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Friday, 9 August 2024

VTTE Cyclomoteurs carrossés à trois roues (voiturettes) par Berjac » mer. 2021 12:07 -Je confirme: Cela se place dans les rubriques Z, lesquels sont prévus essentiellement pour cela par louis88 » ven. 15 oct. 2021 08:08 En J3 je mets CI, je pourrais mettre R04 en D2? par roadstera91 » ven. 2021 08:58 Je vais essayé de regarder une de mes cartes grises ce week end, j'en ai une dans ce cas la. par Berjac » ven. 2021 09:43 -J3: CI -D2: C6 -D3: FAUX CABRIOLET -EH Louis, ta voiture n'a pas le symbole de carrosserie RO4 mais R4 (le "O " signifie "ouvert" soit décapotable) par roadstera91 » dim. 17 oct. 2021 18:24 Pour avoir vérifié sur ma carte grise, c'est bien en J3 que la carrosserie usine est spécifiée. Télécharger Cerfa 847 a (formulaire de la taxe à l'essieu) (gratuit) - Droit-Finances. par louis88 » lun. 18 oct. 2021 13:58 Sur le demande de l'attestation, pour J3 il demande une désignation national donc dans les choix disponibles il n'y a que CI. Donc D2 C6 D3 Faux cabriolet J1 VP J3 CI ChefdeGare Messages: 1031 Enregistré le: mar. 1 mai 2018 18:03 Véhicule N° 1: C4G Commerciale 1931 Véhicule N° 2: C4F Torpédo 1931 Localisation: Martel (46) par ChefdeGare » lun.

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Ce formulaire 847a (cerfa 11394*04) peut être utilisé pour déclarer votre véhicule au service des douanes dans le cadre du paiement de la taxe à l'essieu (taxe TVR1). Pour ce faire, vous devez télécharger puis remplir ce formulaire en deux exemplaires (ou trois exemplaires si vous envoyez votre déclaration par courrier postal). Vous devez joindre à votre dossier une fiche de renseignement, une copie du certificat d'immatriculation (carte grise), un extrait Kbis récent, un RIB et éventuellement les pièces justifiant le caractère pneumatique de la suspension du ou des essieu(x) moteur(s) du véhicule. Carte grise plsc paris. Si vous utilisez le véhicule en location, vous devez également joindre une copie du contrat de location ou de crédit-bail, Orthographe alternative:, Dernière mise à jour le mardi 19 janvier 2021 à 11:53:21 par Matthieu Blanc.

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2019 - 324495 km Ref. : 1352371 Véhicule adjugé 9200 € (Frais de vente inclus) (1) TVA récupérable: Oui? La TVA est comprise dans le prix de vente. Elle est déductible si vous récupérez la TVA (ex. taxi) ou si vous êtes exportateur. Cote 2 19900 € Prix neuf 3 NC Informations générales Genre: CTTE Couleur: Blanc TVA: Oui?

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Questions & Réponses Bonjour, Effectivement ce véhicule est ouvert exclusivement à une vente hors territoire français. Merci Une question sur ce bien? Retrouvez tous les produits de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, et des départements Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes, Alpes-Maritimes, Bouches-du-Rhône, Var, Vaucluse

Restent à payer en sus, 100 € de frais de dossier (2) Cote prorata temporis, ou prix de marché, ou cote estimative, donné(e) à titre indicatif, n'engageant pas la responsabilité de VPauto (3) Référence Codex à la date de sortie ou facture d'origine

620 résultats Trier par date over94 Gitane Testi Champion Super Polyester le 23 mai 2008 à 12:05 Bonjour, Je viens vous présenter une gitane testi champion super en polyester, pour ceux qui ne connaissent pas c'est une 50 cm3 avec une boite de vitesses (plusieurs versions: 3 vitesses, 4... Voir les 20 réponses treblig57 gitane testi le 24 juin 2012 à 15:53 type champion super année 1977 en bon état, pneu à changer, avec pot de détente, pas roulé ni démarré depuis 15 ans Voir les 3 réponses wingswest Recherche Gitane Testi le 19 décembre 2014 à 08:30 bonjour, je recherche pour un ami, deux Gitane Testi, modele Champion Super de préférence Si vous avez ca merci de me recontacter en indiquant la region, l'etat, le prix et quelques photos si... Gitane testi à Bouchain | Clasf vehicules. Voir les 2 réponses moi57 Gitane Testi Champion super de 1974 le 05 juin 2014 à 20:04 Mon Gitane testi champion Super de 1974. Je l'ai depuis 1998, j'ai roulé avec jusqu'à mes 18 ans puis stockée chez mes parents et depuis je réunis petit à petit les pièces pour la remettre...

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