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Thursday, 25 July 2024

Dénommée la Traverse, cette voie verte dédiée à tous les déplacements non motorisés participe à l'amélioration du cadre de vie, à la diversification des modes de transports et au développement touristique du territoire. La Traverse est une voie verte créée « en site propre », pour tous les usagers non motorisés (hors chevaux): piétons, vélos, rollers... Des ouvrages de franchissement sont prévus sur le parcours pour permettre de circuler en toute sécurité. D'une longueur finale de 44 km, la Traverse sera réalisée en plusieurs phases. La première section de 13 km, reliant Attignat à Jayat, a été ouverte en juin 2018. IN TERRA est mandatée par la Communauté d'Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse pour la mise en œuvre de ce projet d'aménagement. Ses missions comprennent: Le pilotage de l'ensemble des études techniques et de maîtrise d'œuvre, L'élaboration et le suivi des dossiers règlementaires en matière d'environnement (« cas par cas », loi sur l'eau, …), La passation des marchés aux entreprises et le suivi de travaux, L'assistance aux acquisitions foncières pour le compte de la collectivité.

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6 Mo - 30/11/2020) zonages avant/après (format pdf - 1 Mo - 30/11/2020) règlements avant/après (format pdf - 150. 5 ko - 30/11/2020) avis MRAE du 21 août 2020 (format pdf - 163. 8 ko - 30/11/2020) avis des personnes publiques associées (PPA) (format pdf - 1. 5 Mo - 30/11/2020) procès verbal de la réunion d'examen conjoint du 8 octobre 2020 (format pdf - 85. 8 ko - 30/11/2020) Vous pouvez formuler des observations sur la boîte mail suivante: Observations par mail: Observations Dominique Morel (format pdf - 14. 6 ko - 07/01/2021) Avis d'enquête publique - DP voie verte St Trivier de Courtes (format pdf - 76. 9 ko - 07/12/2020) Rapport du commissaire enquêteur: rapport du commissaire enquêteur (format pdf - 162. 7 ko - 08/02/2021) PV de synthèse des observations (format pdf - 118. 6 ko - 08/02/2021) mémoire en réponse au PV du commissaire enquêteur (format pdf - 913. 8 ko - 08/02/2021) Conclusions et avis du commissaire enquêteur (format pdf - 95. 7 ko - 08/02/2021) Copie registre d'enquête St Trivier de Courtes - voie verte (format pdf - 1.

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2) Code(s) CPV additionnel(s) Code CPV principal: 45233162 Descripteur supplémentaire: Code CPV principal: 45112500 Descripteur supplémentaire: Code CPV principal: 44113320 Descripteur supplémentaire: II. 3) Lieu d'exécution Code NUTS: FRK21 Lieu principal d'exécution: Commune de Bourg en Bresse II. 4) Description des prestations: Lot n o 1: Terrassement généraux et voirie réseaux diversNature et étendue principales des travaux (tranche ferme): - Terrassements en déblais/remblai (5 000 m3), - Application de béton bitumineux: (9 600 m2), Tranche optionnelle: réalisation de génie civil pour réseau d'éclairage public (1750 ml). 5) Critères d'attribution critères énoncés ci-dessous Critère de qualité 1. Valeur technique / Pondération: 60% Coût: 1. Coût des prestations / Pondération: 40% II. 6) Valeur estimée Valeur hors TVA: 660 020 euros II. 7) Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 20 Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction:non Description des modalités ou du calendrier des reconductions: II.

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Dans Bresse-Revermont 07h05 - 10/09/2017 - La rue du Bois d'Arche, à Cras-sur-Reyssouze, deviendra en 2020 un bout de la voie verte. On en parle depuis plusieurs années de cette fameuse voie verte reliant Bourg au nord de la Bresse. On en parle depuis plusieurs années de cette fameuse voie verte reliant Bourg au nord de la Bresse. Un aménagement propre à dynamiser le tourisme sur le secteur en assurant notamment un mode doux (vélo-piéton) entre les deux bases de loisirs que sont Bouvent et la Plaine Tonique. Retrouvez l'intégralité de cet article dans la version papier de La Voix de l'Ain, disponible en kiosques jusqu'au jeudi 15 juin, 0 COMMENTAIRE Votre adresse email ne sera pas publiée. * Champs requis Inscrivez-vous à la newsletter

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5) Informations sur les marchés réservés: III. 2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ III. 1) Information relative à la profession Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: III. 2) Conditions particulières d'exécution: Intervention en milieu urbain III. 3) Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché III. 4) Marché éligible au MPS La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET: NON Section IV: Procédure IV. 1) DESCRIPTION IV. 1) Type de procédure Procédure ouverte IV. 3) Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans: IV. 4) Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue IV. 5) Information sur la négociation IV. 6) Enchère électronique: IV. 8) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui IV.

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2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES La facturation en ligne sera acceptée VI. 3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Financement des travaux par avances de la collectivité mandante Ca3b versées au mandataire in terra. Paiement à 30 jours effectué par ville de Bourg-En-Bresse financera les travaux liés à l'aménagement de plateaux surélevés et, le cas échéant, ceux relatifs à la tranche optionnelle VI. 4) PROCÉDURES DE RECOURS VI. 4. 1) Instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon, 184, Rue Duguesclin, 69433, LYON Cedex 03, F, Téléphone: (+33) 4 78 14 10 10, Courriel:, Fax: (+33) 4 78 14 10 65 VI. 2) Organe chargé des procédures de médiation: VI. 3) Introduction de recours: Précisions concernant les délais d'introduction de recours: Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

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