Promotion Palmes Académiques 14 Juillet 2017 - Appels À Candidatures – Safer Paca

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P ar décret du 6 novembre, les personnes suivantes ont été distinguées dans la promotion du 14 juillet 2001 des palmes académiques: Croix de commandeur Michel Souplet, proviseur (Saint-Brieuc).

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1 025 170 résultats dans le journal officiel pour Promotion aux palmes académiques décret du 1 mars 2011. Résultats 37 à 48. portant nomination d'un directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale [... ] Par décret du Président de la République en date du 31 mai 2021, M.

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Conférence des présidents d'université [Composition de la formation restreinte du conseil académique] - Conformité [... ] Considérant que l'article L. 712-6-1 du code de l'éducation est relatif au conseil académique des universités; qu'aux termes de son paragraphe IV, dans sa rédaction issue de la loi du 22 juillet 2013 [... - La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française et notifiée dans les conditions prévues à l'article 23-11 de l'ordonnance du 7 novembre 1958 susvisée. ] 14 [... Promotion palmes académiques 14 juillet 2017 03 lte rrc. ] 12/09/2005 DECISION No 14 NoRG: 04/00016 José Augusto Z... ] 14 Groupement d'intérêt public (GIP) Agence pour le développement et la promotion de l'agriculture biologique (Agence Bio) - Exercices 2009 à 2013 - n° S-2017-2734 [... ] X, comptable du groupement d'intérêt public « Agence pour le développement et la promotion de l'agriculture biologique » (agence bio) au titre d'opérations relatives aux exercices 2009 à 2013, lui ayant [... ] Article 2: En ce qui concerne la présomption de charge, au titre de l'exercice 2010, M. ]

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Geneviève (Jean-Pierre), directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale de Seine-et-Marne, est nommé directeur académique des services de l'éducation nationale de la Lozère, en remplacement [... ] Par décret du Président de la République en date du 10 mars 2014: M. Page inexistante - Professionnels - Académie de Strasbourg. ] Eugène Krantz, directeur de service, est nommé directeur académique des services de l'éducation nationale du Territoire de Belfort, en remplacement de M. ] portant nomination de directeurs académiques des services de l'éducation nationale [... ] Par décret du Président de la République en date du 14 septembre 2020, M. ]

7 ko - 30/01/2014) 14 juillet 2013 (format pdf - 81. 3 ko - 14/02/2014) 1er janvier 2013 (format pdf - 16 ko - 21/02/2013) 14 juillet 2012 (format pdf - 31. 8 ko - 07/11/2012) 1er janvier 2012 (format pdf - 15. 1 ko - 02/03/2012) 14 juillet 2011 (format pdf - 1. 7 Mo - 17/01/2012) 1er janvier 2011 (format pdf - 42. 1 ko - 17/01/2012) 14 juillet 2010 (format pdf - 165. 1 ko - 17/01/2012) 1er janvier 2010 (format pdf - 51. 1 ko - 17/01/2012) 14 juillet 2009 (format pdf - 54. Palmes académiques : la promotion du 14 juillet - Le Télégramme. 6 ko - 17/01/2012) 1er janvier 2009 (format pdf - 50. 6 ko - 17/01/2012) 14 juillet 2008 (format pdf - 57. 1 ko - 17/01/2012) 1er janvier 2008 (format pdf - 18. 2 ko - 17/01/2012) Chevalier Conditions d'attribution avoir 35 ans et justifier de 15 ans de services importants rendus à l'éducation nationale Date limite d'envoi des dossiers à la Préfecture 1er septembre - 1er mars Date de promotion 1er janvier - 14 juillet Officier Conditions d'attribution 5 ans dans le grade de chevalier Commandeur Conditions d'attribution 5 ans dans le grade d'officier Date de promotion 1er janvier - 14 juillet

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