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Sunday, 30 June 2024

Modèle de contrat de saillie CONTRAT DE SAILLIE – Il est convenu entre le PROPRIÉTAIRE DE L'ÉTALON: Nom du propriétaire: Adresse: Téléphone: Propriétaire de l'ÉTALON Nom du chat et affixe:……………………. Race: ……………………… Couleur:…………………………………………. N° de pedigree:…………………………. N° d'identification:…………………………….. Date de la dernière vaccination:……………….. Vaccination: Typhus - Coryza - Leucose (barrer les mentions inutiles) Tests: FeLV - FIV - GSD 4 (barrer les mentions inutiles) Les photocopies des tests sont données au propriétaire de la femelle. Et le PROPRIÉTAIRE DE LA CHATTE: Affixe chatterie: Propriétaire de la CHATTE Nom de la chatte et affixe:………………………. Race:…………………… Couleur: ………………………… N° de pedigree:………………………. N° d'identification:…………………………. Date de la dernière vaccination:…………………………… Les photocopies des tests sont données au propriétaire du mâle De faire procéder à la saillie de la CHATTE par l'ÉTALON, aux conditions ci-après. Modèle de contrat : Contrat de saillie de chat. Le lieu choisi pour la saillie est: Adresse:………………………………………………… Date du contrat:………………………………….. (sauf clause contraire, c'est aussi la date de première mise en contact de la CHATTE et de l' ETALON) Conditions générales Article 1 - Conditions sanitaires: L'ÉTALON et la CHATTE doivent être à jour de leurs vaccinations, leur carnet de vaccination faisant foi.

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Tarif 15 € Catégories de modèles de lettres

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L'acceptation des défauts par le propriétaire de la chienne oblige les parties à l'inscrire explicitement dans les conditions particulières du présent contrat. propriétaire de la chienne s'engage à informer le propriétaire de l'étalon et ce, avant toute signature du contrat, d'un éventuel comportement agressif lors de précédentes saillies. Article 3 – Durée de la saillie durée est fixée à [x] jours et au maximum 5 jours. Si les parties optent pour une durée supérieure à 5 jours, elle devra être mentionnée dans les conditions particulières du présent contrat. [Indiquer les frais de saillie, la période couverte]. frais de garde s'élèveront à [x] € par jour si l'animal déplacé n'est pas repris à l'issue de la période. Modèles de lettres pour Contrat de saillie. Est constitutif d'abandon de l'animal toute absence de reprise au bout de 2 mois et après l'envoi de 3 avertissements en recommandé au propriétaire. Article 4 – Conditions relatives à la saillie propriétaire chez lequel la saillie est réalisée veille à ce que seul l'étalon mentionné dans le présent contrat puisse s'accoupler avec la chienne jusqu'à 5 jours après l'opération de saillie.

Guide juridique de la saillie | Société Centrale Canine

Seed: 1 Leech: 4 Poids du torrent: 8. 2Mo Date d'ajout: 06/03/2020 Catégories: Séries Sous-Catégories: VF 24 heures chrono Saison 1 FRENCH HDTV Responsable de la Cellule Anti-Terroriste de Los Angeles, Jack Bauer a 24 heures pour mener sa mission à bien et protéger les siens du danger qui les menacent... Aide Vous devez vous inscrire afin de télécharger Veuillez créer un compte gratuitement sur Torrent9 pour accéder aux téléchargements illimités et au streaming!

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Commenter N'oublie pas que les propos injurieux, racistes, etc. Il revient provisoirement à la cellule pour essayer de libérer le ministre de la défense et sa fille, éviter que les centrales heuree du pays fusionnent, sauver le Président et enfin retrouver un missile nucléaire. Modifié le samedi 03 juillet Ce de ce patriotisme dont je fais allusion, mêmement pour nous tous terriens, pour notre belle planète bleue Teri Bauer; Fille: Shr Bauer; Père: Atteint psychologiquement, il doit cependant aider la CAT à localiser un terroriste notoire et stopper les attentats qu'il commet. Je travaille pour la Cellule Anti-terroriste de Los Angeles. FBZH35Posté le mardi 30 décembre