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Publié le 27/05/2022 à 12:24 Des fouilles ont été menées mercredi dans l'établissement qui accueille quelque 750 détenus. Christophe ARCHAMBAULT / AFP Des armes factices ont été découvertes dans une salle de formation du centre pénitentiaire de Longuenesse (Pas-de-Calais), une affaire « prise au sérieux » par les autorités, a indiqué vendredi 27 mai la Direction interrégionale des services pénitentiaires (DISP). Compte rendu penitentiaire en. À lire aussi Les agents de la pénitentiaire face aux violences Ces armes « grandeur nature » ont été découvertes mercredi « au niveau des ateliers, dont l'une sur un plan de travail », a précisé la DISP de Lille, confirmant une information de la Voix du Nord. Une enquête administrative a été ouverte après cette découverte « prise au sérieux », a-t-elle ajouté. Le directeur interrégional s'est rendu sur place mercredi, avec des agents des Équipes régionales d'intervention et de sécurité, et des fouilles ont été menées. «Auraient pu servir à une évasion» Les sections locales des syndicats UFAP Unsa Justice, FO justice et CGT pénitentiaire ont fait part de leur préoccupation pour la sécurité de l'établissement après cette découverte, demandant dans des communiqués qu'une fouille générale soit menée.
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En cas d'insultes, les noter entre guillemets et textuellement. En cas de découverte d'objet illicites, les énumérer précisément... ] M__________ [Nom], ____________ [Grade], est témoin de cet incident [Indiquer toutes les personnes présentes]. Modèle de Lettre Administration pénitentiaire - Prison - Justice - Procédure modèles de courriers et lettres gratuits - ABC-Lettres par l'Obs. Suite à cette agression, un certificat médical atteste que _______________ [Indiquer les blessures, traumatismes], et prescrit un arrêt de travail de _________ jours. A ce titre, je vous joins la photocopie du certificat. [Eventuellement, indiquer si vous portez plainte, ou si d'autres comptes rendus ont été rédigés] Avertissement pour les modèles à caractère juridique: Ce modèle ne dispense en rien de consulter un spécialiste pour adapter au besoin les règles au cas par cas. Il résulte de ce qui précède que la responsabilité de l'auteur ne saurait être recherchée du fait de l'utilisation du modèle de lettre ci-après sans qu'il n'ait été fait appel à une analyse au cas par cas de la situation. Les articles de lois, s'ils sont donnés, le sont à titre purement indicatif et ne sauraient en aucun cas constituer une garantie de l'orientation du droit en vigueur.
En dessous commencent les premières interventions, au style direct ou indirect, de manière nominative ou non. Pour éviter la multiplication des modèles, nous avons fait le choix de vous proposer un document au style direct nominatif et un second au style indirect non nominatif. Cependant, vous pouvez tout à fait les mixer: nominatif indirect ou non-nominatif direct. Si des votes (consultations, approbations, adoptions…) s'effectuent en séance, signalez-les en italique. Le plus simple est de noter le nombre de votes pour, contre et d'abstentions sans entrer dans le détail. Cependant, vous pouvez tout à fait indiquer les voix par catégorie ou votant, si nécessaire. Le projet Hybride est adopté à l'unanimité des votants. Lors des pauses et des suspensions, relevez simplement les heures en italique: La séance est suspendue de [heure] à [heure]. Compte rendu penitentiaire sur. Dernière page Avant de clore la réunion formellement, si l'instance est récurrente, vous pouvez indiquer la date de la session suivante. Enfin, la dernière phrase canonique vient fermer la séance: La séance est levée à [heure].
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