Conventtion Commune - Le Blog De Sudpttmanche.Over-Blog.Com, La Main Dans L Art
Les conventions signées entre la Poste et les communes définissent la répartition des responsabilités en cas de mise à disposition d'agents territoriaux à la Poste.. Les agences postales communales concourent à l'exercice de la mission d'aménagement du territoire, leur création fait l'objet de conventions entre La Poste et les communes, sur la base d'un modèle de convention proposé par La Poste, à partir d'un protocole d'accord signé entre cet établissement public et l'association des maires de France, le 28 avril 2005. Les communes restent toutefois tout à fait libres de concourir à l'établissement de telles agences et donc de signer une convention avec La Poste. Cette convention prévoit que les communes fournissent le local de l'agence, et qu'un ou plusieurs agents communaux assurent les prestations postales, y compris des services financiers de dépannage (dépôt ou retrait d'espèces sur un compte courant ou sur un compte d'épargne dans la limite d'un plafond). En contrepartie, La Poste verse à la commune une indemnité compensatrice qui couvre la rémunération des personnels, la part du coût du local affecté à l'agence postale communale (eau, électricité, téléphone, chauffage).
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Rubriques Libellé Consulter Rubrique PB (juin 05) Dispositions relatives à certains droits et obligations PC1 Congé annuel PC1bis Congés bonifiés PC2 Autorisations spéciales d'absence PC3 (octobre 05) ordinaires de maladie des personnels titulaires et stagiaires PC3bis (octobre 05) de longue maladie PC4 de maternité, de paternité, d'adoption PC5 (octobre 05) de longue durée (Art. 34. 4 de la loi du 11 janvier 1984) PC6 (octobre 05) Congé au titre de l'article 41 de la loi du 19 mars 1928 PC7 Accidents de service PC8 Médecine de contrôle statutaire de La Poste PD (octobre 05) Positions administratives PF Statuts particuliers PH Habillement (externalisation du domaine).
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Cet avenant signé entre la direction de DIRECTION GENERALE DE LA POSTE - LA POSTE et le syndicat UNSA et CFTC et CGT-FO et CFDT et CFE-CGC le 2018-03-19 est le résultat de la négociation sur divers points.
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Pour ce qui concerne la détention des fonds en mairie, il convient de rappeler que le modèle de convention prévoit que l'agence postale communale dispose d'un bureau référent de La Poste auquel les fonds doivent être remis, seul un fonds de roulement limité en son montant pouvant être conservé au sein de l'agence postale communale. Par ailleurs, le montant des stocks en produits (timbres-poste) détenus dans une agence postale communale ne peut en aucun cas excéder 700 euros. Le cadre légal dans lequel s'inscrivent les conventions entre La Poste et les communes pour la création des agences postales communales résulte de deux articles législatifs auxquels les conventions précitées font utilement référence. Il s'agit de l'article 29-1 de la loi n° 95-115 du 4 février 1995 modifiée d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire et de l'article 30 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec l'administration. Ces dispositions permettent notamment à une commune ou à un établissement public de coopération intercommunale de mettre ses personnels à la disposition de l'agence postale communale ou intercommunale.
66) Compression de personnel * (art. 67) Procédure de licenciement (art. 68) Préavis de licenciement ou de démission (art. 69) Indemnité de licenciement * (art. 70) Départ à la retraite (art. 71) XVI - DISCIPLINE Définition (art. 72) Sanctions* (art. 73) Procédure disciplinaire* (art. 74) Suspension d'activité* (art. 75) Prescription des faits (art. 76) Prescription des sanctions (art. 77) XVII - REGIME DE PREVOYANCE Dispositions générales (art. 78) XVIII - REGLEMENT DES DIFFERENDS - CONCILIATIO N Principes (art. 79) Procédure (art. 80) Composition et fonctionnement de la commission de conciliation (art. 81) Procès-verbal (art. 82) XIX - PRESTATIONS ET AVANTAGES DIVERS Complément pour charges de famille (art. 83) Habillement * (art. 84) Action sociale (art. 85) Carte de retraite (art. 86) ANNEXE 1 - LISTE DES AGENTS NON TITULAIRES DE DROIT PUBLIC OU PRIVE EMPLOYES A LA POSTE OU A FRANCE TELECOM A LA DATE DE LA SIGNATURE DE LA CONVENTION 2 - GARANTIES DE PREVOYANCE CONVENTION COMMUNE: ANNEXES "INGENIEURS ET CADRES SUPERIEURS" I - CHAMP D'APPLICATION Champ d'application (art.
4 - Indemnité de départ à la retraite: Pour les agents contractuels qui remplissent les conditions visées ci-dessus, une indemnité de départ à la retraite est versée selon les modalités définies par les annexes "Ingénieurs et cadres supérieurs" et "Autres personnels".
Pratique: soirée « Trois regards posés sur la représentation de la main dans l'art » proposée par l'Atelier du patrimoine avec les associations Carp et Main des Charentes, samedi à 20 h 30 en l'église abbatiale de l'abbaye aux Dames. Gratuit.
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Qu'elle soit tendre, passionnée, ensanglantée, laborieuse, élégante, divine ou encore créative, la main offre depuis les origines du monde un second langage à l'homme mais aussi à l'artiste. Cet ouvrage tente de réunir les exemples les plus emblématiques, les plus inattendus ou les plus étonnants, mains célèbres ou non du XVIè ou XXè siècle. Il aurait été téméraire et même utopique d'entreprendre un répertoire en images de la représentation de la main à travers les âges: pareille démarche assurément était vouée d'emblée à l'échec tant les champs à couvrir étaient vastes. De Michel-Ange à Dürer, de Léonard à Fragonard ou de Courbet à Picasso, il n'est pas un artiste qui n'ait traduit la pensée humaine en un geste dicté par la main. De la compassion à la tragédie, de l'amour à la haine, du plaisir à la douleur, ils s'expriment selon leur talent et leur virtuosité, traduisent leur intention par une représentation très significative de la main. Très souvent, le contexte du tableau permet de situer immédiatement l'action réalisée par la main.
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Cet ouvrage tente de réunir les exemples les plus emblématiques, les plus inattendus ou les plus étonnants, mains célèbres ou non, du XVIe au XXe siècle. Il aurait été téméraire et même utopique d'entreprendre un répertoire en images de la représentation de la main à travers les âges: pareille démarche assurément était vouée d'emblée à l'échec tant les champs à couvrir étaient vastes. C'est la raison pour laquelle les deux auteurs ont dû réaliser un choix, pertinent mais limité. L'ouvrage permet toutefois de découvrir ou de redécouvrir des oeuvres que des artistes tels Michel-Ange, Dürer, Léonard de Vinci, Titien, Fragonard, Watteau, Vigée-Lebrun, Vélasquez, Zurbaran, Picasso, ou encore Delacroix, Klimt, Schiele, Otto Dix, Tamara de Lempicka, Ingres, Manet, Courbet... ont peintes tout au long de leur carrière. Il n'est en effet pas un artiste qui n'ait traduit la pensée humaine en un geste dicté par la main. De la compassion à la tragédie, de l'amour à. la haine, du plaisir à la douleur, ils s'expriment selon leur talent et leur virtuosité, traduisent leur intention par une représentation très significative de la main.
La main est de toutes les parties du corps humain, après le visage, assurément la plus autonome, la plus importante… Le langage de la main recouvre une infinité de formes et de gestes, pendant fort longtemps codifiés, dont l'origine est à chercher sur les parois des cavernes avant que les peintres n'y accordent une attention grandissante. Qu'elle soit tendre, passionnée, ensanglantée, laborieuse, élégante, divine ou encore créative, la main offre depuis les origines du monde un second langage à l'homme mais aussi à l'artiste. Cet ouvrage tente de réunir les exemples les plus emblématiques, les plus inattendus ou les plus étonnants, mains célèbres ou non du XVIè ou XXè siècle. Il aurait été téméraire et même utopique d'entreprendre un répertoire en images de la représentation de la main à travers les âges: pareille démarche assurément était vouée d'emblée à l'échec tant les champs à couvrir étaient vastes. De Michel-Ange à Dürer, de Léonard à Fragonard ou de Courbet à Picasso, il n'est pas un artiste qui n'ait traduit la pensée humaine en un geste dicté par la main.