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Marque enregistrée - Marque en non vigueur Numéro de dépôt: 3301015 Date de dépôt: 02/07/2004 Lieu de dépôt: I. N. P. I. TOULOUSE Date d'expiration: 02/07/2014 Présentation de la marque BigSoud Déposée le 2 juillet 2004 par la société STE BIGORRE SOUDURE auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (I. TOULOUSE), la marque française « BigSoud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-32 du 6 août 2004. Le déposant est la société STE BIGORRE SOUDURE domicilié(e) 14 TER. Avenue de la Libération, 65000 TARBES - 65000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 246 923. Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIGORRE SOUDURE M. SIMOES PAUL domicilié(e) 14 TER Avenue de la Libération, 65000 TARBES - 65000 - France. La marque BigSoud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301015. C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants: Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BigSoud est expirée depuis le 2 juillet 2014.
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Nous sommes fiers et heureux de vous proposer tout ce dont vous avez besoin pour souder correctement. Vous retrouverez ainsi sur notre boutique en ligne une large sélection de marques de matériels de soudure professionnels à très bons prix. Nous vous proposons en effet des produits à très bon rapport qualité / prix afin de vous permettre, soudeur débutant ou expert d'accéder à du matériel de soudage de qualité. Chez / Sétin Tarbes (anciennement Bigorre Soudure) nous sommes toujours disponibles pour vous aider à choisir votre matériel de soudure professionnel ou pour répondre à toutes vos questions sur les techniques de soudage ou autres. N'hésitez donc pas à nous contacter amis soudeurs, nous sommes là pour vous, de passionnés à passionnés. Un large choix de matériels de soudure de qualité professionnelle En vous baladant dans notre boutique en ligne, vous trouverez de nombreux produits, équipements et matériels de soudure professionnels. Nous vous proposons par exemple une large gamme de postes à souder ou encore de torches de soudure en tout genre.
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9 juillet 1820 – Le sieur Bonnet, géomètre, n'ayant pas achevé le plan de la ville de Romans-sur-Isère dont il s'était chargé, remet toutes les pièces et les plans qu'il possède moyennant une nouvelle somme de 600 livres: ce qui porte à 3 000 francs son salaire. La ville s'entend alors avec M. Maurel, géomètre du cadastre, qui s'engage à faire un plan de la ville, conforme aux instructions, en triple expédition, pour le prix de 3 300 francs. C'est ce qu'on appelle le Plan d'alignement de 1821 qui a été remis à la ville, le 6 avril 1821, avec des préconisations de démolitions, d'embellissements, de percements et prolongements de rues, d'alignements des rues et des places, et de largeur des rues. 26 Archives de la Drôme - Archives départementales en ligne. Nous en reparlerons. Sources: Archives municipales de Romans-sur-Isère: sources diverses
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Ce que vous allez acheter ici Lorsque vous cliquez sur une parcelle et que vous cliquez sur "ajout au panier" vous allez pouvoir acheter un fichier électronique au format pdf qui comportera une douzaine de pages avec des vues (mises à l'échelle) à différents "zoom" de la parcelle dans son contexte (dans la commune de Pont-de-l'Isère). Vous allez aussi avoir un accès internet sans limitation graphique au cadastre de Pont-de-l'Isère, sur cette vue premium vous pourrez faire autant d'impressions que vous le désirerez. Pour les professionnels, en fonction de la disponibilité, vous aurez aussi la possibilité de télécharger les feuilles cadastrales de Pont-de-l'Isère au format DXF (autocad) si ce format est disponible. Cadastre romans sur isere rhone alpes. Le document comportera un tableau avec les surfaces des zones construites et celles non construites, ces données sont le résultat de calculs géométriques sur la forme de la parcelle et de celle des bâtiments. En fonction de la disponibilité des informations, nous vous fournirons aussi dans le rapport PDF des informations sur les risques (Radon, Sismicité et Plan de Prévention des Risques) et sur les risques potentiels de pollution des sols (Sources BASIAS, BASOL, SIS, installations classées) pour la parcelle sélectionnée.
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Vous souhaitez faire une demande d'extrait de cadastre à la mairie de Romans-sur-Isère? Voici les démarches administrative pour obtenir un plan cadastral auprès de la mairie de Romans-sur-Isère (Drome) Document graphique sur lequel sont reportées à l'échelle l'ensemble des parcelles cadastrales, un extrait de plan cadastral est nécessaire lors de la constitution de certains dossiers tels que le dépôt d'un permis de construire ou une demande de certificat d'urbanisme. Il permet en particulier de visualiser les limites exactes et la superficie d'une parcelle donnée. Les règles d'urbanisme réglementant ce qui peut être envisagé dans chaque secteur d'une commune, il est conseillé de les consulter avant un achat ou la planification de travaux de rénovation, afin d'éviter les déconvenues. Cadastre napoléonien : Romans-sur. Suivant les communes, les documents d'urbanisme en vigueur sont un PLU (plan local d'urbanisme), un POS, une carte communale ou le RNU. Utilisé pour savoir à qui appartient un bien immobilier ou un terrain, un extrait de matrice cadastrale est un document édité par les impôts fonciers qui fait mention du nom et de l'adresse de la personne à laquelle est envoyé annuellement l'avis de taxe foncière.
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Le relevé cadastral de Romans-sur-Isère vous permet d'avoir un accès à la situation géographique d'une parcelle, qu'il s'agisse pour vous de vous renseigner sur l'acquisition d'une parcelle de terrain, de bois ou d'une maison. Le relevé cadastral de Romans-sur-Isère vous permet d'accéder au relevé géométrique des parcelles, au numéro de chacune de ces parcelles pour pouvoir éventuellement faire une demande de renseignement et/ou connaître le propriétaire d'une parcelle se situant à Romans-sur-Isère ou aux alentours. Connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Romans-sur-Isère Pour connaître le propriétaire d'une parcelle cadastrale à Romans-sur-Isère, utilisez la carte ci-dessus pour trouver la parcelle recherchée, puis cliquez dessus. Cadastre romans sur isere map. Dans la fenêtre de gauche, cliquez ensuite sur le bouton "Qui est le propriétaire? ", puis complétez le formulaire de demande d'extrait de matrice cadastrale. Nous solliciterons ensuite la mairie de Romans-sur-Isère à votre place pour obtenir les documents, c'est un droit et la mairie n'est pas en mesure de refuser votre requête.