5 Francs Argent 1874, Syndicat Mixte Du Cotentin De La

Peinture Salon Marocain 2013
Sunday, 14 July 2024

Atelier monétaire: » A » Paris. Emetteur: France. Période: Troisième République (1870-1940). Dates: 1874. Valeur: 5 francs. Devise: Franc (1795-1959). Métal: Argent 900/1000. Poids: 25 grammes. Poids 1 kg Vous aimerez peut-être aussi…

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Paiement sécurisé 3D secure Service client (+33)2 44 51 00 13 Pièce 1874 Monnaies Françaises (Gad) 745. a France TB+ 5 Francs Paris (A) 37 Argent (900%) Eco-part Dont écotaxe: € Disponibilité Sélectionnez un article pour voir la disponibilité de l'article Vendu par: Quantité minimum: Cet achat vous fera bénéficier de Point(s) Envoi en 72 heures avec suivi Paiement en 3 fois sans frais à partir de 100 € Paiement par virement immédiat 16 autres modèles disponibles Description 900 ‰ Argent Ø 37. 00mm, Poids 24. 98g Gad 745. a, TB+ France Paris Les dernières nouveautés Vous avez ajouté ce produit dans votre panier: Vous devez activer les cookies pour utiliser le site.

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Monnaies de 5 francs Suisse au millésime 1874 frappée à Bruxelles et présente son droit et son revers en frappe médaille. Cet exemplaire est tout à fait convenable pour avoir sa place dans un médailler. Il est très difficile de trouver ce type monétaire en bon état de conservation, les prix s'en ressentent. N'attendez pas plus bel état de conservation, vous pourrez toujours la remplacer. Monnaie à tirage limitée à un prix abordable pour ce type monétaire! Monnaie classée R1 Monnaie frappée uniquement à 4 millésimes différents, vous aurez donc fait, avec cette monnaie, le quart du chemin qui vous sépare d'une série remarquable et très difficile à compléter. Photos réelles de la monnaie que vous recevrez.

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5212-33 du CGCT, rendu applicable aux syndicats mixtes par renvoi de l'article L. 5711-1 du même code, les syndicats constitués d'un seul membre sont dissous de plein droit. Ce syndicat mixte ne comprend plus qu'un seul membre à compter du 1 er janvier 2014, ses compétences sont donc reprises de plein droit à cette date par la communauté de communes de la Baie du Cotentin. La communauté de communes de la Baie du Cotentin est substituée à la communauté de communes de Carentan-en-Cotentin et/ou à la communauté de communes de Sainte-Mère-Église au sein des syndicats dont ces dernières sont membres (et pour les anciens périmètres considérés): Syndicat mixte du Cotentin Syndicat mixte SCOT du Pays du Cotentin Syndicat mixte Manche Numérique Syndicat mixte « Espaces Littoraux de la Manche » (Sy. Syndicat mixte du Cotentin : définition de Syndicat mixte du Cotentin et synonymes de Syndicat mixte du Cotentin (français). M. E. L. ) Syndicat mixte du Point Fort Syndicat mixte Cotentin Traitement Syndicat mixte pour l'opération de revitalisation du Plain Cotentin Syndicat intercommunal scolaire du canton de Saint-Sauveur-le-Vicomte Syndicat mixte du parc régional des Marais du Cotentin et du Bessin La communauté de communes de la Baie du Cotentin devra désigner ses représentants dans les règles et conditions fixées par les statuts desdits syndicats.

Syndicat Mixte Du Cotentin.Fr

Le bureau est composé de deux membres: le Président et le Vice-Président, qui travailleront en étroite collaboration avec les ASA (Associations Syndicales Autorisées).

Notes et références [ modifier | modifier le code] Notes [ modifier | modifier le code] Références [ modifier | modifier le code] Voir aussi [ modifier | modifier le code] Articles connexes [ modifier | modifier le code] Plain Liste des intercommunalités de la Manche Communauté de communes de Sainte-Mère-Église Communauté de communes de Carentan-en-Cotentin Bibliographie [ modifier | modifier le code] Liens externes [ modifier | modifier le code] Site officiel