Archives Départementales Guadeloupe En Ligne / Avocat Droit Du Travail Paris 15
Au service de la mémoire de votre département Créées en 1951, les Archives départementales de la Guadeloupe ont pour vocation d'assurer la collecte, le traitement, la conservation et la valorisation du patrimoine archivistique de la Guadeloupe. Elles font partie des compétences obligatoires du Département qui en assure la gestion depuis 1986.
- Archives départementales guadeloupe en ligne a la
- Archives départementales guadeloupe en ligne les
- Archives départementales guadeloupe en ligne francais
- Avocat droit du travail paris 15 17
Archives Départementales Guadeloupe En Ligne A La
On peut également accéder aux inventaires et instruments de recherche par le cadre de classement des Archives départementales. Attention: tous les documents d'archives ne sont pas décrits dans la base de données. Des inventaires ne sont pas encore saisis dans BISDARI et sont consultables uniquement en salle de recherche. Le site est encore en cours de développement et devrait s'enrichir dans les mois à venir. Liens Portail des Archives départementales de la Guadeloupe Lien direct vers l'état civil de la Guadeloupe Lien direct vers l'état civil de la Guadeloupe sur le site des ANOM Bientôt un site Web pour les archives de la Guadeloupe (archives)
Archives Départementales Guadeloupe En Ligne Les
Sources privilégiées de la recherche historique et jalons matériels de notre passé, ces archives représentent aujourd'hui plus de 6000 mètres linéaires de documents allant de la mi-XVIIe siècle à nos jours; elles continuent de s'enrichir régulièrement par les versements administratifs, les acquisitions ou les dons. Un centre de ressources et de valorisation Elles constituent également un pôle de ressources pour l'histoire locale et contribuent au rayonnement culturel de la Guadeloupe et à la valorisation de son patrimoine historique à travers des expositions, des animations (dont le service éducatif) et des publications. Un outil de gestion et de communication des informations publiques Les Archives départementales sont également un outil de gestion et de communication des informations publiques au service des administrations et des citoyens. A ce titre, elles jouent un rôle de conseil et d'expertise dans le traitement des ressources documentaires. Elles travaillent en étroite association avec l'université des Antilles, le tissu des associations historiques et les autres institutions patrimoniales.
Archives Départementales Guadeloupe En Ligne Francais
Il sera porté en marge de chaque inscription un numéro d'ordre et les noms et prénoms patronymiques adoptés par l'inscrit et suivis de l'indication de son ancien nom. 2) Dans la commune, les registres étaient tenus par le maire ou un délégué désigné par le maire. Sur les 68 "registres spéciaux pour l'inscription des personnes non libres affranchies en vertu du décret du 27 avril 1848" envoyés dans les communes, 37 nous sont parvenus, plus un répertoire pour Saint-Benoît. 20 de ces registres ont fait l'objet d'un index par les Archives départementales en 1975; il facilite la recherche pour les communes de Saint-Denis, Saint-Pierre et Saint-Paul: Index des registres spéciaux, t. 1: A-G ( 13. 64 MB) Index des registres spéciaux, t. 2: H-P ( 12. 04 MB) Index des registres spéciaux, t. 3: Q-Z ( 8. 78 MB) En salle de lecture, des dépouillements plus larges réalisés par Pierrette et Bernard Nourigat facilitent également la recherche sur l'état civil et l'affranchissement des esclaves, commune par commune.
Le cabinet d'avocats Marie-Sophie Vincent intervient en droit du travail et droit de la sécurité sociale sur Paris Traditionnellement, la procédure devant le Conseil de Prud'hommes comprend deux étapes: une tentative de conciliation devant le Bureau de Conciliation et d'Orientation, une audience de plaidoirie devant le Bureau de Jugement. En cas d'absence d'une partie à l'audience de conciliation et d'orientation ou de non représentation (par un avocat, par exemple), le Bureau de Conciliation et d'Orientation peut juger l'affaire.
Avocat Droit Du Travail Paris 15 17
CHHUM AVOCATS, Avocats au barreau de Paris compte 4 avocats (3 avocats au Barreau de Paris et 1 avocate au Barreau de Nantes). CHHUM AVOCATS dispose d'une grande expertise en droit du travail français et international,... Lire la suite > CHHUM AVOCATS PARIS (Droit du travail, Droit pénal du travail) ouvre un bureau à Nantes à compter du 1er mars 2016 CHHUM AVOCATS (Droit du travail, Droit pénal du travail) ouvre un bureau à Nantes, à compter du 1er mars 2016. Avocat droit du travail Paris 15 | prudhommes-paris.fr. Lire la suite > Requalification des CDD en CDI d'un directeur de production/ Régisseur d'un Producteur de spectacles / Tourneur ( CA Versailles, 11 ch. 12 nov. 2015) 1/ Sur le contrat de travail La société SLO, dont le gérant est monsieur Z, a pour activité la promotion, la réalisation, l'achat, la vente, la production et la distribution de spectacles. Monsieur X a exécuté des travaux pour la société SLO dans le cadre des spectacles dont elle... Lire la suite > Salariés, cadres: un salarié peut se prévaloir, à certaines conditions, d'un projet de contrat prévoyant un bonus pour en demander le paiement Si le silence ne vaut pas à lui seul acceptation, il n'en est pas de même lorsque les circonstances permettent de donner à ce silence la signification d'une acceptation.
Le traitement des dossiers par mail est toujours possible. Avocate en droit du travail à Paris 15 : défense de vos droits. Le défenseur des droits est une autorité constitutionnelle indépendante. Toute personne physique ou morale peut le saisir si elle s'estime lésée par le fonctionnement d'une administration ou d'un service public. Le défenseur des droits est également compétent si une personne s'estime victime d'une discrimination ou si les droits fondamentaux d'un enfant ou d'un adolescent ne sont pas respectés. La prise de rendez-vous avec la déléguée du défenseur des droits peut se faire soit: - A LA MAIRIE DU 15e ( à l'accueil de la Mairie du 15e ou par téléphone au 01 55 76 75 59) Le mercredi de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 15h30 (Aile Blomet - Bureau A) - PAR MAIL écrire à Madame Nicole FRAINEAU CRINON: [ aineau-crinon puis après le signe @] [ aineau-crinon puis après le signe @] Les Avocats du Barreau de Paris Pour un conseil, vous avez la possibilité de prendre rendez-vous avec deux avocats du Barreau de Paris: Pour prendre rendez-vous avec un Avocat généraliste cliquez ici.