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TD: QCM sur la propriété intellectuelle. Recherche parmi 272 000+ dissertations Par • 13 Septembre 2017 • TD • 837 Mots (4 Pages) • 2 119 Vues Page 1 sur 4 QCM Propriété intellectuelle 1 La Propriété Intellectuelle comprend: Le Droit à l'Image et à la Récompense à l'Innovation La Propriété Industrielle et le Droit à l'Image La Propriété Industrielle et la propriété Littéraire et Artistique 2 À quoi sert un brevet, entre autre? À protéger les dessins et modèles À protéger une invention À protéger un auteur 3 Combien de temps durent les brevets? 10 ans 20 ans 50 ans 4 Un seul bien peut faire l'objet de plusieurs droits de Propriété Intellectuelle? Oui Non Je ne sais pas 5 La Propriété Littéraire et Artistique comprend: Le droit d'auteur Les droits voisins Les marques 6 Qu'est-ce que la propriété incorporelle du droit d'auteur? Monopole d'exploitation L'usage matériel d'une oeuvre 7 Si vous achetez un tableau de Pablo Picasso et que vous le brûlé par la suite, vous: Portez atteinte aux droits voisins Portez atteinte à la propriété morale de l'auteur Portez atteinte à l'apparence esthétique de l'oeuvre 8 Qu'est-ce qu'une oeuvre de l'esprit?
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Quatrième de couverture 150 QCM corrigés et commentés permettent de revoir le droit de la propriété intellectuelle: généralités, droit d'auteur, droits voisins du droit d'auteur, droit des dessins et modèles, brevets d'invention, droit des marques, protection des topographies de semi-conducteurs et obtentions végétales.
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Marseille (France) – Le rapport mondial sur l'intelligence du marché Service de droit de la propriété intellectuelle (PI) est une source précieuse de données intéressantes pour les stratèges commerciaux. Fournit un aperçu de l'industrie avec une analyse de la croissance et des données historiques et futures sur les coûts, les revenus, la demande et l'offre (le cas échéant). Les analystes de recherche fournissent une description détaillée de la chaîne de valeur et une analyse de votre distributeur. Cette étude de marché fournit des données complètes qui améliorent la compréhension, la portée et l'application de ce rapport. Obtenez un exemple de rapport + tous les tableaux et graphiques associés @: Les principaux acteurs clés présentés dans ce rapport sont: King & Spalding, Morrison & Foerster, Greenberg Traurig, Bryan Cave LLP, McDermott Will & Emery, Finnegan, Henderson, Farabow, Garrett & Dunner, LLP, Venable LLP, Latham & Watkins, K&L Gates LLP, SIDLEY AUSTIN LLP, White & Case, WilmerHale.
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Idéalement située côté Ouest de l 'Ile de Ré, à 3 kms des remparts de St Martin de Ré (patrimoine mondial de l 'UNESCO) et proche de la Rochelle, notre Maison d'hôtes" Le 36 " vous attend. Nous vous accueillons dans ce lieu bénéficiant d'une situation exceptionnelle au sein d'un parc de 2500m2, à seulement 600m du marché médiéval et du port pittoresque du village de la Flotte. Conciliez ainsi loisirs et détente et profitez d'un espace naturel protégé inspirant calme et sérénité. Nos 5 chambres d'hôtes classées, créées en 2020, lumineuses et confortables sont à l'image de votre séjour sur l 'ile de Ré: « Les Bouées » « Les Baigneuses » « La Cabine, "Les Embruns" au bord de la piscine et « Les Amarres » pour prendre un peu le large à l'entrée de la propriété. Chaque chambre dispose d'une Literie Label "Belle Literie" (160X200 ou 2X80X200 électrique), d'une salle d'eau privée avec douche à l'italienne. Maison hote piscine couverte - Mitula Immobilier. Sont inclus dans nos prestations: la gamme complète "NUXE" (cheveux et corps) pour vos soins quotidiens, plateau de courtoisie, Nespresso et Wifi haut débit pour chaque chambre.
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5. Pour un séjour plus confortable, nous proposons à la location sur place nos vélos classiques et électriques (une option fortement conseillée de juin à septembre) 6. Vous êtes sur notre site sécurisé officiel, garantie des tarifs les plus bas et transaction bancaire cryptée. 7. Les tarifs s'entendent en "ALL INCLUSIVE" Petit Déjeuner, boissons (soft drinks) et collations gratuites tout au long de la journée, taxes de séjour incluses. Maison d hote piscine du. ***************************** Le 36 Maison d'hôtes Piscine & Spa La Flotte Chambres de charme sur l'Ile de Ré à la Flotte. Goutez au calme et à la sérénité... Cet établissement a reçu le "Coup de coeur Maison & Jardin 2021" et la distinction "Chambre Référence" des Offices de Tourisme de France. Idéalement située côté Ouest de l'Ile de Ré, à 3 kms des remparts de St Martin de Ré (patrimoine mondial de l 'UNESCO) et proche de la Rochelle, notre maison d'hôtes "Le 36"vous attend. Nous vous accueillons dans ce lieu bénéficiant d'une situation exceptionnelle au sein d'un parc de 2500m2, à seulement 600m du marché médiéval et du port pittoresque du village de la Flotte.
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À partir de: 165 € Deux personnes (Chambres d'hôtes) Venez découvrir nos 5 chambres d 'hôtes, créés en 2020, dans un espace naturel au cœur du village de La Flotte. Savourez votre petit déjeuner en pleine nature, profitez de la piscine chauffée et du Spa. Location de vélos sur place et Parking privé. • A LIRE AVANT DE RESERVER • 1. Pour des raisons de sécurité, nous n'acceptons que des adultes (plus de 18 ans), les bébés et enfants ne sont pas admis. La capacité d'accueil est de 2 adultes par chambre. Aucun lit supplémentaire ne pourra être installé. séjournez dans un lieu privé, pour le "bien vivre ensemble" nous vous demandons de suivre ces quelques consignes. Maison d hote piscine de. *Horaires Accueil: de 16h à 19h (en dehors de ces créneaux nous contacter) Départ: les chambres... Lire la suite Départ: les chambres doivent être libérées pour 11h * La Piscine et le Spa sont mis gracieusement à disposition et chauffés aux beaux jours (piscine début mai environ à fin sept, pour le Spa de début avril à fin octobre).
Vous pourrez profiter à pied des diverses activités de la Flotte (nocturnes en saison), rayonner sur l'ile à vélo et ainsi découvrir Ré la Blanche et ses magnifiques plages de sable blanc. (Pistes cyclables directement accessibles de la maison). Pour vous faciliter votre séjour, nous vous proposons en option nos vélos ( classiques et/ou électriques. ) directement sur place. Maison d hote piscine a imprimer. (*Cf Tarifs Options) Au retour de vos promenades, transats, piscine chauffée (en saison), Spa "Clairazur" avec ses jets relaxants thérapeutiques vous attendent. Un parking privé fermé in situ complète cet ensemble. Une vraie parenthèse à votre quotidien... conjuguant Ré et Silence A savourer pour un séjour ou déguster pour un week-end