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En 2016 le formulaire ATTRI1 a remplacé le DC3. Voir les Formulaires marchés publics mis à jour. Entreprises - Faites vous assister pour vos réponses aux marchés publics L'analyse de votre offre vue du côté de l'administration Formation REPONDRE (J02) Ce formulaire est généralement utilisable par l'entreprise pour sa réponse à un appel d'offres (passation ou exécution du marché) Nous contacter par courriel ou téléphone Le formulaire DC4 constitue: Soit un modèle d' annexe à l'acte d'engagement ( ATTRI1: Ex DC3) relative à la présentation d'un sous-traitant concomitante à l'offre du candidat. Dc4 modificatif formulaire. Il peut être remplacé par le Document unique de marché européen ( DUME). ; Soit un modèle d'acte spécial pour la présentation d'un sous-traitant après le dépôt de l'offre ou la notification du marché. Il a pour objet de demander à l'acheteur l' acceptation du sous-traitant et l'agrément de ses conditions de paiement. NB: Le formulaire ATTRI2 peut être utilisé pour la signature de l'acte spécial présenté au stade du dépôt de l'offre.
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Le formulaire DC4 est un modèle de déclaration de sous-traitance, fourni par la DAJ de Bercy, qui peut être utilisé par les soumissionnaires ou titulaires de marchés publics pour présenter un sous-traitant. Ce document peut être remplacé par le document unique de marché européen ( DUME). Le formulaire DC4, signé par un sous-traitant, est le modèle de déclaration de sous-traitance, lequel reprend, sans y ajouter, les renseignements qui peuvent être exigés des candidats en application des textes relatifs aux marchés publics. Ce formulaire peut tenir lieu d'engagement écrit de la part du sous-traitant et de garantie suffisante de son intervention pour l'acheteur qui peut ainsi apprécier la régularité de la candidature d'une société par référence à ce document. Les formulaires ont été mis à jour le 1er avril 2019 (Voir Formulaires DC1 DC2 DC4 ATTRI1 ATTRI2... Dc4 modificatif formulaire et. mis à jour avec le code de la commande publique). A la date du 16 septembre 2010, les formulaires DC4, DC5, DC8 et DC13 avaient été remplacés par de nouveaux formulaires DC1, DC2, DC3, DC4.
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Les 07-08 Octobre 2017 aura lieu la Finale de la Coupe de France des Spécialités à Salon-de-Provence. Samedi: Relais 4x1000m Cadets, Relais Medley Femmes et Hommes Dimanche: Relais 4x800m Lieu de la compétition: Stade Athlétisme, Rue du Capitaine Guibert 13300 Salon de Provence Horaires Coupe France Finale Maps du Satde athlétisme Date: 07 -08 Octobre 2017 Heure de départ des Minibus Samedi: – RDV 10h30 du Stade Antonin Berliat Heure de départ des Minibus Dimanche: – RDV 10h15 du Stade Antonin Berliat Pour toutes questions appeler Célestin CRESPIN 06. 82. 49. 71. Ligue d'Athlétisme Région Sud. 39 Merci de remplir le formulaire suivant rapidement: Ayant répondu: Navigation de l'article