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Catalogue Porcher Collectivité Territoriale De Corse
Porcher (Facteur de pianos) forme internationale Pays: France Langue(s): français Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents: Auteur Facteur de pianos. Adresse: Bureaux: 148 faubourg Poissonnière, Paris Fabrique: 13 rue de la Nation, Paris Forme(s) rejetée(s): < E. Catalogue porcher collectivité territoriale de corse. Porcher (Facteur de pianos) Source(s): [Recueil. Catalogues de facteur d'instruments de musique] [Texte imprimé] / E. Porcher, [1926] Identifiant de la notice: ark:/12148/cb178034219 Notice n°: FRBNF17803421 Création: 19/03/28
Porcher (Etablissements; Paris) Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents: Auteur Identifiant de la notice: ark:/12148/cb11716701f Notice n°: FRBNF11716701 Création: 97/07/01
Les règles d'urbanisme applicables sont consultables en mairie, ou pour les documents les plus récents, sur le géo-portail de l'urbanisme. Tout savoir sur l'assainissement autonome ICI
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Documents d'urbanisme communaux - Application des documents d'urbanismes communaux Les documents d'urbanisme communaux continuent de s'appliquer Jusqu'à l'approbation du PLUi (2025), les documents d'urbanisme communaux (PLU et cartes communales) restent opposables. Pour consulter les documents en ligne, cliquez ici! Ils sont également consultables en mairie ou sur le GéoPortail de l'urbanisme, cliquez ici! - Evolution des documents d'urbanisme communaux Les documents d'urbanisme communaux peuvent évoluer: les procédures en cours dans ma commune. Le temps de l'élaboration du PLUi, les documents d'urbanisme en vigueur peuvent évoluer. Ces procédures peuvent faire l'objet d'enquêtes publiques. Retrouvez toutes les informations, sur les enquêtes publiques, en cliquant ici! Autorisation d'urbanisme : Application du Droit des Sols (ADS) | Grand Avignon. Nous contacter
Définition Créé au 1er juillet 2015, le centre instructeur des Autorisations du Droit des Sols ( ADS) assure l'instruction des autorisations d'urbanisme (permis de construire, permis d'aménager, déclaration préalable et certificats d'urbanisme) en étroite collaboration avec les 19 communes conventionnées. Ads droit des sols auto. Il a également pour vocation l'assistance et le conseil aux communes. La mairie est le guichet unique pour le dépôt des demandes et le Maire est l'autorité compétente pour délivrer les autorisations d'urbanisme qui sont de son ressort sur sa commune. (cliquez sur l'image ci-dessous pour l'agrandir) Communes concernées par le centre instructeur de la CCPV - ATTILLY - AUBENCHEUL-AUX-BOIS - BEAUREVOIR - BECQUIGNY - BELLICOURT - BONY - BRANCOURT - CROIX-FONSOMME - ETAVES-ET-BOCQUIAUX - FRANCILLY SELENCY - GOUY - GRICOURT - HARGICOURT - HOLNON - LEHAUCOURT - LEMPIRE - LEVERGIES - MONTBREHAIN - SEQUEHART Quelles formalités pour votre projet?