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Demande d'acte de naissance à Semur-en-Auxois (Cote d'Or). Comment obtenir un acte de naissance auprès de la mairie de Semur-en-Auxois (Cote d'Or-Bourgogne-Franche-Comté) Établi par l'état-civil à l'occasion d'une naissance, un acte de naissance qui ne peut être délivré que par la commune où est survenu l'événement fait mention dans sa version intégrale de la date et de l'heure de naissance, du nom de la personne concernée, de sa filiation ou encore d'un éventuel mariage, divorce … par l'intermédiaire de mentions marginales. Demandée dans le cadre de nombreuses démarches (mariage, demande d'une carte nationale d'identité …), une copie d'acte de naissance est un document certifié conforme dont la durée de validité est généralement de trois mois. Vous souhaitez demander une copie d'acte de naissance auprès de la mairie de (7 bis place de l'Ancienne Comédie 21140 SEMUR EN AUXOIS)? Remplissez le formulaire ci-dessous et recevez sous quelques jours l'acte désiré par voie postale. Découvrez les démarches pour obtenir une demande d'acte de naissance auprès de la mairie de à l'adresse 7 bis place de l'Ancienne Comédie 21140 SEMUR EN AUXOIS.
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Vous pouvez faire une demande d'acte de naissance en ligne directement sur le formulaire suivant: Naissance à Semur-en-Auxois Avec un taux de naissance en diminution depuis 2 années consécutives (-15. 6% sur la dernière année), en moyenne 48 petits semurois naissent chaque année et sont domiciliés à Semur-en-Auxois. Les demandes d'acte de naissance pour les personnes nées sur le territoire de la commune de Semur-en-Auxois sont signées par un officier d'état civil travaillant à la mairie de Semur-en-Auxois située au 7 bis place de l'Ancienne Comédie. Pour une demande d'extrait ou d' acte de naissance de plus de 100 ans, merci de vous adresser directement aux archives départementales de la Côte-d'Or. Vous souhaitez obtenir une copie d'acte de naissance, pour une personne née à Semur-en-Auxois? Vous pouvez effectuer votre demande en ligne grâce au formulaire présent sur cette page et votre demande sera traitée sans délai ou bien vous déplacer directement à la mairie de Semur-en-Auxois. Si vous êtes né(e) à Pont-et-Massène, à Millery ou à Saint-Euphrône cliquez sur le nom de votre commune.
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Ce document reprend un extrait d'acte de mariage ainsi que des informations concernant le droit de la famille. Il sera complété au fur et à mesure des modifications survenues dans la composition de la famille, comme une naissance, une adoption, un décès ou une séparation. En cas de perte ou de vol du livret de famille original, un duplicata peut être réclamé à la mairie du lieu de résidence du demandeur. Cette copie n'est délivrée qu'aux titulaires du livret. Si les titulaires sont décédés, les enfants ou les tuteurs des enfants mineurs peuvent également l'obtenir. Dans ce dernier cas, l'autorisation du procureur est exigée. L'action sociale de l'administration communale de Semur-en-Auxois ne se limite cependant pas aux états civils La délivrance des actes d'état civil est un des volets de l'action sociale de la mairie de Semur-en-Auxois. Les Semurois, Semuroises peuvent également s'adresser à l'administration communale pour obtenir des informations concernant: son rôle dans la prévention et les soins de santé la demande des papiers d' identité l'obtention d'un titre de séjour, d'une décision de justice ou des compétences des différents tribunaux l'emploi et l'entreprenariat
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Ce délai passe à 15 jours lorsque la naissance survient à l'étranger. La déclaration de naissance doit être faite à la mairie du lieu de naissance, Semur-en-Auxois dans notre cas, où un officier d'état civil rédige l'acte de naissance. Vous devez vous munir des pièces d'identité des parents, du certificat établi par le médecin, du livret de famille et, le cas échéant, de la déclaration du choix du nom et/ou de l'acte de reconnaissance de l'enfant. Dans certaines maternités, il existe des permanences assurées par un officier d'état civil qui enregistre les déclarations sur place. En cas de dépassement du délai légal, un jugement déclaratif de naissance à obtenir auprès d'un tribunal de grande instance sera nécessaire. La personne n'ayant pas déclaré la naissance dans les délais encourt une amende pénale et devra s'acquitter de dommages et intérêts vis-à-vis de l'enfant. Comment obtenir une copie intégrale ou un extrait d'acte de naissance à Semur-en-Auxois Toutes les demandes d'acte de naissance, copies ou extraits, doivent être adressées à la mairie du lieu de naissance.
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Tout acte de naissance datant de plus de 75 ans ou concernant une personne décédée depuis plus de 25 ans tombe dans le domaine des archives publiques. Une copie du document peut alors être remise sur simple demande à n'importe quelle personne.
Cordialement samedi 12 janvier 2013 12:47 Bonjour Guy, Avez-vous tenté les recensements du lieu de naissance de l'enfant? Il n'y a pas de TD de Millery ou Semur entre 1792 et 1902 ce qui ne facilite pas la recherche... Vous pouvez aussi essayer de vous rapprocher du GERCO qui doit avoir des relevés sur cette région. Parfois les associations répondent aux non-adhérents pour une demande isolée Cordialement, Laurence Le sourire que tu envoies revient vers toi. (Proverbe hindou) Simon. G384 samedi 19 janvier 2013 15:24 Inscrit le: 28/12/2011 Messages: 94 A CHARENTOIS, commune de MILLERY, je n'ai pas trouvé de Rosalie NOLOT; en revanche il y a bien 7 enfants NOLOT nés entre 1792 et 1810 dont les parents sont Jean NOLOT (parfois écrit NAULOT) et Marie CHAMPENOIS, mariés à Millery le 07/02/1792 (page 79). Ces enfants sont: Marie, née le 27/11/1792 (page 84) – François né le 22/02/1794 (page 102 du registre 1785/1793) – Jeanne née le 26/01/1796 (page 80) – Jean-Baptiste né le 04/07/1798 (page 134) – Françoise née le 27/3/1800 (page 169) – Pierre né le 13/11/1804 (page309) et Antoine né le 20/5/1810 (page 442).
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