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Friday, 12 July 2024

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Ce que vous allez acheter ici Lorsque vous cliquez sur une parcelle et que vous cliquez sur "ajout au panier" vous allez pouvoir acheter un fichier électronique au format pdf qui comportera une douzaine de pages avec des vues (mises à l'échelle) à différents "zoom" de la parcelle dans son contexte (dans la commune de Beaumont-sur-Oise). Vous allez aussi avoir un accès internet sans limitation graphique au cadastre de Beaumont-sur-Oise, sur cette vue premium vous pourrez faire autant d'impressions que vous le désirerez. Pour les professionnels, en fonction de la disponibilité, vous aurez aussi la possibilité de télécharger les feuilles cadastrales de Beaumont-sur-Oise au format DXF (autocad) si ce format est disponible. Tables décennales de l'état civil (1933-1942) Archives départementales du Val-d'Oise - Archives départementales du Val-d'Oise. Le document comportera un tableau avec les surfaces des zones construites et celles non construites, ces données sont le résultat de calculs géométriques sur la forme de la parcelle et de celle des bâtiments. En fonction de la disponibilité des informations, nous vous fournirons aussi dans le rapport PDF des informations sur les risques (Radon, Sismicité et Plan de Prévention des Risques) et sur les risques potentiels de pollution des sols (Sources BASIAS, BASOL, SIS, installations classées) pour la parcelle sélectionnée.

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Pour une demande d'acte de naissance, merci d'utiliser le formulaire de demande d'acte de naissance à Beaumont-sur-Oise. Déclaration de naissance La déclaration de naissance pour un enfant né sur la commune de Beaumont-sur-Oise doit être effectuée auprès de la mairie de Beaumont-sur-Oise par une personne ayant assisté à l'accouchement (le plus souvent le père de l'enfant). Toutes les coordonnées de l'hôtel de ville sont disponibles ci-dessous ou directement sur la page de la mairie de Beaumont-sur-Oise (adresse, téléphone, fax et e-mail).

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Le Réglement Local de Publicité (R. L. P. ) La Municipalité de Beaumont-sur-Oise possède un Règlement Local de Publicité approuvé en janvier 1991. Ce document permet à la commune d'encadrer l'installation des dispositifs publicitaires, de préenseignes et d'enseignes sur l'ensemble du territoire communal. Il contribue à la préservation du cadre de vie et des paysages offerts aux Beaumontois. Avec les Lois Grenelle, les règles […] Le Plan Local d'Urbanisme (P. U. ) RÉVISION DU PLU 2021/2022 Rapport de présentation du Plan Local d'Urbanisme, mai 2022. Par délibération n° 2021-027 en date du 27 mai 2021, le Conseil Municipal de Beaumont-sur-Oise a décidé de prescrire la révision générale du Plan Local d'Urbanisme (PLU) prescrit en mars 2017. Cette délibération a par ailleurs fixé les objectifs poursuivis et défini les modalités [... ] Le Plan de Prévention des Risques d'Inondation (P. Cadastre de BEAUMONT SUR OISE. R. I. ) Le plan de prévention des risques d'inondation a pour objet principal de réglementer l'occupation et l'utilisation du sol dans les zones à risque.

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Annuaire Mairie / Île-de-France / Val-d'Oise / CC du Haut Val d'Oise / Beaumont-sur-Oise / Déclaration de naissance Annuaire Mairie / Déclaration de naissance / Déclaration de naissance Beaumont-sur-Oise Obligatoire pour tout enfant né en France, la déclaration de naissance doit être impérativement effectuée dans les trois jours qui suivent l'accouchement par le père du nouveau-né ou, à défaut, par un membre du personnel accoucheur voire par un témoin de la mise au monde, en vue d'établir l'acte de naissance. En cas de non respect du délai légal, le non déclarant s'expose à des sanctions civiles et pénales et l'inscription de l'enfant sur les registres n'est alors possible que sur présentation d'un jugement rendu par le tribunal de grande instance. (Cette opération de justice nécessite la saisie d'un avocat. Cadastre beaumont sur oise le. ) Effectuée dans la mairie du lieu de naissance ou, si cela est proposé, directement dans le service maternité de l'hôpital, cette déclaration gratuite nécessite la présentation d'un certificat établi par une sage-femme ou un médecin accoucheur, du livret de famille si les parents en possèdent déjà un, d'un acte de reconnaissance si cette procédure a été effectuée avant la naissance ainsi que, si les parents optent pour cette possibilité, d'une déclaration de choix de nom.

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Informations mairie, urbanisme, cadastre et PLU Cadastre et urbanismes: communes autour de Beaumont-sur-oise Gouvieux (60270) Distance: 15. 76 km Superficie: 23. 36 km² Population: 9 530 Parmain (95620) Distance: 9. 88 km Superficie: 8. 87 km² Population: 5 690 Bornel (60540) Distance: 11. 47 km Superficie: 23. 74 km² Population: 4 900 Andilly (95580) Distance: 14. Le cadastre décrypté - Beaumont-sur-oise. 53 km Superficie: 2. 72 km² Population: 2 660 Ermont (95120) Distance: 16. 95 km Superficie: 4. 17 km² Population: 29 400 Information environnementale Données sismiques: ex: 1 - Très faible...

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Données originales téléchargées sur, mise à jour du 01/07/2020.