Quelles Sont Les Modalités De Diffusion En Ligne ? | Cnil — Suspension Planète En Papier Mâché - Communauté De Communes De Hanau-La Petite Pierre

L'Auteur autorise Mémoire(s), Identité(s), Marginalité(s) dans le Monde occidental contemporain Cahiers du MIMMOC à ne pas publier les documents accompagnant son Œuvre, pour lesquels les droits de reproduction et de représentation n'auraient pas pu être acquis par Mémoire(s), Identité(s), Marginalité(s) dans le Monde occidental contemporain Cahiers du MIMMOC. Quelles sont les modalités de diffusion en ligne ? | CNIL. L'Auteur garantit Mémoire(s), Identité(s), Marginalité(s) dans le Monde occidental contemporain Cahiers du MIMMOC en cas de reproduction ou de représentation illégale de documents pour lesquels l'Auteur n'a pas signalé qu'il n'en avait pas acquis les droits. ARTICLE 4 – Exercice du droit de retrait de l'Auteur L'Auteur pourra retirer cette autorisation de diffusion à tout moment en avisant l'Université de sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception. Mémoire(s), Identité(s), Marginalité(s) dans le Monde occidental contemporain Cahiers du MIMMOC retirera l'Œuvre lors de l'actualisation du site de diffusion, ou, au plus tard dans le délai de 6 mois après la réception du courrier de l'Auteur.

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T. Cassuto, La justice à l'épreuve de sa prédictibilité, AJ pénal 2017. 334; P. Deumier La jurisprudence d'aujourd'hui et de demain, RTD civ. 2017. Les autorisations de diffusion – Ecole numérique. 600). Rappelons à ce sujet que la loi n° 2018-493 du 20 juin 2018 a modifié la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 dite « informatique et libertés », dont les 8 et 9 encadrent les traitements de données figurant dans les décisions civiles et pénales, en énonçant que ces traitements ne doivent avoir ni pour objet ni pour effet de permettre la ré-identification des personnes concernées par les décisions de justice, alors que l'article L. 111-13 du code de l'organisation judiciaire prévoit que les décisions rendues par les juridictions judiciaires sont mises à la disposition du public à titre gratuit dans le respect de la vie privée des personnes concernées et que cette mise à disposition du public est précédée d'une analyse du risque de ré-identification des personnes.

17 octobre 2019 Lorsqu'une administration souhaite publier des données personnelles en ligne, elle doit alors appliquer les principes du RGPD. Quelles sont les règles applicables pour la diffusion? La prise en compte des obligations issues du RGPD Dans les cas où la diffusion des données à caractère personnel est autorisée, la publication des documents administratifs en « open data » doit se faire dans le respect du RGPD. Autorisation de diffusion au tiers le. Le format de diffusion L'administration qui publie des documents en ligne doit en fournir une copie dans un format ouvert, aisément réutilisable et exploitable par un système de traitement automatisé, dès lors qu'elle en dispose déjà ou qu'elle est susceptible d'en disposer à l'issue d'une opération de transfert, de conversion ou de reproduction courante. Faut-il placer les documents publiés sous licence de réutilisation? Tout l'esprit de la réutilisation des données publiques est d'être la plus libre possible, afin de multiplier les usages et de favoriser, ainsi, des usages nouveaux de ces données.

2. Confectionnez une guirlande de fanions simplement découpés dans du papier et percez-les de deux trous pour les suspendre! 3. Réalisez une guirlande de pompons avec du fil de tricot. Si vous ne savez pas comment procéder, retrouvez le tuto sur le blog de la créatrice. 4. Attachez de simples noeuds en chute de tissus à un fil ou une ficelle pour créer une guirlande très féminine. 5. Couper des drapeaux dans du papier peint vintage et mélangez deux modèles pour un effet encore plus joli! 6. Peignez à la bombe des napperons en papier avant de les utiliser. Pliez-les en deux et utilisez des points de colle pour les fixer ensuite sur un fil. 7. Cette guirlande est sensiblement la même que celle avec les drapeaux en papier, mais cette fois-ci avec des papiers en forme de cœur! Cette guirlande est parfaite pour un mariage, un anniversaire ou la saint valentin! 8. Après les pompons en laine, réalisez-les en tissu! 9. Cette guirlande de demi-cercles en papier est parfaite pour n'importe quelle occasion.

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Agrandir l'image SKU: 200002319 État: Nouveau produit Moyenne Suspension Fleur Blanche en Papier Mâché - Opjet Apportez un peu de délicatesse et de légèreté à une pièce avec cette jolie suspension en papier mâché. Dans une chambre ou un salon, cette grande fleur accessoirisera votre plafond! Ici, découvrez le format medium. Existe aussi en petit modèle. Plus de détails Partager dans les médias sociaux Modèle: Suspension flower white Diamètre: 65cm Composition: papier mâché Retrait boutique Un mail de confirmation vous est envoyé lorsque votre commande est disponible pour être retirée. Vous disposez de 10 jours à compter de votre confirmation d'achat pour retirer votre commande en boutique au 9 rue Masurel 59800 Lille du Mardi au samedi de 10H30 à 19H. Au delà de ce délai les articles repartiront dans notre zone de stockage extérieure et ne seront plus disponibles pour le retrait boutique. Veuillez vous munir de votre pièce d'identité et de la confirmation de commande pour la récupérer.

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Il suffit de choisir une couleur et d'utiliser des agrafes pour les attacher à la chaîne! 10. Enfin, confectionnez des glands de tissu. Avec toutes ces idées de guirlandes, vous êtes parées à tous les événements! 8 / 9 Suspension en dentelle Voilà un DIY très simple! Cette jolie suspension proposée par organiser un mariage se réalise avec de simples morceaux de dentelle coupés en longueur et noués sur un cercle en bois (comme des cercles à broder). Et le tour est joué! 9 / 9 Suspension ombrelle à cocktail Si vous souhaitez une décoration rapide et colorée, utilisez des petites ombrelles à cocktail comme dans cette suspension réalisée par le blog de lily. Matériel: lampe japonaise en papier de la taille de votre choix • du ruban • de la colle • une centaine d'ombrelles • des ciseaux. Commencez par couper les tiges en bois des ombrelles, pour ne laisser qu'une longueur de 1cm. Ensuite, piquez les ombrelles ouvertes sur la boule en papier avec un point de colle, jusqu'à recouvrir complètement la boule japonaise, ajoutez un ruban pour la suspendre, vous avez terminé!

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Suspension fleur en métal vieilli 97, 50 € -40% 58, 50 € Une suspension fleur en métal vieilli originale. Un plafonnier qui trouvera parfaitement sa place dans une chambre, une salle à manger, une cuisine ou encore une entrée. Ce luminaire apportera du caractère à votre intérieur. La pièce idéale pour une décoration bohème qui trouvera sa place dans n'importe quelle pièce de votre intérieur. Abat-jour en papier de riz 80 cm 40, 83 € Le luminaire iconique du design nordique! Doté d'un design classique de lanterne circulaire en papier léger et d'un cadre en bambou nervuré, l'abat-jour en papier de riz de HAY émet une lumière douce et peut être utilisé partout dans la maison. Disponible en trois tailles. Il est vendu seul, nous vous conseillons de lui associer une baladeuse ou un système électrique avec rosace également disponible sur le site. Suspension Fleur en cannage 81, 25 € Coup de coeur pour cette fleur en cannage! Une suspension originale en forme de fleur. Etoile lumineuse 8, 25 € Coup de coeur pour cette étoile lumineuse!

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Commencez par gonfler le ballon de la taille souhaitée et suspendez-le. Faites tremper la corde une demi-heure dans un bol avec de l'eau et deux cuillères à soupe de colle à tapisserie. Une fois que la corde est bien imprégnée de la colle à tapisserie, entourez le ballon avec la corde autant de fois que vous le souhaitez et sans serrer. Laissez sécher 24 à 48 heures. Terminez en perçant le ballon et retirez-le à travers les mailles de la corde. C'est magique! Vous obtiendrez une belle boule en corde. Réiterez l'expérience autant de fois que vous le souhaitez! 3 / 9 Une suspension d'ampoules et d'origami Plutôt que de jeter vos ampoules usagées, récupérez-les et détournez-les en un objet déco. Pour reproduire cette suspension d'ampoules et d'origami, rendez-vous sur le blog de carnets parisiens. Matériel: Ampoules • origami • gants • lunettes de protection • pince • marteau • tournevis • papier bulle Commencez par vider une ampoule en suivant des mesures de précaution. Travaillez avec des gants épais et tenez l'ampoule de préférence par le culot.

Plusieurs coloris sont disponibles sur le site. Grande lampe en verre soufflé violet 362, 92 € Grande lampe en verre soufflé transparent Ce luminaire apportera une touche poétique et naturelle à votre intérieur.