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Friday, 30 August 2024

Le PLU précise donc toutes les informations nécessaires aux projets de constructions et d'aménagement. Il est le passage obligé pour réussir vos déclarations de travaux et d'aménagements. Plan local d urbanisme bois le roi 78160. Recherchez votre commune et accédez directement au Plan Local d'urbanisme de votre commune Lire la suite de Le Plan Local d'Urbanisme: PLU PAITA - PLU - 98890 Commune de PAITA 98890 - PLU Plan Local Urbanisme Nous ne disposons pas encore des informations pour cette commune. Si vous disposez des informations utiles pour cette rubrique, vous pouvez les joindre en cliquant ci-dessous. Lire la suite de PAITA - PLU - 98890 LA FOA - PLU - 98880 Commune de LA FOA 98880 - PLU Plan Local Urbanisme Lire la suite de LA FOA - PLU - 98880 KONE - PLU - 98860 Commune de KONE 98860 - PLU Plan Local Urbanisme Lire la suite de KONE - PLU - 98860 KOUMAC - PLU - 98850 Commune de KOUMAC 98850 - PLU Plan Local Urbanisme Lire la suite de KOUMAC - PLU - 98850 YATE - PLU - 98834 Commune de YATE 98834 - PLU Plan Local Urbanisme Lire la suite de YATE - PLU - 98834 TOUHO - PLU - 98831 Commune de TOUHO 98831 - PLU Plan Local Urbanisme Lire la suite de TOUHO - PLU - 98831 Pages

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Plan général de zonage de la ville de Marly-le-Roi Afin de connaître la réglementation applicable à un terrain, il convient de se référer aux trois plans de zonage et au règlement y afférent: • plan de zonage Nord modifié • plan de zonage Sud modifié • plan de zonage Forêt modifié • plan de zonage Village Le territoire de Marly-le-Roi couvert par le Plan Local d'Urbanisme est divisé en zones urbaines (U), zones agricoles (A) et naturelles (N). > Les zones urbaines (U) • UA: secteur gare et avenue de Saint-Germain. Ce secteur s'accompagne d'une orientation d'aménagement et de programmation (OAP). • UBa et UBb correspondent respectivement au secteur du Village et du hameau de Montval. • UC et UCa: quartiers d'habitat collectif. • UD: secteurs de projet, terrain de Montbâti. • UH (UHa, UHa*, UHb, UHc): quartiers résidentiels. Le Plan Local d'Urbanisme (PLU). Le secteur UHa* fait l'objet d'une orientation d'aménagement et de programmation (OAP). • UJ: zones d'activités économiques composées de trois secteurs UJa (centre commercial des Grandes Terres), UJb (site Axa, qui comprend un sous-secteur UJB*), UJc (Vauillons).

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• UK: secteur patrimonial de l'avenue et de la place de l'Abreuvoir. • UL: zone d'équipements collectifs d'intérêt général ou de service public d'intérêt collectif. > Les zones agricoles (A) La zone A est dédiée à l'activité agricole. > Les zones naturelles (N) • La zone N couvre des espaces naturels ou forestiers (notamment l'ensemble de la forêt de Marly) à préserver. Elle comprend le secteur N1 qui inclut des constructions, et notamment des équipements en zone naturelle. Exposition Françoise Maillochon | Bois-le-Roi. • La zone N2 est constituée d'habitations en zone naturelle. Cliquez sur les zones dans le tableau ci-dessous pour connaître les dispositions applicables. UA UBa | Annexe Le Village UBb | Annexe Hameau de Montval UC-UCa UD UHa-UHb | UHc UJ UK | Annexe Abreuvoir UL N-N1 N2 A Dispositions générales Définitions Construction terrain argileux À compter du 1 er mars 2012, les valeurs exprimées en surface hors œuvre nette (SHON) et en surface hors œuvre brute (SHOB) devront s'entendre en valeurs exprimées en surface de plancher.

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Ce portail permet aux particuliers (ou personnes morales) de déposer en ligne des dossiers d'urbanisme dématérialisés (demandes de permis de construire ou d'aménager, permis de démolir, déclaration préalable), ainsi qu'aux notaires et aux géomètres pour les dossiers de type DIA (déclaration d'intention d'aliéner) et CU (certificats d'urbanisme). Ce téléservice est accessible via le lien "Guichet unique" apparaissant dans la rubrique "Liens utiles". Plan local d urbanisme bois le roi merlin. Pour les notaires constitués en SCP, SELAS, etc..., il est conseillé de créer un compte unique pour l'ensemble de l'étude afin que les dossiers soient affectés à l'étude et non à un notaire en particulier. Choisir type "PARTENAIRE" avant de créer un compte. Pour les particuliers (ou personnes morales), choisir type "USAGER". Pour enregistrer un dossier, vous pouvez choisir de déposer depuis un CERFA: dans ce cas, seul le format ADOBE ACROBAT sera accepté (tous les autres modèles seront rejetés automatiquement par le site, y compris les modèles internes d'autres logiciels); déposer depuis des parcelles: dans ce cas, il faudra saisir les champs du CERFA ligne après ligne.

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Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) Comme annoncé dans le programme électoral, la nouvelle équipe municipale a revu la politique d'aménagement de la commune. Pour rappel, l'ancien PADD avait été débattu par le précédent Conseil Municipal le 23 février 2017, mais ne correspondait plus à certaines orientations souhaitées. Un nouveau Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) a été présenté au débat en Conseil municipal du 23 septembre 2021 Les modifications: Le projet d'aménagement d'activités et de logements sur le secteur de la Pierre-Frite est définitivement abandonné. PlanLocalUrbanisme.fr | Accédez au Plan Local d'Urbanisme (PLU) de votre commune en quelques clics.... Le projet de création de logements dans le bois de la rue de Vougeot est définitivement abandonné. Le bois restera inscrit en Espace Boisé Classé. L'emplacement du fuseau d'étude pour la liaison A6-D607-D142 n'apparait plus sur le nouveau PADD Les possibilités d'extension de la déchèterie à Orgenoy sont supprimées L'emplacement réservé à une aire de grand passage pour les gens du voyage à Orgenoy est supprimé.

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