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Il n'est donc pas possible de l'occuper à titre de résidence secondaire et de bénéficier de cette exonération, ce qui est bon à savoir si le bien est situé dans une zone touristique (bord de mer, montagne, etc. ). Le bien immobilier est détenu par la SCI depuis au moins 30 ans. Devenir propriétaire - CDC Habitat. Il est donc recommandé d'envisager l'investissement dans une SCI comme un projet à long terme pour bénéficier d'une telle exonération, ce qui implique de garder le(s) bien(s) et les parts de la SCI pendant cette même période. Le prix de vente du bien immobilier est de moins de 15 000 €. Cette situation concerne principalement la vente d'emplacements de stationnement. Le bien vendu est destiné uniquement au logement social. Il est à noter que cette exonération prend fin au 31 décembre 2018. Vente de parts d'une SCI Lorsqu'un associé de la SCI souhaite vendre ses parts de la société à un tiers ou bien aux autres actionnaires: la vente s'effectue sous forme de cession de parts sociales; l'actionnaire peut revendre ses parts à un tiers mais les associés possèdent un droit de préemption; la cession des parts ne peut se faire qu'avec l'accord de tous les associés ( article 1861 du Code civil) sauf si les statuts de la SCI stipulent autre chose (agrément avec la majorité par exemple).

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Résumé Détails Compatibilité Autres formats Au XIX e siècle. De son village cévenol de Saint-Martial au soleil d'Avignon, le destin romanesque de Sixtine, qui va se révéler grâce à l'amour inconditionnel de son mari indienneur. Mais aussi par un puissant désir de revanche sur son passé, et sa quête de vérité quant à ses origines. Juin 1813. Fuyant le mépris, une jeune fille chemine seule sur les routes, sous une autre identité... Non loin de ce Rhône qui la fascine, c'est dans une Provence pleine de couleurs que Sixtine trouve refuge. Telecharger les couleurs du destin 3. Un riche manufacturier en indiennes, subjugué par son regard d'azur, conquis par son don pour le dessin, fait bientôt d'elle son épouse. Malgré leur différence d'âge, et le passé de la jeune fille... Des années plus tard, devenue une femme respectée, à la tête des ateliers de la manufacture de son mari, Sixtine décide de revenir dans ses Cévennes natales. Afin de prendre sa revanche sur les riches propriétaires du Souleiadou, elle qui, naïve, s'était imaginée au bras de leur fils héritier?