Tribunal Des Conflits, 4 Juillet 2016, 16-04.057, Publié Au Bulletin | Doctrine - Robe Rupitre Sud Express.Com
Le système de stockage d'endoscopes SURESTORE™ est la première solution alternative aux ESET, à avoir été intégralement validée par Biotech Germande et testé au sein d'établissements, notamment français, publics et privés. Ce système innovant de stockage et transport des endoscopes souples répond intégralement à la circulaire N°DGOS/PF2/DGS/VSS1/2016/220 du 4 juillet 2016.
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3, 7% par rapport à 2015 (inflation annuelle 2016: + 2%; inflation annuelle 2017: + 1, 7%) • Dépenses de dette: récup prêts communauté française CRAC et Fonds de Garantie • Service extraordinaire: – Art. 252 de la NLC: équilibre global – Subsides d'investissement: droit constaté à partir de la notification de l'octroi
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La conception doit permettre une manipulation facile et, si nécessaire, minimiser la contamination du dispositif par le patient ou inversement au cours de l'utilisation. » Télecharger les instructions DGOS
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Une nouvelle instruction N° DGOS/PF2/DGS/VSS1/2016/220 du 4 juillet 2016, relative à relative au traitement des endoscopes souples thermosensibles à canaux au sein des lieux de soins Résumé: La présente instruction a pour objet d'actualiser les mesures relatives au traitement des endoscopes souples thermosensibles à canaux dans les lieux de soins. Téléchargez le document officiel et le Guide technique édité par le Ministère des Affaires Sociales et de la Santé (PDF, 891ko) Voir toutes les lois, règlements et circulaires liés aux techniques de désinfection des endoscopes
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Circulaire n°2016-31 du 13 juillet 2016 relative au rappel du régime juridique des biens sans maître > Circulaire n°2016-31 du 13 juillet 2016 relative au rappel du régime juridique des biens sans maître - format: PDF - 3, 24 Mb Partager
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