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Saturday, 17 August 2024

La diffusion des PV de CSE: comment s'assurer qu'ils soient lus? La question se pose souvent aux Secrétaires de CSE. Les rédacteurs de, forts de plus de seize ans d'expérience en rédaction de comptes rendus de réunions sociales, vous font part de leurs conseils. Ces conseils sont valables tant pour tous les CSE, mais aussi pour les CSSCT et le CSEC. A QUI S'ADRESSENT EN PRIORITÉ LES PV DE CSE? Le PV de CSE est un document obligatoire, qui doit impérativement comporter certaines mentions. Les salariés sont les premiers destinataires du PV de CSE. En effet, il leur permet d'être informés de la marche de l'entreprise et des projets en cours. Affichage compte rendu chsct mail. D'où l'importance d'une bonne diffusion des PV de CSE. QUEL FORMAT POUR UNE BONNE DIFFUSION DES PV DE CSE? Selon la loi, le PV doit comporter au minimum un résumé des débats. Il revient au Secrétaire de décider du niveau de détail du compte rendu. Toutefois, il faut garder à l'esprit que le document est destiné aux salariés, qui n'ont pas toujours beaucoup de temps à y consacrer.

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Le 21-09-2011 à 14:00 Bonjour Math. C'est Bbbrind qui affirmait qu'il y avait " une loi "! Bien sur que c'est le cahier qui fait foi. Après, n'importe qui peut faire des comptes rendus confidentiels, secrets ou autres! Mais on sort du cadre légal qui nous préoccupe ici. Cordialement. Le 21-09-2011 à 16:36 Ok Alain, On est donc d'accord, la loi ne l'impose pas et ne le propose pas. mais elle ne l'interdit pas. BBbrind, je suis tout autant d'accord avec vous, à la nuance près que votre source n'émane pas du Code du travail mais d'usages acceptés par celui-ci. En gros ce que veut dire Alain, c'est que rien dans le Code du travail dispose qu'il faille agir ainsi. Comment faire un compte rendu de CSSCT ? – Codexa. Mais que rien ne l'interdit. Cordialement Le 21-09-2011 à 15:47 c est tout a fait l'égal de faire deux versions d une réunion. Relire le paragraphe que j'ai mis précédemment. Le 21-09-2011 à 18:20 Eh MATH on joue sur les mots et ca ne fait pas avancer le smilblik!!! tout ca pour dire la meme chose, mais j avais bien raison, on peut faire 2 pv pour une meme réunion.

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Il s'agit également de préciser si ce document peut être diffusé auprès du CSE voire de l'ensemble des salariés de l'entreprise, ce que ne prévoit pas la loi quels moyens sont mis à disposition de la CSSCT? La loi n'en prévoit pas spécifiquement. Affichage compte rendu chsct espace. Il peut s'agir d'heures de délégation réservées aux membres de la CSSCT, d'actions de formation spécifiques financées par l'entreprise, par exemple sur les risques psychosociaux, d'un budget, de moyens matériels comme d'un local, de téléphone… Pourquoi faire? Le Code du travail ne précise pas plus les attributions de la CSSCT. Il s'agit d'une commission, comme son nom l'indique, spécialisée en santé, sécurité et conditions de travail. La loi précise simplement que la CSSCT ne peut rendre d'avis, c'est le CSE qui est consulté. C'est aussi ce dernier, et non la commission, qui peut décider de recourir à l'expertise en cas de risque grave ou de projet important impactant les conditions de travail et/ou de santé-sécurité des salariés dans l'entreprise.

Le secrétaire joue ici un rôle stratégique car c'est lui qui choisit le genre de PV qu'il veut faire. Si le CHSCT n'est pas satisfait, il peut lui demander de faire autrement. En tout état de cause, il existe 2 genres de procès-verbaux: - la synthèse des débats: le plus souvent, le procès-verbal résume les débats de façon plus ou moins détaillée. Faut-il communiquer le rapport d'expertise CHSCT aux salariés ? - Trouver une formation CSE. Le secrétaire peut soit faire un résumé des interventions de chaque participant, soit présenter globalement les questions et les réponses associées, soit rédiger un résumé général des débats sur chaque question de l'ordre du jour traitée en réunion. Le problème de la synthèse, c'est que cela oblige le secrétaire à interpréter les propos des participants; - un compte-rendu intégral: si les débats sont enregistrés, on peut retranscrire intégralement les propos de chaque participant. C'est une retranscription fidèle mais un travail fastidieux. Attention, le PV ne doit pas contenir d'informations confidentielles. De même, il ne doit pas porter atteinte à la vie privée, par exemple en divulguant des informations sur l'état de santé de certains salariés.

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Dimensions et réglages de l'amortisseur: A l'achat d'un amortisseur, les critères de première importance sont la plage d'amortissement et la longueur absolue de l'amortisseur. Ces dimensions ne sont plus modifiables contrairement à la largeur. Ton amortisseur est neuf et ton vélo est prêt pour ta première sortie, n'oublie pas de faire les derniers réglages: Sag(enfoncement), rebond et compression. Certains modèles sont préréglé au niveau de la compression, ils porten alors souvent le nom Tune. Le fabricant du câdre peut alors aider en prévoyant différents versions. Moyeux, débattement, compression et compagnie - Petites explications des termes techniques: La plage d'amortissement est le débattement possible de l'amortisseur. Protection amortisseur vtt.fr. Multiplié avec le rapport de transmission du triangle arrière, qui se calcule avec cinétique, le débattement du câdre est alors calculable. L'enfoncement, que l'amortisseur subit lorsque le cycle s'assoit sur le vélo s'appelle le Sag. La plage d'amortissement devrait être utilisée de l'ordre de 25% +/- 5% de sa totalité selon la pratique du vélo.

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Amortisseur VTT: La suspension doit être adaptée au vélo Tous les vététistes partagent le même avis, le vrai fun commença à l'époque avec l'apparition la suspension arrière. Grâce à l'amortisseur sur le triangle arrière, les terrains irréguliers ne présentent plus aucune difficulté, les moindres déformations et bosses sont avalées et ton vélo semble planer sur les pistes et sentiers. Protection amortisseur vtt du. La liaison rapide avec le sol, qu'apporte l'amortisseur est l'avantage majeur qui assure un meilleur contrôle sur ta machine. Ceci peut-être atteint seulement si l'amortisseur et le vélo sont compatibles et la récupération du débattement de l'amortisseur est assurée comme le promet le produit. Si le réglage de l'amotisseur n'est pas adapté au vélo et à ton style de conduite, le fun de la descente ne sera peut-être aussi complet comme tu l'avais espéré. Un amortisseur qui fonctionne sur le vélo de ton pote peut, le cas échéant, être une catastrophe sur le tiens. La cinétique du triangle arrière joue un rôle énorme et est décisive pour le choix d'un nouvel amortisseur.

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