Avocat Marque De Commerce — 48 Rue De La Santé 75014 Paris
Accueil Marque de commerce et propriété intellectuelle Nous pratiquons le droit depuis plus de 25 ans La création juridique à votre service, notre équipe et ses consultants en ces matières élaborent par leurs conseils et leur savoir des solutions et des mécanismes de protection selon vos besoins et vos objectifs à atteindre. Propriété intellectuelle Droit d'auteur Litiges Nom de domaine Rédaction et négociation de conventions de gérance d'artistes ou de porte-parole Transfert de technologie Secrets commerciaux Rédaction et négociation de convention de gérance Commencez à préparer votre défense Litige civil et commercial Notre cabinet est composé d'avocats plaideurs de haut niveau ayant acquis une solide expérience au sein des différents tribunaux administratifs du Québec Droit du travail et emploi Le cabinet offre une panoplie de services spécialisés en matière du droit du travail et de l'emploi. Plus particulièrement, le cabinet offre des services en matière de rapports individuels de travail, rapports collectifs de travail, négociation de convention collective, santé et sécurité au travail, etc.
- Avocat marque de commerce à vendre
- Absyss - Paris 14 75014 (Paris), 48 Rue De La Sante , SIREN 353 281 56
- Salon de Massage le Soleil – Paris, 48 rue de la Santé (1 avis, adresse et numéro de téléphone)
Avocat Marque De Commerce À Vendre
Les organismes sans but lucratif doivent toujours respecter leurs protections en matière de PI et ils peuvent être admissibles à la dispense d'utilisation équitable en vertu des lois relatives aux droits d'auteur. Organismes sans but lucratif et propriété intellectuelle Les règles en matière de propriété intellectuelle s'appliquent également aux organismes sans but lucratif. Il est important d'en apprendre davantage sur la propriété intellectuelle pour vous assurer que vous protégez et que vous avez l'autorisation d'utiliser une marque de commerce et (ou) une œuvre faisant l'objet de droits d'auteur. En vertu de la loi canadienne sur les droits d'auteur, un organisme sans but lucratif ou caritatif souhaitant reproduire l'œuvre d'une autre partie doit en obtenir la permission. Avocat marque de commerce 2020. Il existe certaines exceptions, se rapportant à ce que l'on appelle l'utilisation équitable. Trouver un conseiller en propriété intellectuelle Utilisez les services de Me Paul Gladu pour vos besoins en PI. L'Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC) met également à la disposition des conseillers qui offrent de l'aide aux petites et moyennes entreprises, aux entrepreneurs, aux établissements postsecondaires et aux intervenants du gouvernement.
Nous prenons en charge la procédure entière reliée à l'enregistrement de votre marque de commerce, et ce, partout dans le monde. Professionnels des marques de commerce Montréal, Longueuil, Laval | DJB Avocats. Nous sommes là pour vous aider à mieux protéger, gérer et développer votre portefeuille de marques de commerce. Protégez, gérez et maximisez la valeur de vos marques de commerce. Appelez-nous au 514-798-0885 pour une rencontre préliminaire gratuite ou contactez directement l'un de nos agents de marques de commerce: Robert Brouillette Philippe Brouillette
Outre ses services relaxants, notre spa à Paris propose un nettoyage approfondi tout en réveillant corps. Titre de l'entreprise Le Soleil Ville 75014 Paris ZIP 75014 Adresse 48 Rue de la Santé, 75014 Paris, France Téléphone +33 1 80 50 39 40 Web site Vous repartirez fort et rechargé, paré à résister au stress et à l'agitation de la Capitale Tous nos traitements de gommage sont prodigués comme en au Moyen-Orient, à l'aide d'un gant Kessa et de savon noir. Vous serez submergé par une de plénitude.
Absyss - Paris 14 75014 (Paris), 48 Rue De La Sante , Siren 353 281 56
Ce service est édité par Kompass. Pourquoi ce numéro? Service & appel gratuits* * Ce numéro, valable 3 minutes, n'est pas le numéro du destinataire mais le numéro d'un service permettant la mise en relation avec celui-ci. Les numéros de mise en relation sont tous occupés pour le moment, merci de ré-essayer dans quelques instants Informations juridique - IMMO PLUS MORILLON Nature Siège Année de création 1993 Forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Activités (NAF08) Agences immobilières (6831Z) Voir la classification Kompass Capital 50 000 EUR SIREN 391 791 589 SIRET (Siège) 391 791 589 00024 TVA Obtenir le numéro de TVA --- Service + prix appel Effectifs à l'adresse De 0 à 9 employés Effectifs de l'entreprise Kompass ID? FR2062112 Présentation - IMMO PLUS MORILLON La compagnie IMMO PLUS MORILLON, est localisée au 48 RUE DE LA SANTE à Paris 14 (75014) dans le département de Paris. 48 rue de la santé 75014 paris. Cette TPE est une société à responsabilité limitée (SARL) fondée en 1993 sous le numéro 391791589 00024, recensée sous le naf: ► Agences immobilières.
Salon De Massage Le Soleil – Paris, 48 Rue De La Santé (1 Avis, Adresse Et Numéro De Téléphone)
La société IMMO PLUS MORILLON est dirigée par Karina Herraz (Gérant) Localisation - IMMO PLUS MORILLON Mme Karina Herraz Gérant Kompass vous recommande: A la recherche de fichiers de prospection B2B? Exporter une liste d'entreprises et ses dirigeants liée à ce secteur et cette région Chiffres clés - IMMO PLUS MORILLON Activités - IMMO PLUS MORILLON Producteur Distributeur Prestataire de services Autres classifications NAF Rev. 2 (FR 2008): NACE Rev. Absyss - Paris 14 75014 (Paris), 48 Rue De La Sante , SIREN 353 281 56. 2 (EU 2008): Agences immobilières (6831) Conventions Collectives: OPCO entreprises de proximité - Convention collective nationale de l'immobilier (1527) ISIC 4 (WORLD): Activités immobilières à forfait ou sous contrat (6820) Partager le profil de cette entreprise Cliquer sur l'un des icônes pour partager l'entreprise KOMPASS, Annuaire d'entreprises et solution de prospection B2B. Nos solutions business sont exclusivement réservées aux professionnels. Connexion Bienvenue sur la plateforme B2B Kompass où les acheteurs trouvent et contactent les meilleurs fournisseurs de produits ou de services!
La plateforme B2B de Kompass aide les acheteurs et les fournisseurs de confiance à se connecter et à générer du business localement et mondialement. Si vous êtes un vendeur, Kompass est un moyen d'améliorer votre visibilité en ligne et d'attirer un public B2B. Si vous êtes un acheteur, améliorez votre chaîne de valeur en trouvant les bons fournisseurs B2B dans le monde entier avec Kompass Classification. Bienvenue sur la plateforme B2B pour les acheteurs et les fournisseurs! Politique générale de protection des données à caractère personnel Les données que nous collectons sont uniquement celles nécessaires à la bonne utilisation de notre service. En continuant à utiliser nos services à compter du 25 mai 2018, vous reconnaissez et acceptez la mise à jour de notre Règlement sur la protection de la vie privée et de notre Politique Cookies.