d'un marché renouvelable Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: VI. 2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES VI. 3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, avec un minimum fixé en quantité sans maximum, d'une durée de 4 ans à compter de la date de notification de l'accord-cadre, conformément aux articles R 2161-4, R. 2162-13 à R. Tricorne armée de terre. 2162-14 du code de la commande publique 2019. En application de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique 2019, l'acheteur accepte d'utiliser le document unique de marché européen (Dume).

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