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Tuesday, 13 August 2024

• Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. Www voixdelain fr marches publics la. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail. • Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus. • Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

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- tout autre justificatif jugé utile III. 2) Capacité économique et financière Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation III. 3) Capacité technique et professionnelle Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation III. 5) Informations sur les marchés réservés III. 2) Conditions liées au marché III. 1) Information relative à la profession La prestation est réservée à une profession déterminée Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables - agrément ministériel pour chacun du contrôleur technique désigné
III. Avis d'Appel Public à la Concurrence - LA BOISSE. 2) Conditions particulières d'exécution: III. 3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché Section IV: Procédure IV. 1) IV. 1) Type de procédure Procédure ouverte IV. 3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre Accord-cadre avec un seul opérateur IV.

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11) Principales caractéristiques de la procédure d'attribution: le marché est passé selon l'article 28 du Décret n° 2016-360 du 25 mars 2016. IV. 2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV. 1) Publication antérieure relative à la présente procédure Numéro de l'avis au JO série S: IV. 2) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 5 mars 2018 - 12:00 IV. Www voixdelain fr marches publics marseille. 4) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation: français Section VI: Renseignements complémentaires VI. 2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES VI. 3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Durée du marché: le marché issu de la présente consultation sera conclu pour une période d'un an et neuf mois. Il est reconductible deux fois un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans et neuf du site: la visite est obligatoire et est prévue le jeudi 15 Février 2018. Pièces relatives à l'offre: Outre les pièces de la candidature (articles 50 à 54 du Décret no 2016-360 du 25 mars 2016) demandées à l'article 5.

S'il est reconduit, les montants seront identiques. II. 1) Intitulé: Restauration petite enfance. Lot nº: Lot nº: 2 Lieu principal d'exécution: Les deux structures Petite Enfance de la ville II. 4) Description des prestations: Fourniture de repas en liaison froide aux deux multi-accueils de la Commune de Miribel pendant leur durée de fonctionnement. Description des modalités ou du calendrier des reconductions: Reconductible 3x par période d'1 an est compris entre un minimum annuel de 25 000 euros HT et un maximum annuel 50 000 euros HT. S'il est reconduit, les montants seront identiques. SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III. 1) CONDITIONS DE PARTICIPATION III. Appel d'offre terrassement, marchés publics terrassement, veille appels d'offres terrassement en ligne. 1) Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Liste et description succincte des conditions: Liste et brève description des règles et critères: -Compte-tenu du caractère de service public des prestations objet du marché, en cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.

En effet l'écrou doit serrer contre l'acier donc un tirant de M20 à M33 ne fonctionne pas avec ces croix si on respecte les normes concernant la résistance en traction de l'ensemble. Attention a certains vendeurs en ligne qui se font passer pour des fabricants mais qui se contentent de vendre de la quincaillerie chinoise sans rien fabriquer du tout en France. Peinture antirouille sur les clés de tirant Nous suggérons de peindre les croix car avec le temps l'oxydation du métal brut risque de faire des coulures sur votre mur. Clé de tirant 2 chaînage en carré plein de 30x30 mm forgée à chaud.. Il faut de préférence peindre les deux cotés de la croix de chaînage ainsi que les faces extérieures et intérieures (au niveau du trou central). La couleur usuelle est le noir mat mais certains clients les peignent en gris anthracite. Il faut utiliser de la peinture antirouille pour ferronnerie extérieure. Deux couches suffisent. Toutes les façon d'appliquer la peinture sont valides: pinceau, pistolet ou bien spray mais il y a pas mal de pertes pour ces deux dernières méthodes.

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