Reglement Interieur Amicale Du Personnel De Formation – Douche De Sécurité Pictogramme

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Friday, 19 July 2024

Il ne prendra pas part au vote concernant son exclusion. S'il est exclu de l'association, il perd son mandat au conseil d'administration, et au bureau le cas échéant. Il incombe aux membres restants du conseil d'administration de décider du remplacement de son poste tant au CA qu'au bureau le cas échéant. Article 6 – Le conseil d'Administration a un rôle prépondérant. Tout adhérent peut assister aux réunions de bureau ou de Conseil d'administration sans voix délibérative. Amicale d'entraide du personnel communal d'Aix-les-Bains - Réglement interieur. Au Conseil d'Administration, comme au bureau, les membres absents peuvent donner pouvoir à un autre membre du conseil d'Administration ou du Bureau, chaque membre présent ne pouvant disposer que d'un seul pouvoir. Article 7 –En cas de démission du bureau, les membres du Conseil d'Administration, élus par l'Assemblée Générale sont habilités à assurer l'intérim des postes du bureau défaillant jusqu'à la prochaine élection qu'ils organisent. Les membres démissionnaires doivent restituer l'ensemble des documents et pièces comptables qui sont propriétés de l'association.

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Dans le cas d'un paiement réparti sur plusieurs chèques, l'ensemble des chèques devra être joint au bulletin d'inscription, avec la date d'encaissement indiquée au dos (le dernier encaissement se fera obligatoirement avant la date de la prestation). Pour un voyage organisé, l'adhérent pourra choisir le prélèvement sur son salaire. Après la date limite d'inscription, seules les personnes figurant sur la liste d'attente pourront être retenues en cas de désistement. Tout bulletin d'inscription remis hors délai, ou sans règlement financier joint sera refusé. Article 6: CRITERES DE PRIORITES Un effectif maximal d'inscriptions peut se présenter (nombre de places dans un car, par ex. Règlement interieur - CENTRE D'ELECTRONIQUE ET D'INFORMATIQUE APPLIQUEE (CELIA BARRY BATTESTI). ) En cas de dépassement de cet effectif, les règles établies sont les suivantes: - priorité N° 1 à un adhérent par rapport à une personne extérieure, - priorité N° 2 à un adhérent n'ayant pas encore bénéficié de prestation de l'Amicale et ayant cotisé les trois dernières années, - priorité N° 3 à un adhérent ayant cotisé 5 ans consécutifs, - en dernier lieu, un tirage au sort pourra être effectué sur la liste restante.

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Elle se réunit en session ordinaire chaque fin de trimestre et en session extraordinaire à la demande du président ou des deux tiers (2/3) des membres actifs de l'amicale. Elle est habilitée à prendre toute décision relative à la vie de l'amicale notamment apprécier la gestion administrative et financière, fixer l'orientation générale, le programme des activités, organiser les élections. Reglement interieur amicale du personnel. NB: Le quorum L'assemblée générale ne peut se tenir qu'avec la participation des deux tiers (2/3) des membres actifs de l'amicale. Si à la première convocation l'assemblée générale n'a pu se tenir faute de quorum, elle sera convoquée une seconde fois, un mois après la première convocation. A cette deuxième convocation, l'assemblée générale se tiendra quelque soit le nombre de membres actifs présents. · Le bureau exécutif Il est composé de: - Un président - Un secrétaire - Un trésorier - Un secrétaire à l'organisation · Le commissariat aux comptes Il comporte deux (2) membres a)- le président Il est à la fois le président de l'amicale et du bureau exécutif.

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Si une dégradation volontaire était constatée, le ou les fautifs auraient à répondre de leurs actes devant le Conseil d'Administration qui pourra prononcer l'exclusion et demander réparation du préjudice subi. Article 4 – Les membres du Conseil d'Administration, ainsi que les adhérents, ne peuvent recevoir de rétributions. Cependant, certains frais peuvent être remboursés avec l'accord préalable du Conseil d'Administration. Article 5 –La qualité de membre de l'association se perd: Par décès Par démission, adressée au Conseil d'Administration par lettre simple ou recommandée. Par exclusion pour motif grave. Est considérée comme un motif grave toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l'association ou à sa réputation. Cette exclusion est prononcée par le Conseil d'Administration, l'intéressé ayant été préalablement informé par lettre recommandée et appelé à présenter sa défense. APCG 15, amicale du personnel CG15 - Accueil. Dans le cas où c'est un membre du conseil d'administration qui fait l'objet d'une procédure d'exclusion, celui-ci sera convoqué selon les modalités énoncées ci-dessus.

Le repas est offert à l'ensemble des ayants-droit présents à l'arbre de Noël et qui ont réservé leurs places. Article 6: sport – culture – loisirs - conditions d'attributions des prestations: Sur réservation ou aux horaires fixés par le bureau. Délivré qu'après règlement par chèque à l'ordre de l'Amicale du Personnel de la Ville d' Onet le Château 1. SPORT CORPORATIF - prestations: le montant de la licence sportive - bénéficiaires: le membre actif - observations: le sport pratiqué a été reconnu par le Conseil d'Administration. AIDE AUX TRANSPORTS - prestations: prêt gratuit d'un ou de plusieurs minibus (9 places chauffeur compris) de la ville d' Onet le Château ou affrètement d'un autocar pour les sorties validées par le bureau - bénéficiaires: les membres de l'association - conditions d'attributions: Le minibus doit être composé au 2/3 par des membres actifs. L'autocar doit être composé au 3/4 par des membres actifs. - observations: - Les membres actifs sont prioritaires et les places restantes seront attribuées suivant l'ordre d'inscription et sur décision du Conseil d'Administration.

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Planche de pictogrammes lié aux premiers secours, blancs sur fond vert, en vinyle adhésif, signalant la présence d'une douche de sécurité. Code ISO 7010 E012. 3 dimensions au choix. Dimension d'un pictogramme: 25 x 25 mm: 54 pictogrammes par planche. 50 x 50 mm: 15 pictogrammes par planche. 100 x 100 mm: 6 pictogrammes par planche. Forme: carré. Symbole: E012. Matériau: vinyle adhésif polymere 70µ. Revêtement: film brillant. Dimension: 25 x 25 mm, 50 x 50 mm, 100 x 100 mm. Norme: ISO 7010. Famille: pictogramme de premiers secours. Type de fixation: adhésif.

L'association du pictogramme et du texte permettent de déterminer facilement qu'une douche de sécurité est à disposition. Cette signalisation est utile dans un environnement où des produits chimiques sont utilisés. Elle garantit une décontamination rapide. * Dans la limite des stocks disponibles, hors produits sur-mesure

De plus, les pictogrammes sont disponibles dans diffrentes dimensions selon vos besoins: Le petit format avec 54 pictogrammes par planche Le format moyen avec 15 pictogrammes par planche Le grand format avec 6 pictogrammes par planche Nos pictogrammes sont certifi ISO 7010, il existe diffrentes planches de pictogrammes afin de pouvoir mettre en vidence une information, une consigne, une obligation, ou encore des chiffres et des lettres. Le vinyle adhsif permet de coller un pictogramme sur une surface et pouvoir le retirer plus tard, c'est la solution la plus conomique pour signaler une information, mais aussi la plus facile mettre en place.