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Friday, 2 August 2024

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Marque renouvelée - Marque en non vigueur Numéro de dépôt: 3154615 Date de dépôt: 15/03/2002 Lieu de dépôt: INPI PARIS Date d'expiration: 15/03/2022 Présentation de la marque CREATEUR DE PYLONES Déposée le 15 mars 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CGTI auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CREATEUR DE PYLONES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002. Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CGTI domicilié(e) Rue Albert Camus - 27120 - PACY SUR EURE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 502 430. Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL, M. 1ere journée PRE-SAISON - PANC. THIERRY Stéphane, Trademark Department domicilié(e) 32, avenue Kléber - 92700 - COLOMBES - France. La marque CREATEUR DE PYLONES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154615. C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants: Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CREATEUR DE PYLONES est expirée depuis le 15 mars 2022.

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NAF Rev. 2 (FR 2008): Ingénierie, études techniques (7112B) NACE Rev. 2 (EU 2008): Activités d'ingénierie et de conseils techniques (7112) Conventions Collectives: OPCO ATLAS - Convention collective nationale applicable au personnel des bureaux d'études techniques, des cabinets d'ingénieurs-conseils et des sociétés de conseils(BET, SYNTEC) (1486) ISIC 4 (WORLD): Activités d'architecture et d'ingénierie et de conseils techniques connexes (7110)

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