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Tuesday, 6 August 2024

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Ils sont plutôt rares en pratique. Ils sont utilisés pour des fabrications réalisées par juxtaposition d'or et d'argent à la condition que le métal accessoire représente au minimum 3% de l'ouvrage total. Pour les ouvrages neufs ou d'occasion d'origine française, il s'agit du poinçon Sanglier et Aigle. Tableau des opinions de garantie le. Pour les ouvrages d'origine incertaine ou étrangère, le poinçon mixte est celui du cygne et du hibou (ou du hibou et du cygne en fonction du métal dominant).

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Dispenses d'apposition du poinçon de garantie Voici ce que dit la douane pour les ouvrages en or ou en platine d'un poids inférieur à 3 grammes et les ouvrages en argent d'un poids inférieur à 30 grammes, sont dispensés du poinçon de garantie. Tableau des poinçons de garantie des assurances. Ils doivent cependant être aux titres légaux et marqués du poinçon de maître ou de responsabilité. De même, les ouvrages antérieurs à 1838 et ceux postérieurs à cette date déjà revêtus d'anciens poinçons de garantie français sont dispensés d'apposition d'un nouveau poinçon de garantie. Les ouvrages ne pouvant supporter l'apposition d'un poinçon de garantie sans risque de détérioration peuvent, sur justificatifs attestant de leur fragilité et au cas par cas, être dispensés de poinçon de garantie. Enfin, les ouvrages introduits en France en provenance d'un État membre de l'Union européenne, ou importés d'un État membre de l'Espace économique européen ou de Turquie, portant déjà l'emprunte un poinçon de fabricant ou de responsabilité d'une part, d'un poinçon de garantie d'autre part, peuvent bénéficier d'une dispense d'apposition de poinçon de garantie français.

Dans la nuit du 4 Août 1789, puis en 1791, par la loi Le Chapelier, les «privilèges» et les corporations furent abolis, avec elles, disparurent: – le contrôle des métaux précieux – les poinçons correspondants – les taxes La production d'argenterie devint anarchique et, en l'absence de contrôle, on trouve des pièces à un titre de 500/1000. Mais alors qu'il n'existait plus de poinçons officiels, on a coutume de décrire, sous le nom de «Poinçons Révolutionnaires», quatre poinçons qui auraient été créés par «l'association des orfèvres » dans le but de protéger la qualité de la fabrication. Exemples de « Poinçons révolutionnaire » Tête de sanglier Tête de femme grecque Tête de cheval Dans « Dictionnaire des Poinçons par Emile Beuque » au chapitre TETE DE FEMME GRECQUE on peut lire:« Les droits de marque et de surveillance du titre maintenus par un décret du 30 Mars 1791 survécurent aux impôts indirects abolis par l'Assemblée Constituante et ne furent supprimés que par l'Assembles Législative élue le 1 er octobre 1791.