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L'œuvre graphique sera exploitée sur [indiquer les supports: les produits / les affiches / les documents internes / les documents commerciaux et promotionnels / le site internet… du Client]. 2: Exécution de la prestation Le Prestataire exécute l'œuvre graphique conformément aux stipulations mentionnées à l'article 1er du présent contrat. La prestation est réalisée en deux étapes: la conception et la réalisation. Le Prestataire s'engage donc à exécuter son obligation en deux étapes et dans les délais mentionnés ci-dessous: Le Prestataire a jusqu'au [date] pour concevoir l'œuvre. Le Prestataire a jusqu'au [date] pour réaliser l'œuvre. Modèle de contrat de cession de droit à l'image - modèle de lettre gratuit, exemple de lettre type | Documentissime. L'œuvre sera réalisée [à l'encre sur papier / aux formats numériques suivants:,, …], selon les indications du Client. 3: Délai Le Prestataire [Nom du prestataire] s'engage à délivrer l'œuvre graphique avant le [date]. Le présent contrat produira ses effets au jour de la signature et prendra fin à la remise définitive de l'œuvre graphique. Les parties conviennent d'un commun accord de l'achèvement définitif de l'œuvre graphique.
Le Prestataire consent à l'exploitation de l'œuvre par le Client sous les formes suivantes: l'œuvre sera exploitée sur ses supports destinés [à la vente / à la location / au prêt pour l'usage privé / au prêt pour l'usage public / à la communication auprès du public]; l'œuvre sera exploitée [sur support imprimé, à la télévision et sur internet, etc. ]; l'œuvre fera l'objet d'une exploitation [en étant intégrée dans une autre œuvre / sans être intégrés dans une autre œuvre]. Le présent contrat donne droit au Client à une exclusivité au titre de l'exploitation de l'œuvre graphique. Le Client s'oblige à respecter l'intégrité de l'œuvre graphique. Cession de Droit à l'Image - Formulaire à Remplir. Le Client ne peut procéder à une modification de l'œuvre définitive sans le consentement préalable du Prestataire. L'œuvre fera l'objet d'une exploitation par le Client [en France / dans le monde entier, etc. ] à compter de la conclusion du présent contrat pour une durée de [x] années. 8: Propriété intellectuelle Tous les supports de l'œuvre à savoir [indiquer les supports] mentionneront clairement le nom et la qualité du Prestataire.
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