Gymnase De La Fontaine | Dc4 Modificatif Formulaire Canada
Descriptif: Hall d'entrée: 1 salle de musculation 1 bureau 1 vestiaire associatif Dames avec 1 douche + 2 toilettes 1 vestiaire associatif Hommes avec 1 douche + 2 toilettes 1 Grande Salle 1 vestiaire scolaire filles avec 3 toilettes + 4 douches 1 vestiaire scolaire garçons avec 3 toilettes + 4 douches 1 salle de rangement de matériel 1 local technique POUR TOUT RENSEIGNEMENT, CONTACTEZ: Pôle Enfance Jeunesse et Sports 18, rue du Collège 40140 SOUSTONS 05. 58. 41. 37. 23 Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Hall des sports soustons en. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
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Le producteur des données émet les notes suivantes:
Equipements sportifs 1 Gymnase de la Fontaine Salle multisports en synthétique (hors gazon) disposant d'un éclairage et de 4 vestiaires avec douches Hauteur: 8. 00 m Longueur: 36. 00 m Largeur: 22. 00 m Surface: 792. 00 m² Cet équipement est à usage scolaire, des clubs, individuel ou familial, de compétitions sportives, de formations sportives et de loisir. Type d'activité Praticable Pratiquée Salle Spé. Niveau Tennis Oui Non Compétition départementale Badminton, Jeu de volant Handball / Mini hand / Handball de plage Scolaire Basket-Ball Volley-ball / Volley-ball de plage (beach-volley) / Green-Volley Informations Vous pratiquez un sport ici ou proposez un service sur cette installation (club, entreprise, etc. Hall des sports soustons central. )? Renseignez librement cette partie. Nom: Non renseigné Téléphone: Email: Site web: Autres informations: Actualités Pas d'actualités pour cette installation sportive Avis
Il n'y a pas de sous-traitance lorsque l'on fait appel à des fournisseurs. Le formulaire DC4 contient notamment: l'identification du sous-traitant, les prestations sous-traitées ainsi que les conditions de paiement et les modalités de règlement du sous-traitant, la déclaration sur l'honneur justifiant que le sous-traitant n'entre pas dans un des cas interdisant de soumissionner, les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant pour l'exécution du marché public. Les rubriques du formulaires (En date de mise à jour au: 31/07/2017) A - Identification de l'acheteur L'opérateur économique reprend alors les mentions figurant dans l'avis d'appel public à la concurrence ou la lettre de consultation. B - Objet du marché public Le candidat reprend alors les mentions figurant dans l'avis C - Objet de la déclaration du sous-traitant La déclaration de sous-traitance est fournie à l'acheteur soit: par le soumissionnaire, au moment du dépôt son offre. Cette déclaration est alors annexée à l'acte d'engagement.
Formulaire Dc4 Modificatif
En 2016 le formulaire ATTRI1 a remplacé le DC3. Voir les Formulaires marchés publics mis à jour. Entreprises - Faites vous assister pour vos réponses aux marchés publics L'analyse de votre offre vue du côté de l'administration Formation REPONDRE (J02) Ce formulaire est généralement utilisable par l'entreprise pour sa réponse à un appel d'offres (passation ou exécution du marché) Nous contacter par courriel ou téléphone Le formulaire DC4 constitue: Soit un modèle d' annexe à l'acte d'engagement ( ATTRI1: Ex DC3) relative à la présentation d'un sous-traitant concomitante à l'offre du candidat. Il peut être remplacé par le Document unique de marché européen ( DUME). ; Soit un modèle d'acte spécial pour la présentation d'un sous-traitant après le dépôt de l'offre ou la notification du marché. Il a pour objet de demander à l'acheteur l' acceptation du sous-traitant et l'agrément de ses conditions de paiement. NB: Le formulaire ATTRI2 peut être utilisé pour la signature de l'acte spécial présenté au stade du dépôt de l'offre.
Le formulaire DC4 est un formulaire de déclaration de sous-traitance utilisable par les entreprises soumissionnaires ou titulaires de marchés publics. Le document sert de support pour présenter un sous-traitant. Le DC4 peut être fourni soit au moment du dépôt de l'offre et dans ce cas il complète les informations dans la rubrique H du formulaire DC2 soit lors de l'exécution du marché public. La déclaration de sous-traitance constitue soit: un document annexé à l'offre du soumissionnaire, un acte spécial portant acceptation du sous-traitant et agrément de ses conditions de paiement (sous-traitant présenté après attribution du marché), un acte spécial modificatif qui annule et remplace une déclaration de sous-traitance antérieure dont la date est à mntionner. Le formulaire DC4 peut être remplacé par le Document Unique de Marché Européen (DUME). Suite à la réforme des marchés publics en 2016 il est à noter que les marchés publics recouvrent: les accords-cadres s'exécutant par la conclusion de marchés subséquents ou par l'émission de bons de commande, les marchés subséquents, les marchés spécifiques conclus dans le cadre d'un système d'acquisition dynamique, et les marchés de partenariat.