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Numéro de l'objet eBay: 203961496594 Le vendeur assume l'entière responsabilité de cette annonce. TORUELF ehpotsirhc ruofud siuol eur 41 eniarroL, seyole 01588 ecnarF: enohpéléT 1652562870: liam-E Caractéristiques de l'objet Occasion: Objet ayant été porté. Portes chargeurs tactiques Porte chargeur double, neuf et occasion. Consulter la description du vendeur pour avoir plus de détails sur... Informations sur le vendeur professionnel fleurotchristophe christophe FLEUROT 14 rue louis dufour 88510 eloyes, Lorraine France Numéro d'immatriculation de la société: Une fois l'objet reçu, contactez le vendeur dans un délai de Frais de retour 30 jours L'acheteur paie les frais de retour Cliquez ici ici pour en savoir plus sur les retours. Pour les transactions répondant aux conditions requises, vous êtes couvert par la Garantie client eBay si l'objet que vous avez reçu ne correspond pas à la description fournie dans l'annonce. L'acheteur doit payer les frais de retour. Détails des conditions de retour Retours acceptés Lieu où se trouve l'objet: Amérique, Asie, Suisse, Union européenne Australie, Biélorussie, Canada, Hong Kong, Russie, Ukraine Livraison et expédition Chaque objet supplémentaire à Service Livraison* 30, 00 EUR 5, 00 EUR Brésil La Poste - Colissimo International Estimée entre le lun.
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Référence régionale PU/214804 Référence communale PU-30066bis Identifiant 1115923 La commune est l'autorité délivrante pour cette demande de permis, conformément à la règle générale qui indique qu'en Région bruxelloise la délivrance des permis d'urbanisme relève de la compétence des communes (collège des bourgmestre et échevins). Demande de permis d'urbanisme Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT). Enquête publique du mardi 31 mai 2022 au mardi 31 mai 2022. La liste complète des enquêtes publiques en cours se trouve ici. Magasin de meuble chaussee de ninove. Les documents soumis à l'enquête publique sont déposés, pendant la durée de l'enquête, aux fins de consultation par le public, à la maison communale de chacune des communes concernées. Ils doivent également être mis à disposition sur Internet. remplit ce rôle. L'autorité délivrante peut accorder le permis purement et simplement, l'assortir de conditions ou le refuser. La décision est notifiée au demandeur par courrier recommandé.
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Référence régionale CU/208214 Référence communale CU-34 Identifiant 1130680 La commune est l'autorité délivrante pour cette demande de permis, conformément à la règle générale qui indique qu'en Région bruxelloise la délivrance des permis d'urbanisme relève de la compétence des communes (collège des bourgmestre et échevins). Demande de permis d'urbanisme Les actes et travaux soumis à permis d'urbanisme sont listés par le Code Bruxellois de l'Aménagement du Territoire (CoBAT). Enquête publique du mardi 31 mai 2022 au mardi 31 mai 2022. La liste complète des enquêtes publiques en cours se trouve ici. Les documents soumis à l'enquête publique sont déposés, pendant la durée de l'enquête, aux fins de consultation par le public, à la maison communale de chacune des communes concernées. Ils doivent également être mis à disposition sur Internet. Chaussée de ninove 21 juin. remplit ce rôle. L'autorité délivrante peut accorder le permis purement et simplement, l'assortir de conditions ou le refuser. La décision est notifiée au demandeur par courrier recommandé.
Détection de données incohérentes La date de dépôt est trop ancienne La date de dépôt n'est pas renseignée Cliquez sur les boutons ci-dessus pour afficher davantage d'informations. Le contenu de cette page est en grande partie issu des données open data de l'application Nova. Permis PU/320077 - Région de Bruxelles-Capitale. Les données d'OpenPermits sont rafraîchies régulièrement, au minimum une fois par jour. Objet de la demande Construire une porte cochère Chronologie Étape Date Dépôt Notification de la décision Instances d'avis Aucune instance d'avis renseignée Modifications des superficies plancher Aucune modification de superficie plancher n'a été renseignée Historique des demandes Demandes de permis à la localisation similaire Ligne du temps La ligne du temps n'est pas affichée, certaines données étant manquantes ou incohérentes